Résultats de recherche
Opinion de M. Cazalès, député de la sénéchausée de Riviere-Verdun, sur les successions,
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Par Cazalès, Jacques-Antoine-Marie de (1758-1805)
Publié en 1791
Registre de délibérations de la faculté de droit de l'université de Toulouse.
Par Université de Toulouse (1229-1794), Faculté de droit
Publié en 1752-1761
'Registre des délibérations de la faculté de droit. 'Commancé le 24 du mois d'aoust 1761
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Par Université de Toulouse (1229-1794), Faculté de droit
Publié en 1761-1789
'Registre des délibérations des membres de la faculté de droit de Toulouse d'[...] suite à
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Par Faculté de droit Toulouse ; 1808-1896
Publié en 1809-1830
Solennis ac perutilis Repetitio c. Raynutius. extra de testa. (utpoteque de testamentis:
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Par Benoît, Guillaume (1455-1514)
Publié en 1522
A Nosseigneurs de parlement. Supplie humblement la communauté des procureurs au sénéchal &'
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Par Communauté des procureurs au sénéchal et présidial de Toulouse
Publié en 1783
Declaration du Roy, portant reglement que les procedures qui seront faites dans le ressort du
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Par Louis XIV (roi de France ; 1638-1715)
Publié en 1681
De successionibus et ultimis voluntatibus, D. Fernandi Vasquii Pinciani Menchacensis, ...
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Par Vázquez de Menchaca, Fernando (1512-1569)
Publié en 1577
Tractatus de successionum progressu, D. Fernandi Vasquii Pinciani Menchacensis, ... libri
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Par Vázquez de Menchaca, Fernando (1512-1569)
Publié en 1577
Tractatus de successionum resolutione, D. Fernandi Vasquii Pinciani Menchacensis, ... libri
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Par Vázquez de Menchaca, Fernando (1512-1569)
Publié en 1577
Recueil des edicts de pacification, ordonnances &' declarations faites par les rois de France.
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Par Charles IX (roi de France ; 1550-1574), France, Conseil d'État 13..-1791
Publié en 1599
4.me lettre de Joseph Carol à ses créanciers.
Par Carol, Joseph (17..-183.)
Publié en 1809
2.e lettre de Joseph Carol à ses créanciers.
Par Carol, Joseph (17..-183.)
Publié en 1809
Edites e cridas fetas y publicades per manament del... senyor Don Joan Antonio Pacheco,
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Publié en 1676
Compte rendu des constitutions de la société dite des jésuites, par monsieur le Procureur
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Par Riquet de Bonrepos, Jean-Gabriel-Aimable-Alexandre (1709-1791), France, Parlement de Toulouse (1437-1789)
Publié en 1762
Poursuites disciplinaires contre M. Lafiteau, avocat au Barreau de Toulouse, à l'occasion d'un
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Par Darmaing, Achille (1794-1836)
Publié en 1830
Entretiens sur la véritable idée de l'usure, par Mr. l'abbé Frayssé, ancien missionnaire
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Par Frayssé (Abbé ; 17..-17..?)
Publié en 1783
Choix des causes célèbres les plus intéressantes : ou Recueil des évènemens les plus
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Publié en 1840
A nosseigneurs de parlement, chambres assemblées. Supplient humblement les maire &' consuls
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Publié en 1768
Observations sur l'union du College de Foix, au College Royal.
Par Raynaud, J. (graveur ; 17..-18..?) – Graveur
Publié en 1765
Au Roi et à Nosseigneurs de son Conseil.
Par Godineau de Villechenay, Joseph Simon (1731-1810)
Publié en 1774
Eloge de Laviguerie : prononcé par M. Aug. Albert à l'ouverture des conférences pour l'année
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Par Albert, Auguste (1819-1905)
Publié en 1844
Notice historique sur M. de Laviguerie, jurisconsulte, ancien bâtonnier et doyen de l'ordre
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Par Tajan, Bernard-Antoine (1775-1845)
Publié en 1830
Des obligations qu'engendrent pour les propriétaires de navires les faits du capitaine et les
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Par Chevillotte, Julien (18..-1932), Université de Rennes, Faculté de droit et des sciences économiques – Organisme de soutenance
Publié en 1896
Clarissimi viri Cl. Colombet jurisconsulti, et in principe Galliarum Curia Senatoris, In
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Par Colombet, Claude (conseiller au parlement de Paris ; 15..-16..)
Publié en 1701
Factum, concernant une accusation pour malefices, impietés, prophanations, &' sacrileges. pour
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Publié en 1688
Tarif des droits de la commutation, a prendre par permission du Roy dans la ville de Toulouse,
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Publié en 17XX-1789
Arrest de la cour de Parlement, du 7 mai 1766, en interprétation de quelques articles des
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1766
Francisci Connani Parisiensis consiliarii regii, ac supplicum libellorum in regia magistri,
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Par Connan, François de (1508-1551), Faye, Barthélemy (....-1581) – Éditeur scientifique
Publié en 1553
Codicis dn. Justiniani sacratiss : principis ex repetita praelectione libri XII ex fide
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Par Justinien Ier (empereur de Byzance ; 0482-0565)
Publié en 1541
