Les Ordonnances royaulx publiees de par le Roy Loys .XII. de ce nom es parlemens de Paris Tholouse & aultres lieux cest assavoir a Paris le xxvii davril & a Tholouse le xviii de juing mil.ccccc et xii. Et de nouveau imprimees avecquez les ordonnances acou

Titre de forme	Acte royal. 1512. 0427
Auteur	Louis XII (roi de France ; 1462-1515)
Date de Publication	1512
Adresse	[Toulouse? 1512 ?]
Lieu de Publication	Toulouse
Pays de Publication	France
Description Matérielle	[30] ff. ; In-8°
Notes	Sig. a-c8, d6 Armes royales au titre (soutenues par 2 porcs-épics) et armes de Toulouse (soutenues par 2 cerfs ailés, marque typographique ?) en fin de volume, gravées sur bois
Bibliographie	N'est pas cité dans le Répertoire bibliographique des livres imprimés en France au seizième siècle à Toulouse, de J. Mégret et L. Desgraves
Sujet	Droit Acte royal (ordonnance) Administration de la justice
Particularités d'exemplaire	Reliure 19è s, papier marbré Quelques notes marginales ms anciennes ; essais de plume à la fin de l'ouvrage nom du possesseur , "Blanquié"
Marques de possession	Ex-libris gravé : "Bibliothèque du président Sacase" ; ancienne collection Pifteau
Ancien(s) Possesseur(s)	Fernand Pifteau (1865-1942) Jean-François Sacase (1808-1884)
Localisation du document original	Document numérisé d'après l'exemplaire Resp Pf XVI-9, de la Bibliothèque universitaire de l'Arsenal (SCD Toulouse 1), consultable en ligne.

Histoire du parlement de Toulouse

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