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Constitutions et règles données par Mgr...…
Charles Le Goux de La Berchère, évêque de Lavaur aux Filles de la Croix, établies dans cette ville, approuvées de nouveau par Mgr... Jean-Joseph Marie-Eugène de Jerphanion évêque d'Albi.
Par Le Goux de la Berchère, Charles (1647-1719)
Publié en 1848
Réglemens organiques de l'Ecole de Sorèze.
Par École de Sorèze
Publié en 1804-1805
Statuts et prieres de la Confrairie dite de la…
Congrégation, établie dans la ville de Castres, sous le titre de la purification de Notre-Dame.
Publié en 1779
Tarn.Tableau des distances en myriamètres et…
kilomètres de chaque commune du département du Tarn aux chefs lieux de canton, de l'arrondissement et du département ; dressé en exécution de l'article 93 du décret du 18 juin 1811. [Texte manuscrit]
Par Tarn
Publié en 1811
Exercices littéraires du college de Soreze, pour…
l'année M.DCC.LXX. Dédiés au roi catholique. Ils commenceront le 10 septembre & continueront les deux jours suivans
Par École de Sorèze
Publié en 1770
Ordonnance rendue par Mr. de Cassagnau conseiller…
au Parlement & commissaire député, pour faire demolir le temple de ceux de la Religion Prétendue Réformée de Castres
Par Cassagnau (Conseiller au parlement de Toulouse ; 16..-17..?)
Publié en 1684
Arrest du Parlement de Toulouse, portant…
reglement general pour les pâturages. Du vingt-troisiéme avril mil sept cens vingt.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1720
Arrest du Parlement de Toulouse servant de…
reglement concernant les fruits qui doivent entrer dans le regalement, pour le payement des portions congruës, lequel porte encore que les vicaires prenoient avant la declaration du Roy, de 1666. doit faire fonds, au profit de tous les fruits-prenans pour le payement desdites congruës.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1695
Lettre de Monseigneur l'evêque de Castres, aux…
fidelles de son Diocese, a l'occasion de la déclaration du Roi, du 18 juillet 1724 qui concerne les mendians.
Par Quiqueran de Beaujeu, Honoré (1655-1736)
Publié en 1724
Extrait des registres du Conseil d'Etat. [du 28…
août 1703]
Par France, Conseil d'État 13..-1791
Publié en 1703
Ordonnance de monseigneur l'intendant, du 16.…
avril 1728. Concernant les moulins qui sont situez sur les ruisseaux de Lers & du Girou
Par Bernage, Louis-Bazile de (1691-1767)
Publié en 1728
Jugemens en dernier ressort de 1695. & 1700. qui…
ordonnent le curement et l'elargissement de la riviere de Girou, & que les proprietaires des moulins feront faire des chaussées, passelis, creuser les bouquiers & rabaisser les meules.
Par Duchêne, Jean (graveur ; 16..-17..) – Graveur sur bois
Publié en 1700
Arrest du Conseil d'Estat du roi, du huitiéme…
novembre mil sept cens quarante. Portant que l'ordonnance du grand-maître des eaux & forêts au département de Toulouse, du 24. juillet 1693. & les arrêts de la table de marbre de Toulouse, des 16. juin 1695. & 30. juin 1700. au sujet du recreusement & elargissement de la riviere du Girou, seront executez selon leur forme & teneur.
Par France, Conseil d'État 13..-1791
Publié en 1740
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