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pour Corpus:Droit et sciences juridiques (Toulouse)XRéinitialiser
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Graduations de bacheliers en droit 1769-1793

Par Université de Toulouse (1229-1794), Faculté de droit

Publié en 1769-1793

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Joannis Corasii Tolosatis, jurisconsulti clarissimi In universam sacerdotiorum materiam ...

Par Coras, Jean de (1515-1572)

Publié en 1548

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Charles par la grace de Dieu roy de France, à noz amez &' feaulx les gens tenans nostre court ...

Par Charles IX (roi de France ; 1550-1574), France, Parlement de Toulouse

Publié en 1568

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Mémoire pour servir d'introduction à la défense de Louis Bonafous, en religion, frère Léotade, ...

Publié en 1848

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Procès du communisme à Toulouse : avec les portraits des douze accusés et la vue de l'audience ...

Par Cabet, Étienne (1788-1856), Gouhenant, Adolphe (1805-18..)

Publié en 1843

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Question

Par Chavardès, Guillaume (Procureur ; 17..-17..?)

Publié en 1773

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Instruction en réponse pour noble Joseph de Lapanouze, intimé. Contre noble Jean-Jacques de ...

Par Brideau de Saint Julien (Avocat ; 17..-18..?) – Possesseur, propriétaire précédent

Publié en 177

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Réponse pour noble Joseph de Lapanouse, intimé &' appellant de son chef. Contre noble ...

Par Sicard de Lapeyrinie (Avocat ; 17..-18..?) – Possesseur, propriétaire précédent

Publié en 1775

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Réplique pour le Sr. de Lapanouse. Contre le sieur de Guiraud, &' contre Jean-Pierre Tenegal, ...

Par Sicard de Lapeyrinie (Avocat ; 17..-18..?) – Possesseur, propriétaire précédent

Publié en 177

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Les Anciens statutz synodaux de la cité et diocèse de Tolose. Mis en françois du commandement ...

Publié en 1597

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Réponse sur soit-montré pour le syndic des officiers de la sénéchaussée de Toulouse. Contre ...

Par Foulquier, Louis-Antoine (Procureur ; 17..-18..?)

Publié en 1785

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Moyens d'abus, entreprises et nullitez, du rescrit et bulle du pape Sixte Ve. du nom, en date ...

Par Belloy, Pierre de (1540?-1613)

Publié en 1586

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De solutione canonis emphyteuticarii tractatus et in legem Paulus I. ff. de solut. &' liberat. ...

Par Bressolles, Bernard Symphrone (15..-15..), Cazanus, Dominicus (15..-15..?)

Publié en 1580

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Arrest memorable du parlement de Tolose : contenant, une histoire prodigieuse, de nostre ...

Par Coras, Jean de (1515-1572), France, Parlement de Toulouse

Publié en 1565

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Reiglement et ordre des affaires de la Maison de la Ville &' Cité de Tolose.

Publié en 1558

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De pœnarum varietate commentariolus ex diversis jurisprudentium sanctionibus, &' ...

Par Du Mas, Antoine (15..-15..)

Publié en 1561

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Communes jurium sententiae. Quibus additae sunt contrariorum oppositiones &' solutiones. Per ...

Par Bellon, Jean (15..-15..?), Ysnard, Jacques (15..-15..)

Publié en 1554

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Consuetudines Tolosae, cum declarationibus in quibus consuetudines. Ipsae a juris communis ...

Par Casevieille, Jean de (1480-1545)

Publié en 1544

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Ludovicus Canetus Grassenus legum professor Tholosanus, In .L. Centurio .ff. de vulg. &' ...

Par Canet, Louis (15..-15..?)

Publié en 1545

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Antonii Goveani De jure accrescendi liber ad Andream Goveanum fratrem.

Par Gouveia, Antonio de (1505?-1566?)

Publié en 1545

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Joannis Corasi. Tolosatis jurisconsulti In titul. C. de impuberum, ad amplissimum virum ...

Par Coras, Jean de (1515-1572)

Publié en 1541

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Nova arboris utriusque tam civilis quam pontificii juris concinnatio. Beren. Fernandi jurium ...

Par Fernand, Bérenger (15..-1567)

Publié en 1538

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Repetitio D. Beren. Fernandi jurium doctoris &' professoris clariss. apud Tholosates à Podio ...

Par Fernand, Bérenger (15..-1567)

Publié en 1539

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Blasii Aurioli generosi ac emine[n]tissimi florentissime academie Tholosane doctoris ...

Par Auriol, Blaise d' (1470?-1540)

Publié en 1532

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Stil et forme de proceder, tant en la cour de parlement de Tolose, et chambre des requestes ...

Par Cayron, Gabriel (1571-1650)

Publié en 1611

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Decisions notables sur diverses questions du droit, jugees par plusieurs arrests de la Cour de ...

Par Cambolas, Jean de (1565-1633), Cambolas, François de (1593?-16..)

Publié en 1659

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Les Ordonnances royaulx publiees de par le Roy Loys .XII. de ce nom es parlemens de Paris ...

Par Louis XII (roi de France ; 1462-1515)

Publié en 1512

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Tractatus de viribus juramenti per dominum Antonium de Petrucia, utriusque juris eximium ...

Par Peyrusse, Antoine de (14..-15..)

Publié en 1522

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Berengarii Fernandi .I.U. doctoris eximii et in academia Tolosana regentis Lucubrationum. ...

Par Fernand, Bérenger (15..-1567), Puymisson, Jacques de (1570-16..)

Publié en 1552

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Solennis repetitio. &' divi I.filius. familias ff. De lega. primo, edita per juris ustriusque ...

Publié en 1534

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