Résultats de recherche
Lettre des avocats au parlement de Toulouse, à monseigneur le garde des sceaux, sur les
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1788
Journal du Palais ou recueil de plusieurs arrêts remarquables du Parlement de Toulouse,
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Par Juin, Jacques de (1692-1751), France, Parlement de Toulouse
Publié en 1759
Journal du Palais ou recueil de plusieurs arrêts remarquables du Parlement de Toulouse,
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Par Juin, Jacques de (1692-1751), France, Parlement de Toulouse
Publié en 1759
Journal du Palais ou recueil de plusieurs arrêts remarquables du Parlement de Toulouse,
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Par Juin, Jacques de (1692-1751), France, Parlement de Toulouse
Publié en 1760
Journal du Palais ou recueil de plusieurs arrêts remarquables du Parlement de Toulouse,
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Par Juin, Jacques de (1692-1751), France, Parlement de Toulouse
Publié en 1760
Journal du Palais ou recueil de plusieurs arrêts remarquables du Parlement de Toulouse,
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Par Juin, Jacques de (1692-1751), France, Parlement de Toulouse
Publié en 1758
Journal du Palais ou recueil de plusieurs arrêts remarquables du Parlement de Toulouse,
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Par Juin, Jacques de (1692-1751), France, Parlement de Toulouse
Publié en 1758
Esprit et conférences des lois d'intérêt général qui ont été rendues depuis la Restauration ou
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Par Tajan, Bernard-Antoine (1775-1845), Caze, Adolphe (17..-18..)
Publié en 1826-1827
Exposition raisonnée des lois de la compétence et de la procédure en matière civile
Par Rodière, Aimé (1810-1874)
Publié en 1841-1842
Réponse aux écrits peu charitables de quelques Toulousains, se disant royalistes.
Publié en 1815
Réplique à un écrit des juges jureurs des tribunaux de Toulouse, ayant pour titre : Réponse
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Publié en 1815
Arret de la cour de Parlement, séant en vacations, concernant divers désordres qui ont été
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1790
Statuts des maitres chaussetiers de la ville et gardiage de Toulouse, confirmés par Charles
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Publié en 1720
Traités du mariage, de la puissance paternelle, des usucapions et des prescriptions, suivant
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Par Astruc, Louis (1685-1744)
Publié en 1755
Arrêts inédits du Parlement de Toulouse
Par Lapomarède de Laviguerie, Jean-Baptiste (1737-1829), Tajan, Bernard-Antoine (1775-1845)
Publié en 1831
Suite pour les sieurs et demoiselle Calas
Par Sudre, Théodore (1718-1795)
Publié en 1762
Mémoire en réponse, pour le bureau des finances de la généralité de Toulouse.
Par Monlong (procureur du Roi ; 16..-17..)
Publié en 1755
Précis sur soi-montré pour les sieurs Cottin &' fils, poursuivans la distribution des biens de
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Par Douyau, Jean (17..-18..?), Saurine, Jean-Bernard (Procureur ; 17..-18..?)
Publié en 1757
Observations pour le sieur Viguier. Contre le sieur Chambert.
Par Delort, Jean-Marie (Avocat ; 1710-1778), Martin, E. (procureur ; 17..-18..?)
Publié en 1768-1789
Mémoire contenant réponse. Pour messire Urbain de Peguilhan, vicomte de Larboust, seigneur de
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Par Douyau, Jean (17..-18..?), Anthony (procureur ; 17..-18..?)
Publié en 1776
Réponse aux réflexions pour le sieur Raoul. Contre Me. Beral.
Par Lacroix, Pierre-Firmin de (avocat ; 1732-1786), Descazaux, Edmé-Michel (Procureur ; 17..-18..?)
Publié en 1758-1789
Observations pour le sieur abbé de Bertier, curé de Flaujac. Contre le syndic des religieux de
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Par Albaret, Pierre (avocat ; 17..-17..?), Combes, Joseph -François (Procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1759
Réplique pour dame Elizabeth Chabaud, veuve du sieur Louis Roubel, &' le Sr. Jean Roubel son
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Par Gary, Pierre-Alexandre (17..-17..?), Pouliez, Antoine-Martin (17?..-17..)
Publié en 1769-1789
Abregé et sommaire des contracts d'emphyteose et bail a rente, des rentes foncieres &' droicts
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Par Peyrusse, Antoine de (14..-15..)
Publié en 1614
Mémoire et pieces justificatives, pour M. l'évêque de Mirepoix. Contre le syndic du chapitre
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Par Poitevin-Peitavi, Philippe-Vincent (1742-1818), Deslix, Avocat (17..-18..)
Publié en 1785
Mémoire pour les syndics du faubourg de Saint-Cyprien de la ville de Toulouse ; en réponse au
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Par Cassaigne, Albert (17..-18..?)
Publié en 1778
Dialogue entre Dominique père, vinaigrier depuis quarante-cinq ans au fauxbourg St. Cyprien de
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Publié en 1778
Lettres de Jacques, maître bambocheur, à l’auteur du mémoire présenté au bureau
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Par Jacques (bambocheur ; 17..-18..?)
Publié en 1778
Réponse à la lettre de Jacques, maître bambocheur à Saint-Cyprien, par un membre du bureau
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Publié en 1778
Mémoire présenté à l’assemblée du bureau économique de Toulouse, par un de ses membres, au
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Publié en 1778
