Résultats de recherche
Ordonnance de monseigneur l'intendant, du 9. juillet 1734. Portant reglement pour le
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Par Bernage, Louis-Bazile de (1691-1767)
Publié en 1734
De l'appel en matière civile et criminelle en droit romain et en droit français
Par Bonnefont, A. (docteur en droit ; 18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1880
Du rôle des fictions dans le droit, en droit romain et en droit français
Par Casteran, Gaston de (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1883
Des effets de l'obligation solidaire
Par Gary, Ferdinand, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1884
Délibération des Etats de la province de Languedoc, au sujet de l'entretien des fossez des
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Par France, États provinciaux du Languedoc (1303-1789)
Publié en 1744
Arrest de la cour de parlement de Toulouse qui ordonne que du savon entréposé dans le lieu de
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Par France, Parlement de Toulouse (1437-1789)
Publié en 1720
Des donations entre époux en droit romain
Par Pélissié de Castro, Gabriel, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1884
Reglement au sujet de l'entretien des fossez et de la largeur des chemins dans l'étenduë de la
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Par France, Sénéchaussée (Toulouse)
Publié en 1744
De la loi Aquilia, en droit romain
Par Gleizes, Émilien (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1884
De l'in jure cessio d'une hérédité, de la vente d'hérédité : droit romain
Par Rouquayrol, A. (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1884
De l'action en partage d'hérédité : droit romain
Par Bourier, Maurice, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1883
Étude sur l'accusation publique dans les législations de l'Égypte, de la Grèce et de Rome et
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Par Brun, Henri (avocat ; 18..-19..), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1884
De l'interdit uti possidetis en droit romain
Par Dougados, Henri (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1884
M. T. Ciceronis Paradoxa ad M. Brutum. Cum adnotationibus Fr. Sylvii, Xysti Betuleii, D.
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Par Cicéron (0106-0043 av. J.-C.)
Publié en 1560
C. Plinii Secundi Novocomensis De viris illustribus liber, qui vulgo Cornelio Nepoti ascribitur
Par Aurelius Victor (historien ; 03..-03..), Pline le Jeune (0061?-0114?) – Auteur supposé
Publié en 1559
Étude sur les innovations introduites dans la législation romaine par Antonin le Pieux en
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Par Rives, Paul (docteur en droit ; 18..-19..), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1884
Des tabellions à Rome et de la force probante de leurs actes
Par Bounaix, François (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1884
P. Ovidii Nasonis De tristibus libri quinque. Argumentis &' annotationibus Viti Amerbachii
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Par Ovide (0043 av. J.-C.-0017)
Publié en 1558
P. Ovidii Nasonis Fastorum liber primus. Cum scholiis Philippi Melanchthonis.
Par Ovide (0043 av. J.-C.-0017), Melanchthon, Philippus (1497-1560) – Commentateur de texte écrit
Publié en 1559
Mémoire pour M. M. les actionnaires du moulin du château narbonnais de Toulouse
Par Chavardès, Guillaume (Procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1779
Essai critique sur la notion de la personnalité des sociétés en droit romain
Par Lasbordes, Henri (18..-....), Paget, Joseph (1837-1908) – Directeur de thèse, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1884
Étude sur l'infamie à Rome, et les droits et les garanties de l'inculpé pendant l'instruction
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Par Rabaud, Paul (18..-....), Molinier, Victor (1799-1887) – Directeur de thèse, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1884
Étude sur la bonorum venditio en droit romain
Par Bonnans, Georges (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1884
C. Crispi Sallustii in M. T. Ciceronem Invectiva oratio. Ejusdem Ciceronis in eumdem
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Par Salluste (0086-0035 av. J.-C.) – Auteur supposé
Publié en 1556
Principes généraux du droit romain sur la possession
Par Huc, Théophile (juriste ; 1829-1906), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1853
Tabulae Joannis Murmellii, Ruremundis in artis componendorum versuum rudimenta
Par Murmel, Johannes (1480-1517)
Publié en 1560
Aperçu du système hypothécaire : Droit romain
Par Lahont, Hippolyte, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1853
Syntaxis, seu de emendata orationis structura, comprendiosae praeceptiones, ex probadissimis
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Publié en 1556
Compendium libri secundi, tertii, et quinti institutionum oratoriarum M. Fab. Quintiliani,
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Par Quintilien (0030?-0100?), Estrebay, Jacques-Louis d' (1481-1550?)
Publié en 1560
