Résultats de recherche
Notes pour les héritiers du Sieur Paul-Alexis Sabatié ; contre les syndics de la faillite
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Publié en 1831
Suite des procédures et des chicanes des syndics Carol à Barcelone.
Publié en 1806
Notes en réponse pour les sieurs Casimir Dupau, Lafue d'Auzas, et Purpan, syndics de la
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Par Féral, Philippe (1794-1858)
Publié en 1830
mémoire en réponse pour les sieurs Casimir Dupau, Lafue d'Auzas, et Purpan, syndics de la
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Publié en 1830
Thèse pour le doctorat
Par Poutingon, Jean-François-Xavier-Jules
Publié en 1845
Faculté de droit de Toulouse. Acte public pour le doctorat... soutenu .. M. par Poque (Raymond
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Par Poque, Raymond - Benjamin - Faustin
Publié en 1846
5e mémoire de M. Boyer-Fonfrède, ou réparation d'honneur faite à MM. Milhau-Bousquet
Publié en 1817
Interrogatoire prêté par M.r F.-B. Boyer-Fonfrède, ci-devant président et colonel des
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Publié en 1815
Procès de Louis Bonafous, en religion frère Léotade, accusé du double crime de viol et
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Publié en 1848
Mémoire pour les citoyens, propriétaires des moulins du Château &' du Bazacle, de la commune
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Par Dufaur (syndic du Bazacle ; 17..-18..), Chirac (syndic-régent du Château ; 17..-18..)
Publié en 1800
Exposé pour M. Adolphe Garrigou, héritier de M. Marie-Joseph Garrigou, ancien négociant ;
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Par Garrigou, Adolphe (1802-1893), Timbal, Prosper (18..-18..)
Publié en 1842
Conclusions motivées pour M. Adolphe Garrigou, contre MM. Léon Talabot et comp.e, en réponse
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Par Garrigou, Adolphe (1802-1893), Timbal, Prosper (18..-18..)
Publié en 1850
A juger pour les sieurs Casimir Dupau, Lafue-D'Ausas et Purpan, syndics définitifs de la
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Publié en 1832
Précis pour les sieurs Roussille et Louis Authier, syndics définitifs de la faillite de J.h
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Par Roussille, J.P. (syndic ; 17..-18..) – Possesseur, propriétaire précédent, Authier, Louis (syndic ; 17...-18..) – Possesseur, propriétaire précédent
Publié en 1827
Faculté de droit de l'Université de Paris. Limitation légale de la durée du travail en
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Par Sarraute, Joseph (18..-19..)
Publié en 1899
Université de France. Académie de Grenoble. Théorie de la non-représentation et des
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Par Testoud, Charles
Publié en 1872
L' affaire Léotade (Le frère qui viole) : Fascicule supplémentaire n.o 2
Par Numa, Albert (18..-19..?)
Publié en 1880
Des professions accessibles aux femmes en droit romain et en droit français : thèse présentée
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Par Chauvin, Jeanne (1862-1926)
Publié en 1892
Plaidoirie de M. Charles de Saint-Gresse sur l'action en responsabilité civile intentée contre
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Par Saint-Gresse, Charles Joseph Gaspard de (1814-1889)
Publié en 1848
'Cours de procedure civile et de législation par M.r Jouvent doyen de la faculté de droit de
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Par Jouvent, Barthélemy (1763-1831)
Publié en 1819-1820
Plan général des alignemens de la ville : Extraits du registre des délibérations du conseil
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Par Toulouse
Publié en 1840
'Commentaire sur le Code Napoléon dicté pendant les années 1808=1809, 1810 &' 1811 par
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Par Furgole, Pierre-François (1740-1818)
Publié en 1808
Mémoire pour servir d'introduction à la défense de Louis Bonafous, en religion, frère Léotade,
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Publié en 1848
Procès du communisme à Toulouse : avec les portraits des douze accusés et la vue de l'audience
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Par Cabet, Étienne (1788-1856), Gouhenant, Adolphe (1805-18..)
Publié en 1843
Thèse pour le doctorat
Par Vaulx, Palamède de (18..-18..)
Publié en 1842
Plaidoyer de M. Vr d'Aiguy, substitut du procureur du roi de Niort, : prononcé devant la
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Par Aiguy, Louis-Victor d' (17..?-18..)
Publié en 1838
Thèse pour le doctorat
Par Auzouy, Alphonse (18..-18..)
Publié en 1848
Thèse pour le doctorat
Par Cruchon, Victor-Bertrand (18..-18..)
Publié en 1847
