Résultats de recherche
Graduations de bacheliers en droit 1769-1793
Par Université de Toulouse (1229-1794), Faculté de droit
Publié en 1769-1793
Joannis Corasii Tolosatis, jurisconsulti clarissimi In universam sacerdotiorum materiam
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Par Coras, Jean de (1515-1572)
Publié en 1548
Charles par la grace de Dieu roy de France, à noz amez &' feaulx les gens tenans nostre court
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Par Charles IX (roi de France ; 1550-1574), France, Parlement de Toulouse
Publié en 1568
Mémoire pour servir d'introduction à la défense de Louis Bonafous, en religion, frère Léotade,
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Publié en 1848
Procès du communisme à Toulouse : avec les portraits des douze accusés et la vue de l'audience
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Par Cabet, Étienne (1788-1856), Gouhenant, Adolphe (1805-18..)
Publié en 1843
Question
Par Chavardès, Guillaume (Procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1773
Instruction en réponse pour noble Joseph de Lapanouze, intimé. Contre noble Jean-Jacques de
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Par Brideau de Saint Julien (Avocat ; 17..-18..?) – Possesseur, propriétaire précédent
Publié en 177
Réponse pour noble Joseph de Lapanouse, intimé &' appellant de son chef. Contre noble
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Par Sicard de Lapeyrinie (Avocat ; 17..-18..?) – Possesseur, propriétaire précédent
Publié en 1775
Réplique pour le Sr. de Lapanouse. Contre le sieur de Guiraud, &' contre Jean-Pierre Tenegal,
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Par Sicard de Lapeyrinie (Avocat ; 17..-18..?) – Possesseur, propriétaire précédent
Publié en 177
Les Anciens statutz synodaux de la cité et diocèse de Tolose. Mis en françois du commandement
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Publié en 1597
Réponse sur soit-montré pour le syndic des officiers de la sénéchaussée de Toulouse. Contre
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Par Foulquier, Louis-Antoine (Procureur ; 17..-18..?)
Publié en 1785
Moyens d'abus, entreprises et nullitez, du rescrit et bulle du pape Sixte Ve. du nom, en date
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Par Belloy, Pierre de (1540?-1613)
Publié en 1586
De solutione canonis emphyteuticarii tractatus et in legem Paulus I. ff. de solut. &' liberat.
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Par Bressolles, Bernard Symphrone (15..-15..), Cazanus, Dominicus (15..-15..?)
Publié en 1580
Arrest memorable du parlement de Tolose : contenant, une histoire prodigieuse, de nostre
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Par Coras, Jean de (1515-1572), France, Parlement de Toulouse
Publié en 1565
De pœnarum varietate commentariolus ex diversis jurisprudentium sanctionibus, &'
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Par Du Mas, Antoine (15..-15..)
Publié en 1561
Communes jurium sententiae. Quibus additae sunt contrariorum oppositiones &' solutiones. Per
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Par Bellon, Jean (15..-15..?), Ysnard, Jacques (15..-15..)
Publié en 1554
Consuetudines Tolosae, cum declarationibus in quibus consuetudines. Ipsae a juris communis
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Par Casevieille, Jean de (1480-1545)
Publié en 1544
Ludovicus Canetus Grassenus legum professor Tholosanus, In .L. Centurio .ff. de vulg. &'
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Par Canet, Louis (15..-15..?)
Publié en 1545
Antonii Goveani De jure accrescendi liber ad Andream Goveanum fratrem.
Par Gouveia, Antonio de (1505?-1566?)
Publié en 1545
Joannis Corasi. Tolosatis jurisconsulti In titul. C. de impuberum, ad amplissimum virum
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Par Coras, Jean de (1515-1572)
Publié en 1541
Nova arboris utriusque tam civilis quam pontificii juris concinnatio. Beren. Fernandi jurium
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Par Fernand, Bérenger (15..-1567)
Publié en 1538
Repetitio D. Beren. Fernandi jurium doctoris &' professoris clariss. apud Tholosates à Podio
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Par Fernand, Bérenger (15..-1567)
Publié en 1539
Blasii Aurioli generosi ac emine[n]tissimi florentissime academie Tholosane doctoris
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Par Auriol, Blaise d' (1470?-1540)
Publié en 1532
Stil et forme de proceder, tant en la cour de parlement de Tolose, et chambre des requestes
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Par Cayron, Gabriel (1571-1650)
Publié en 1611
Decisions notables sur diverses questions du droit, jugees par plusieurs arrests de la Cour de
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Par Cambolas, Jean de (1565-1633), Cambolas, François de (1593?-16..)
Publié en 1659
Les Ordonnances royaulx publiees de par le Roy Loys .XII. de ce nom es parlemens de Paris
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Par Louis XII (roi de France ; 1462-1515)
Publié en 1512
Tractatus de viribus juramenti per dominum Antonium de Petrucia, utriusque juris eximium
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Par Peyrusse, Antoine de (14..-15..)
Publié en 1522
Berengarii Fernandi .I.U. doctoris eximii et in academia Tolosana regentis Lucubrationum.
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Par Fernand, Bérenger (15..-1567), Puymisson, Jacques de (1570-16..)
Publié en 1552
Solennis repetitio. &' divi I.filius. familias ff. De lega. primo, edita per juris ustriusque
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Publié en 1534
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