Résultats de recherche
Adresse à l'Assemblée nationale par la Société des amis de la Constitution de Toulouse, rue
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Par Société des amis de la Constitution Toulouse
Publié en 1790
Mémorial de jurisprudence des cours royales du Midi, : avec le texte des arrêts des autres
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Publié en 1840
Table générale, alphabétique et raisonnée des dix premiers volumes du Mémorial de
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Publié en 1831
Arrêt rendu par la cour d'assises du département de la Haute Garonne, du 17 mars 1828, qui
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Publié en 1828
Réquisitoire fait par M. Mailhe, procureur-général-syndic du département de la Haute-Garonne,
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Par Mailhe, Jean-Baptiste (1754-1834)
Publié en 1790
Rentrée du tribunal de première instance de Toulouse. 1839.
Par Delquié, Auguste (1795-1858)
Publié en 1839
Arrêté du Parlement de Toulouse, du 5 avril 1788. Concernant les ordres du Roi, qui ont
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1788
Rentrée du tribunal de première instance de Toulouse, 1845.
Par Delquié, Auguste (1795-1858)
Publié en 1845
Statuts synodaux du diocèse de Toulouse : publié dans le synode général tenu le 25 octobre
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Par Astros, Paul Thérèse David d' (1772-1851)
Publié en 1837
Almanach de la cour impériale de Toulouse, pour l'année bissextile 1812, dédié à la cour.
Publié en 1812
Almanach de la cour impériale de Toulouse, pour l'année sextile 1814, dédié à la cour.
Publié en 1814
Observations pour le sieur Cassaing, négociant, domicilié à Toulouse, contre M. le maire de la
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Par Desclaux (17..?-18..)
Publié en 1841
Réponse à l'auteur de la délibération de messieurs les clercs du palais au sujet de l'élection
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Publié en 17
Arrêtés et objets de remontrances du parlement de Toulouse.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1760
Arrêtés et objets de remontrances de la cour des comptes, aydes et finances de Montpellier
Par France, Chambre des comptes de Montpellier
Publié en 1760
Objets de remontrances arrêtés par le parlement de Toulouse, toutes les chambres assemblées,
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1760
Très-humbles et tres-respectueuses remontrances que présentent au roi, notre très-honoré &'
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1760
Lettres d'un avocat au Parlement de Toulouse, a un avocat en la Cour des aydes de Montpelier ;
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Publié en 1760
Arrêtés et remontrances du parlement séant à Toulouse, des 19. juillet &' 9. août 1760. [Au
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1760
Extrait des registres du parlement du mercredi 28. novembre 1759. du matin. [et] Du mercredi
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1760
Sur le retablissement du parlement, ode qui a obtenu l'accessit, au jugement de l'Académie des
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Par Villar (Père ; 17..-17..?)
Publié en 1774
Statuts pour les jeux floraux de Toulouse
Par Louis XIV (roi de France ; 1638-1715)
Publié en 1695
Principe, progrès, et suites de la scission formée par vingt-six avocats au parlement de
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Par Ordre des avocats du Parlement de Toulouse
Publié en 1789
Calendrier du ressort de la cour d'appel séant à Toulouse pour l'année 1810... contenant...
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Publié en 1809
Calendrier du ressort de la cour impériale séant à Toulouse pour l'année 1811... contenant...
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Publié en 1810
Calendrier du ressort de la cour impériale séant à Toulouse pour l'année 1813... contenant...
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Publié en 1812
Calendrier du ressort de la cour royale séant à Toulouse pour l'année 1815... contenant... les
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Publié en 1814
Extrait des registres des délibérations du parlement de Toulouse.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1788
Délibération prise par l'ordre des avocats du parlement de Toulouse.
Par Ordre des avocats au Parlement de Toulouse
Publié en 1788
Déclarations et protestations du parquet du parlement de Toulouse, à raison de l'envoi dans
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1788
