Résultats de recherche
Ordonnances synodales de Monseigneur l'illustrissime et révérendissime Jean-Loüis de Bertons
...
Publié en 1729
Plaidoyer de monsieur le procureur général du roi au parlement de Toulouse, dans les audiences
...
Par Riquet de Bonrepos, Jean-Gabriel-Aimable-Alexandre (1709-1791), Castilhon, Jean (1720-1799)
Publié en 1763
Memoire, concernant les rejections. Pour le syndic du chapitre de l'Eglise metropolitaine
...
Publié en 1729
Réplique sommaire, pour le syndic de l'Eglise metropolitaine d'Auch. Contre Me Hyacinthe
...
Publié en 1729
Réponse au factum signifié le 26 mars 1729. Pour le syndic du chapitre de l'Eglise
...
Par Miramont, de (Avocat ; 17..-17..?)
Publié en 173
Precis pour le syndic du chapitre de l'Eglise cathedrale, metropolitaine &' primatiale Sainte
...
Publié en 1729
Memoire pour messire Clément de Mua-Barbazan de Lansac, chanoine de l'Eglise St. Etienne de
...
Par Senovert (François de ; 17..-17..?)
Publié en 1755
Réponse aux ecritures signifiées, à la requête du sindic des Grands Carmes le 25. janvier &' 3
...
Par Matha (Avocat ; 17..-17..?)
Publié en 1757
Traité sur les libertez de l'Eglise gallicane, par Me. Jean-François de Boutaric, professeur
...
Par Boutaric, François de (1672-1733)
Publié en 1747
Reponse au memoire publié par messire Guillaume de Juliard prevôt de l'Eglise metropolitaine
...
Par Reboulet, Simon (1687-1752), Sabazan, Abbé de (16..-17..)
Publié en 1737
Mémoire pour Dom Jean Faure, prêtre, religieux bénédictin de la congrégation de S.-Maur,
...
Par Verny, Thomas (Avocat ; 17..-17..), Duroux, Joseph-Marie (avocat et procureur ; 1735 ?-1811)
Publié en 1765
Mémoire en réponse pour Dom Joseph Delrue, supérieur général de la congrégation de S.-Maur ;
...
Par Lacroix, Pierre-Firmin de (avocat ; 1732-1786), Casseirol, Louis (procureur ; 17..-17..)
Publié en 1765
Compte rendu des constitutions de la société dite des jésuites, par monsieur le Procureur
...
Par Riquet de Bonrepos, Jean-Gabriel-Aimable-Alexandre (1709-1791), France, Parlement de Toulouse (1437-1789)
Publié en 1762
Mémoire en réponse. Pour les curés de la Ville de Toulouse, &' marguilliers des fabriques des
...
Par Tournier, Jean-Baptiste-Joseph (Avocat ; 17..-17..?)
Publié en 1752
Mémoire, pour Jean-Bernard la Borde, prêtre &' prieur de Notre-Dame de la Daurade de Toulouse,
...
Par Esteve (Avocat ; 17..?-17..)
Publié en 1733
Mémoire instructif pour le sindic de la Chartreuse de Thoulouse, deffendeur. Contre le sindic
...
Par Demontz (Avocat ; 16..-17..)
Publié en 1704
Factum, servant de salvations &' de réponses. Pour les trois communautés des prébendiers de la
...
Publié en 1705
Résumé du procès. Pour le syndic de la paroisse Saint-Michel de cette ville. Contre Burles,
...
Par Courdurier, Jean-Baptiste (Avocat ; 17..-17..?), Huc, Daniel (Procureur ; 17..-18..?)
Publié en 1770
Suite de factum, pour le syndic du Chapitre de l'Eglise metropolitaine d'Auch. Contre Me
...
Publié en 173
Apologie des constitutions de la Congrégation de St Maur, par M. de Lacroix, avocat au
...
Par Lacroix (doctrinaire ; 17..-1786?)
Publié en 1766
Antonii Dadini Alteserrae, antecessoris olim Tolosani Opera omnia Tomus I. De ecclesiasticae
...
Par Dadine d'Auteserre, Antoine (1602-1682)
Publié en 1777
Antonii Dadini Alteserrae, antecessoris olim Tolosani Opera omnia Tomus III. In duas partes
...
Par Dadine d'Auteserre, Antoine (1602-1682)
Publié en 1777
Antonii Dadini Alteserrae, antecessoris olim Tolosani Opera omnia Tomus V. In quatuor partes
...
Par Dadine d'Auteserre, Antoine (1602-1682)
Publié en 1777
Mémoire sur soit-montré, pour les syndics aumoniers des Oeuvres des pauvres malades, dirigées
...
Par Barada, Pierre (Procureur ; 17..-18..?)
Publié en 1763-1789
Consultation. Le conseil soussigné, délibérant sur cette question 'les curés fruits-prenans
...
Par Taverne, Pierre-Etienne-Dominique (Avocat ; 17..-17..?), Barère de Vieuzac, Bertrand (avocat ; 1755-1841)
Publié en 1785
Arrest de la cour de parlement de Toulouse, du 17. février 1738. Qui condamne au feu le livre
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1738
Arrest de la cour de Parlement. Du 4 mars 1763, qui règle le vestiaire, itinéraire et pensions
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1763
Arrest de la cour de Parlement qui juge l'appel comme d'abus relevé par le procureur général
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1763
Mémoire pour messire Guillaume de Juliard,... Sur la plainte par lui portée au sujet d'un
...
Par Juliard, Guillaume de (....-1737)
Publié en 1735
Factum , pour Me. Pierre Vidal, chanoine theologal au chapitre de Castres, intimé &'
...
Par Latour, de (avocat ; 416..-17..), Amat (procureur ; 16..-17..)
Publié en 1716
