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Ordonnance générale sur la voierie

Par Toulouse

Publié en 1769

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Arrests remarquables du parlement de Toulouse...…
recueïllis par messire Jean de Catellan, seigneur de la Masquere, conseiller au même parlement. Nouvelle édition revûë, corrigée & augmentée par les soins de messire François de Catellan, chanoine de l'église de Toulouse, président aux enquêtes du parlement ; son neveu. Et Jacques de Catellan, seigneur de la Masquere, conseiller au même parlement ; son petit neveu. Tome second.

Par Catellan, Jean de (1617-1700)

Publié en 1730

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Catalogus librorum bibliothecae quae fuit primum…
illustrissimi ac reverendissimi D. Caroli Le Goux de La Berchère,... Posteà illustrissimi et reverendissimi D. Ren. Francisci de Beauveau,... Cujus auctio publica incipit die [ ] mensis julii, anni 1741. Tomus primus [-secundus]

Publié en 1741

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Recüeil des edits, declarations, arrêts du…
Conseil & du parlement de Toulouse, depuis l'année 1667. jusqu'à présent, concernant l'ordre judiciaire, où l'on trouvera les nouvelles ordonnances de Loüis XV, et plusieurs autres edits, déclarations & arrêts sur des matières publiques. Tome I [- II]

Par France

Publié en 1756

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Recueil d'arrêts notables ou supplément au…
journal du Palais de Toulouse, avec des observations, par feu Me. Aguier, avocat au Parlement. Tome premier [-second]

Par Aguier (avocat au Parlement ; 17..-17..)

Publié en 1782

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Arrests remarquables du parlement de Toulouse,…
qui contiennent beaucoup de décisions nouvelles sur toute sorte de matières. Recueillis par messire Jean de Catellan, seigneur de la Masquere, conseiller au même parlement. Nouvelle édition revûë, corrigée & augmentée par les soins de messire François de Catellan, chanoine de l'église de Toulouse, président aux enquêtes du parlement ; Neveu de l'auteur. Et Jacques de Catellan, seigneur de la Masquere, conseiller au même parlement ; son petit-neveu. Tome premier [-second]

Par Catellan, Jean de (1617-1700)

Publié en 1756

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Arrest de la cour de Parlement qui juge l'appel…
comme d'abus relevé par le procureur général du roi, de l'institut de la Société se disant de Jésus : fait défenses aux soi-disans Jésuites, & à tous autres, de porter l'habit de ladite Société ; de vivre sous les loix de l'institut de ladite Société ; d'entretenir aucune correspondance directe ou indirecte avec le général & supérieurs de ladite Société, ou autres par eux présupposés : enjoint aux soi-disans jésuites de vuider les maisons de ladite Société dans quinzaine, &c. Du 26 février 1763

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1763

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Observations sur les questions notables du droit,…
décidées par divers arrêts du Parlement de Toulouse. Recueillies par feu monsieur Me Simon Dolive [sic], sieur du Mesnil, conseiller du roi au même Parlement. Enrichies des nouvelles ordonnances, édits & déclarations du roi, des arrêts nouveaux du même Parlement, & de plusieurs autres Cours supérieures du royaume. Par Me Soulatges, avocat au Parlement de Toulouse

Par Olive Du Mesnil, Simon d' (1584-1647)

Publié en 1784

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Decisions notables sur diverses questions du…
droit, jugées par plusieurs arrêts du Parlement de Toulouse. Divisées en six livres. Recuëillies par feu Messire Jean de Cambolas, conseiller du Roy en ses conseils, & président audit parlement. Données au public par Messire François de Cambolas son fils, conseiller du Roy en ses conseils, & au même parlement de Toulouse.. Cinquième édition, revûë, corrigée & augmentée de l'Ordonnance du Roi, du mois de février 1731, concernant les donations & des notes sur ladite matiere

Par Cambolas, Jean de (1565-1633)

Publié en 1744

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Notables et singulières questions de droit écrit,…
jugées au Parlement de Toulouse, conférées avec les préjugés des autres Parlemens de France. Par M. Geraud de Maynard, conseiller au parlement de Toulouse. Les arrêts, et discours prononçés en robe rouge, par M. Antoine de Lestang, chevalier, conseiller du Roi en ses conseils d'etat & privé, & president du parlement ; Les discours de M. De Beloy, avocat-général ; Les Playdoyers de M. Jacques de Puymisson, aussi avocat de ce parlement ; L'histoire des maisons de Foix & d'Armagnac, du pays de Béarn, du comté de Toulouse, & autres lieux particuliers de ce ressort. Nouvelle édition, revue, corrigée et augmentée, Divisée en XI. Livres, Enrichie de nouveaux textes des Chapitres, de nouveaux sommaires en très-grand nombre, qui expliquent les matieres & les décisions ; mise en style plus françois & plus intelligible ; avec une table très-méthodique & très-étendue, en forme de décisions. Par Me R****** Avocat au Parlement de Paris. Tome premier [-second]

Par Maynard, Géraud de (1537-1607)

Publié en 1751

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Observations sur les arrêts remarquables du…
parlement de Toulouse, recueillis par messire Jean de Catellan, conseiller au même parlement. Enrichies des arrêts nouveaux, rendus sur les mêmes matières. Par Gabriel de Vedel, ecuyer, docteur, & avocat au parlement de Toulouse. Nouvelle édition, revue & corrigée & considérablement augmentée. Tome premier [- second]

Par Vedel, Gabriel de (16..-17..)

Publié en 1758

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Arrests remarquables du parlement de Toulouse,…
qui contiennent beaucoup de décisions nouvelles sur toute sorte de matières. Recuëillis par messire Jean de Catellan, seigneur de la Masquere, conseiller au même parlement. Nouvelle édition revûë, corrigée & augmentée par les soins de messires François de Catellan, chanoine de l'église de Toulouse, président aux enquêtes du parlement ; neveu de l'auteur. Et Jacques de Catellan, seigneur de la Masquere, conseiller au même parlement ; son petit neveu. Tome premier[-second]

Par Catellan, Jean de (1617-1700)

Publié en 1723

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Résumés des mémoires du parlement de Toulouse,…
concernant la jurisdiction contentieuse du domaine

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1761

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Mémoire prouvé par les faits, sur…
l'administration vicieuse du corps de ville de Toulouse

Publié en 1775

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Couplets sur la rentrée du parlement, air des…
amours d'été : Guillot, Guillot, que ce nom m'intéresse !

Par Anonyme

Publié en 1788

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Histoire de la ville de Toulouse, avec une notice…
des hommes illustres, une suite chronologique et historique, des evêques et archevêques de cette ville, et une table générale des Capitouls, depuis la réunion du comté de Toulouse à la Couronne, jusqu'à présent : par Me J. Raynal, avocat au Parlement, ...

Par Raynal, Jean (17..-17..?)

Publié en 1759

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Procès-verbal de la commission secondaire et…
provisoire du diocèse de Toulouse en l'année 1790

Publié en 1790

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La confrairie de Notre-Dame des agonisans. Erigée…
à perpétuité dans l'Eglise des FF. Mineurs de Nérac. Ensemble les statuts, reglemens, exercices pour les confreres, plusieurs instructions importantes sur les confrairies en général, sur celle des agonisans, sur les indulgences en explication de la bulle : avec des prieres propres pour les fêtes de la Société; & la prière publique des agonisans, composée de cinq pseaumes en latin & en françois, & moralement adaptez aux cinq playes de J. C. Par le T.R.P. Benoît Inard de Caudié, bachelier de Sorbonne, ministre-provincial, des FF. mineurs de la grande Aquitaine &c....

Par Inard de Caudié, Benoît (16..-17..)

Publié en 1738

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La devote confrairie de Notre-Dame de Bonne mort,…
vulgairement apellée Notre-Dame des agonizans ; fondée dans l'Eglise collegiale de Saint Pierre de Vic-Fezensac, dans le diocèse d'Auch

Publié en 1760

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L'Administration municipale de Toulouse, au…
représentant du peuple Saladin. Toulouse, le 19 thermidor, an 5 de la République

Par Toulouse

Publié en 1797

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Lettre de M. l'abbé Lacoste, de Plaisance,…
vicaire de la Dalbade, à un curé non-conformiste. Seconde édition, faite par ordre du département de la Haute-Garonne

Par Lacoste, Paul-François (1755-1826)

Publié en 1791

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Mémoire pour noble Philippe Picot, seigneur de…
Lapeirouse, baron de Bazus &c., intimé. Contre Me Joseph Ramond, prêtre, curé de Lapeirouse, appelant

Par Benaben (17..-17..?)

Publié en 1780

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Almanach historique et chronologique de…
Languedoc, et des provinces du ressort du Parlement de Toulouse; contenant tout ce qui concerne le Clergé, l'état civil & littéraire, & le commerce de ces provinces. Avec plusieurs augmentations et corrections. Année M. DCC. LV. [1755]

Par Forest, Jean (abbé ; 1721-1781)

Publié en 1754

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Procès-verbal de prestation de serment de MM. les…
étudians des quatre facultés de l'université de Toulouse. Suivi des adresses à l'Assemblée nationale & au roi

Par Anonyme

Publié en 1790

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Lettre à Monsieur l'Abbé Lacoste, sur sa réplique…
à la réfutation de son ouvrage concernant le fameux serment par M. Vidad, S.A.D.L.R.

Par Vidad (17..-17..?)

Publié en 1792

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Destrem, commissaire du directoire exécutif, près…
l'administration municipale de Toulouse, aux membres composant le Conseil des cinq cents.

Par Destrem, Hugues (1754-1804)

Publié en 1795

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Procès-verbal de la Confédération jurée sous les…
murs de Toulouse le 4 juillet 1790 par les gardes réunies des départemens de la Haute-Garonne, de la Gironde, du Lot et Garonne, du Gers, de l'Aude, du Tarn, du Lot, de l'Ariège, de l'Aveyron et autres

Par Douziech, Général (1745-1793)

Publié en 1790

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Rapport sur les clubs et sociétés populaires,…
fait à la Convention nationale, au nom des Comités de Salut public, de Sûreté générale & de Législation, par Mailhe, député du département de la Haute Garonne, dans la séance du 6 fructidor, an 3

Par Mailhe, Jean-Baptiste (1754-1834)

Publié en 1795

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Almanach historique de la ville de Toulouse. Pour…
l'année 1785. Nouvelle édition, augmentée.

Par Baour, Jean-Florent (1724-1795)

Publié en 1785

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A messieurs les Capitouls, gouverneurs, &…
messieurs du conseil politique, de la ville de Toulouse.

Publié en 1785

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