Factum, servant de salvations & de réponses. Pour les trois…
communautés des prébendiers de la douzaine, S. Martial & Sainte Catherine de l’église métropolitaine, Saint-Etienne de Toulouse. Contre les sieurs prevost, chanoines & chapitre de la même eglise.

Factum. Prébendiers de la Douzaine de l'Eglise Métropolitaine Sainte Etienne de Toulouse. Toulouse. après 1705. Factum. Prébendiers de Saint Martial de l'Eglise Métropolitaine Sainte Etienne de Toulouse. Toulouse. après 1705. Factum. Prébendiers de Sainte Catherine de l'Eglise Métropolitaine Sainte Etienne de Toulouse. Toulouse. après 1705. Factum. Prévôts, chanoines et Chapitre de l'Eglise Métropolitaine Sainte Etienne de Toulouse. Toulouse. après 1705.


1705

[Toulouse ?], [s.n.]

Toulouse

France

10-[2 bl.]p. ; In-folio

A la fin du texte : "Monsieur le Nain, Rapporteur."
Titre pris au titre de départ.
Date d'après dernier texte cité : "Arrêt de la Cour de 1705"
Sig. A-C2
Bandeau ornemental.

Droit
Droit canonique
Procès toulousains
Prébendiers (diocèse de Toulouse)
Clergé (diocèse de Toulouse)

Broché, pas de couverture. Notes manuscrites (18e et 20e siècles) en marges.

Ancienne collection Pifteau.

Fernand Pifteau (1865-1942)

Resp Pf pl A 60-9

Texte numérisé d'après l'exemplaire Resp Pf pl A 60-9 de la bibliothèque universitaire de l'Arsenal (SCD Toulouse 1)

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