Résultats de recherche
'Explication de l'ordonnance ou edit du mois de mars 1673 servant de reglement pour le
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Par Boutaric, François de (1672-1733)
Publié en 1743
'Livre de l'ordonnance des donnations et des testamens apartenant a Marie Joseph Espigat.
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Par Astruc, Louis (1685-1744)
Publié en 1741
'Cayer de droit françois, appartenant à moi Joseph Lacroix étudiant en droit sous Mrs Gouazé
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Par Delort, Pierre-Théodore (1736-1793), Gouazé, Jean-Joseph (1729-1809)
Publié en 1790-1791
'Institutes françoises dictéés par monsieur de Boutaric professeur royal en l'université de
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Par Boutaric, François de (1672-1733)
Publié en 1720
Recueil de textes juridiques
Par Delort, Pierre-Théodore (1736-1793), Furgole, Jean-Baptiste (1690-1761)
Publié en 1779
'Explication des libertes des églises gallicanes'
Par Boutaric, François de (1672-1733)
Publié en 1721
'Explication de l'ordonnance de l'année mil six cent soixante sept donnée par Monsieur de
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Par Boutaric, François de (1672-1733)
Publié en 1716
'Explication de l'ordonnance de l'année mil six cent soixante sept donnée par Monsieur de
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Par Boutaric, François de (1672-1733)
Publié en 1716
'Explication de l’ordonance criminelle de l’annee mil six cent septante donnée par Mr.
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Par Boutaric, François de (1672-1733)
Publié en 1718
'Explication de l’ordonance de l’annee mil six cens septante trois, servant de reglement pour
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Par Boutaric, François de (1672-1733)
Publié en 1728
Consultation pour la citoyenne Fourquevaux
Par Bragouse, Claude-Castor (François de ; 17..-17..?)
Publié en 1796
Consultation en réponse au rapport fait au nom de la commission, sur l'affaire de la citoyenne
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Par Bragouse, Claude-Castor (François de ; 17..-17..?)
Publié en 1796
Melchioris Pastoris juris canonici in alma Aqui-sextiensi academia professoris Opera omnia.
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Par Pasteur, Melchior (16..-16..)
Publié en 1712
Traité des curés primitifs, où l'on examine leur origine, les différentes causes qui y ont
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Par Furgole, Jean-Baptiste (1690-1761)
Publié en 1776
Consultation. Le conseil soussigné, délibérant sur cette question 'les curés fruits-prenans
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Par Taverne, Pierre-Etienne-Dominique (Avocat ; 17..-17..?), Barère de Vieuzac, Bertrand (avocat ; 1755-1841)
Publié en 1785
Convention nationale. Suite d'opinion du citoyen Rouzet, député du département de
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Par Rouzet de Folmon, Jacques-Marie (1743-1820)
Publié en 1793
Explication de l'ordonnance de Louis XIV. roi de France et de Navarre, concernant le commerce,
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Par Boutaric, François de (1672-1733)
Publié en 1743
Explication de l'ordonnance de Louis XV. roi de France et de Navarre, donnée au camp de la
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Par Serres, Claude (1695-1753)
Publié en 1749
Arrêts inédits du Parlement de Toulouse
Par Lapomarède de Laviguerie, Jean-Baptiste (1737-1829), Tajan, Bernard-Antoine (1775-1845)
Publié en 1831
Observations sur les questions notables du droit, décidées par divers arrêts du Parlement de
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Par Olive Du Mesnil, Simon d' (1584-1647)
Publié en 1784
Memoire pour messire Clément de Mua-Barbazan de Lansac, chanoine de l'Eglise St. Etienne de
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Par Senovert (François de ; 17..-17..?)
Publié en 1755
Questions concernant les substitutions, avec les réponses de tous les parlemens et cours
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Par Vaquier (avocat au parlement de Toulouse ; 17..-17..?)
Publié en 1770
Œuvres de Me. Jean-Baptiste Furgole, sur les donations. Tome premier [second] [Seconde
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Par France
Publié en 1761
L'ordonnance de 1667 mise en pratique conformément à la jurisprudence et à l'usage du
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Par Furgole, Jean-Baptiste (1690-1761)
Publié en 1759
Explication de l'ordonnance de Blois. Par feu noble François de Boutaric, professeur en droit
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Par Boutaric, François de (1672-1733)
Publié en 1745
Traité de la seigneurie féodale universelle et du franc alleu naturel, par Me Furgole, avocat
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Par Furgole, Jean-Baptiste (1690-1761)
Publié en 1767
Traité des tutelles, divisé en quatre parties : Où les questions dont il se trouve composé
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Par Ferrière, Jean-Antoine (17..-17..)
Publié en 1766
Questions sur l'ordonnance de Louis XIV, du mois d'avril 1667, relatives aux usages des cours
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Par Rodier, Marc-Antoine (1701-1778)
Publié en 1777
Commentaire de l'ordonnance de Louis XV sur les substitutions du mois d'Août 1747
Par Furgole, Jean-Baptiste (1690-1761)
Publié en 1767
Traité sur les libertez de l'Eglise gallicane, par Me. Jean-François de Boutaric, professeur
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Par Boutaric, François de (1672-1733)
Publié en 1747
