Résultats de recherche
Supplique à messieurs les Capitouls et commissaires du conseil, pour les affaires
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Par Gleyzes (17..-18..?)
Publié en 1776
A messieurs les Capitouls, gouverneurs, &' messieurs du conseil politique, de la ville de
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Publié en 1785
A vous Messieurs les Capitouls, chefs des nobles, &' gouverneurs de la ville de Toulouse
Par Benech, Guillaume (Vitrier à Toulouse ; 17..-17..?)
Publié en 1788
Précis pour les bailes du corps des maîtres frippiers de Toulouse. Contre les jurés-gardes du
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Par Vincens (avocat ; 17..-18..?)
Publié en 1779
Memoire que les communautés de Caujac, Grasac, Moressac, Puydaniel, Lagrace, Magrens, Miramont
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Publié en 1762
Reglemens de l'Académie de musique de Toulouse.
Par Académie de musique de Toulouse
Publié en 1747
Réclamation de Philippe Picot, président du district de Toulouse.
Par Picot de Lapeyrouse, Philippe-Isidore (1744-1818)
Publié en 1790-1793
Arrest de la cour de Parlement. Du 4 mars 1763, qui règle le vestiaire, itinéraire et pensions
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1763
Arrest de la cour de Parlement qui juge l'appel comme d'abus relevé par le procureur général
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1763
Mémoire pour messire Guillaume de Juliard,... Sur la plainte par lui portée au sujet d'un
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Par Juliard, Guillaume de (....-1737)
Publié en 1735
Traité sur la tolérance
Par Voltaire (1694-1778)
Publié en 1763
Plaidoyer de monsieur le procureur général du roi au parlement de Toulouse, dans les audiences
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Par Riquet de Bonrepos, Jean-Gabriel-Aimable-Alexandre (1709-1791), Castilhon, Jean (1720-1799)
Publié en 1763
Délibérations prises par le conseil général renforcé de la ville de Toulouse, le 26 novembre
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Par Toulouse
Publié en 1789
Mandement de monseigneur l'Archevêque de Toulouse, qui ordonne des prières publiques pour
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Par Fontanges, François de (1744-1806)
Publié en 1789
Arret de la cour de parlement, qui ordonne, sous le bon plaisir du roi, la prorogation de sa
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1789
Adresse du Directoire du département de la Haute-Garonne, à tous les citoyens actifs de ce
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Publié en 1791
Instruction de M. Mailhe, procureur-général-syndic, aux citoyens du Département de
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Par Mailhe, Jean-Baptiste (1754-1834)
Publié en 1790
Extrait des registres des délibérations &' arrêtés du Conseil général du Département de la
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Par Haute-Garonne, Conseil général
Publié en 1790
Adresse de monsieur le procureur-général-syndic à messieurs les curés, vicaires, desservans,
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Par Mailhe, Jean-Baptiste (1754-1834)
Publié en 1790
Diocese de Toulouse. Rapport ou compte rendu des impositions de toute nature que ce diocese
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Par Église catholique, Diocèse Toulouse
Publié en 1789
Mémoire sur la prétention des Etats de Languedoc, d'envoyer aux Etats-généraux une députation
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Publié en 1789
Ordonnances faites par les seigneurs Capitouls de Toulouse pour le réglement du Loge &' poids
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Par Toulouse
Publié en 17
Mémoire fait en mil sept cent soixante-six, concernant l'administration de la ville de
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Publié en 1766
Arrêt du Conseil d'Etat du roi, portant nouveau réglement pour l'administration municipale de
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Par France, Conseil d'État 13..-1791
Publié en 1780
Actes du synode, tenu à Toulouse au mois de novembre mil sept cent quatre-vingt-deux.
Par Église catholique, Synode Toulouse
Publié en 1782
Arrest de la Cour de Parlement du premier mars 1766. Qui ordonne la lacération, supresssion &'
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1776
Mémoire prouvé par les faits, sur l'administration vicieuse du corps de ville de Toulouse
Publié en 1775
Mémoire contenant l'histoire des jeux floraux, et celle de Clémence Isaure, pour servir de
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Par Forest, Jean (abbé ; 1721-1781)
Publié en 1775
Essai sur le gouvernement du Languedoc, depuis les romains jusqu'à notre siecle. Par
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Par Domergue, Jean-Jacques (17..-17..?)
Publié en 1773
Extrait du verbal de la traduction du tarif des droits de leude, péage et guidonage qui se
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Publié en 1761
