- Droit et sciences juridiques (Toulouse)
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Arrests de la cour du parlement de Toulouse,…
Arrests de la cour du parlement de Toulouse,…
recueillis par feu Me Jean Albert, docteur & avocat audit parlement. Et disposez par ordre alphabétique.
recueillis par feu Me Jean Albert, docteur & avocat audit parlement. Et disposez par ordre alphabétique.
Par Albert, Jean (1609-168. ?)
Publié en 1686
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Les Questions notables du droict, de Me Simon…
Les Questions notables du droict, de Me Simon…
d'Olive, Sieur du Mesnil, conseiller du Roy en la Cour de Parlement de Tolose, decidées par divers arrests de ladite cour. Dernière Edition, reveüe et corrigée
d'Olive, Sieur du Mesnil, conseiller du Roy en la Cour de Parlement de Tolose, decidées par divers arrests de ladite cour. Dernière Edition, reveüe et corrigée
Par Olive Du Mesnil, Simon d' (1584-1647)
Publié en 1655
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Arrests notables du parlement de Tolose. Donnez &…
Arrests notables du parlement de Tolose. Donnez &…
prononcez sur diverses matieres, civiles, criminelles, beneficiales, & feudales. Recueillis des Memoires & observations forenses, de Mre Bernard de La Roche-Flavin... Avec une table generale des titres
prononcez sur diverses matieres, civiles, criminelles, beneficiales, & feudales. Recueillis des Memoires & observations forenses, de Mre Bernard de La Roche-Flavin... Avec une table generale des titres
Par La Roche-Flavin, Bernard de (1552-1627)
Publié en 1617
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Mémoire prouvé par les faits, sur…
Mémoire prouvé par les faits, sur…
l'administration vicieuse du corps de ville de Toulouse
l'administration vicieuse du corps de ville de Toulouse
Publié en 1775
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Couplets sur la rentrée du parlement, air des…
Couplets sur la rentrée du parlement, air des…
amours d'été : Guillot, Guillot, que ce nom m'intéresse !
amours d'été : Guillot, Guillot, que ce nom m'intéresse !
Par Anonyme
Publié en 1788
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Declaration du Roy, portant reglement que les…
Declaration du Roy, portant reglement que les…
procedures qui seront faites dans le ressort du parlement de Toulouse, ès jours que ledit parlement n'entre point, autre que ceux commandez par l'Eglise, seront valables. Registrée en parlement le 25. juin 1681.
procedures qui seront faites dans le ressort du parlement de Toulouse, ès jours que ledit parlement n'entre point, autre que ceux commandez par l'Eglise, seront valables. Registrée en parlement le 25. juin 1681.
Par Louis XIV (roi de France ; 1638-1715)
Publié en 1681
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Solennis repetitio. & divi I.filius. familias ff.…
Solennis repetitio. & divi I.filius. familias ff.…
De lega. primo, edita per juris ustriusque doctorem & equitem Dionysium Robinum Tholosatem, in qua materia prohibitionis alienationis late diffuseque tractatur.
De lega. primo, edita per juris ustriusque doctorem & equitem Dionysium Robinum Tholosatem, in qua materia prohibitionis alienationis late diffuseque tractatur.
Publié en 1534
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Procès verbal de l'administration municipale de…
Procès verbal de l'administration municipale de…
la ville de Toulouse, pour l'année
la ville de Toulouse, pour l'année
Publié en 1786
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De pœnarum varietate commentariolus ex diversis…
De pœnarum varietate commentariolus ex diversis…
jurisprudentium sanctionibus, & historiographis decerptus. Ad Bertrandum Sabbaterium Becetæ dominum, & regium in Tolosano senatu cognitorem. Authore Anthonio du Mas utriusque juris doctore, judicéque ordinario Cadurci, & Montisalbani.
jurisprudentium sanctionibus, & historiographis decerptus. Ad Bertrandum Sabbaterium Becetæ dominum, & regium in Tolosano senatu cognitorem. Authore Anthonio du Mas utriusque juris doctore, judicéque ordinario Cadurci, & Montisalbani.
Par Du Mas, Antoine (15..-15..)
Publié en 1561
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Mémoire pour noble Philippe Picot, seigneur de…
Mémoire pour noble Philippe Picot, seigneur de…
Lapeirouse, baron de Bazus &c., intimé. Contre Me Joseph Ramond, prêtre, curé de Lapeirouse, appelant
Lapeirouse, baron de Bazus &c., intimé. Contre Me Joseph Ramond, prêtre, curé de Lapeirouse, appelant
Par Benaben (17..-17..?)
Publié en 1780
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Délibération du commerce de Toulouse, du 9…
Délibération du commerce de Toulouse, du 9…
janvier 1789. En Assemblée générale, convoquée en la forme ordinaire par l'Huissier du Corps
janvier 1789. En Assemblée générale, convoquée en la forme ordinaire par l'Huissier du Corps
Par Bourse commune des marchands Toulouse
Publié en 1789
Consultation pour la citoyenne Fourquevaux
Par Bragouse, Claude-Castor (François de ; 17..-17..?)
Publié en 1796
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Calendrier du ressort de la cour d'appel séant à…
Calendrier du ressort de la cour d'appel séant à…
Toulouse pour l'année 1810... contenant... les cours, les tribunaux de première instance et de commerce dont les appels sont dévolus à ladite cour d'appel de Toulouse... ensemble les chef-lieux de cantons, les sièges des justices de paix et les foires de Haute-Garonne, Ariège, Tarn, Tarn-Garonne et Gers...
Toulouse pour l'année 1810... contenant... les cours, les tribunaux de première instance et de commerce dont les appels sont dévolus à ladite cour d'appel de Toulouse... ensemble les chef-lieux de cantons, les sièges des justices de paix et les foires de Haute-Garonne, Ariège, Tarn, Tarn-Garonne et Gers...
Publié en 1809
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Consultation en réponse au rapport fait au nom de…
Consultation en réponse au rapport fait au nom de…
la commission, sur l'affaire de la citoyenne Fourquevaux
la commission, sur l'affaire de la citoyenne Fourquevaux
Par Bragouse, Claude-Castor (François de ; 17..-17..?)
Publié en 1796
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A messieurs les Capitouls, gouverneurs, &…
A messieurs les Capitouls, gouverneurs, &…
messieurs du conseil politique, de la ville de Toulouse.
messieurs du conseil politique, de la ville de Toulouse.
Publié en 1785
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Supplications adressées au roi, par la noblesse…
Supplications adressées au roi, par la noblesse…
de Toulouse.
de Toulouse.
Publié en 1788
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Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année…
Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année…
M. DCC. LXIX [1769]. A l'usage du ressort. Contenant ce qu'on a trouvé de plus utile aux gens d'affaires.
M. DCC. LXIX [1769]. A l'usage du ressort. Contenant ce qu'on a trouvé de plus utile aux gens d'affaires.
Publié en 1768
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Sentiment d'un homme de loi, sur l'affaire de la…
Sentiment d'un homme de loi, sur l'affaire de la…
citoyenne Fourquevaux
citoyenne Fourquevaux
Publié en 1796
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Calendrier du ressort de la cour impériale séant…
Calendrier du ressort de la cour impériale séant…
à Toulouse pour l'année 1811... contenant... les cours, les tribunaux de première instance et de commerce dont les appels sont dévolus à ladite cour d'appel de Toulouse... ensemble les chef-lieux de cantons, les sièges des justices de paix et les foires de Haute-Garonne, Ariège, Tarn, Tarn-Garonne et Gers...
à Toulouse pour l'année 1811... contenant... les cours, les tribunaux de première instance et de commerce dont les appels sont dévolus à ladite cour d'appel de Toulouse... ensemble les chef-lieux de cantons, les sièges des justices de paix et les foires de Haute-Garonne, Ariège, Tarn, Tarn-Garonne et Gers...
Publié en 1810
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Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année…
Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année…
M. DCC. LXXXII. [1782]. A l'usage du ressort. Contenant ce qu'on a trouvé de plus utile aux gens d'affaires.
M. DCC. LXXXII. [1782]. A l'usage du ressort. Contenant ce qu'on a trouvé de plus utile aux gens d'affaires.
Publié en 1781
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Mémoire sur soit-montré, pour les syndics…
Mémoire sur soit-montré, pour les syndics…
aumoniers des Oeuvres des pauvres malades, dirigées par les compagnies des Pénitents nois & bleus de la ville.
aumoniers des Oeuvres des pauvres malades, dirigées par les compagnies des Pénitents nois & bleus de la ville.
Par Barada, Pierre (Procureur ; 17..-18..?)
Publié en 1763-1789
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Plan général des alignemens de la ville :…
Plan général des alignemens de la ville :…
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal de Toulouse
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal de Toulouse
Par Toulouse
Publié en 1840
2.e lettre de Joseph Carol à ses créanciers.
Par Carol, Joseph (17..-183.)
Publié en 1809
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Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année…
Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année…
M. DCC. LXXVII. [1777]. A l'usage du ressort. Contenant ce qu'on a trouvé de plus utile aux gens d'affaires.
M. DCC. LXXVII. [1777]. A l'usage du ressort. Contenant ce qu'on a trouvé de plus utile aux gens d'affaires.
Par Anonyme
Publié en 1776
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Calendrier du ressort de la cour impériale séant…
Calendrier du ressort de la cour impériale séant…
à Toulouse pour l'année 1813... contenant... les cours, les tribunaux de première instance et de commerce dont les appels sont dévolus à ladite cour d'appel de Toulouse... ensemble les chef-lieux de cantons, les sièges des justices de paix et les foires de Haute-Garonne, Ariège, Tarn, Tarn-Garonne et Gers...
à Toulouse pour l'année 1813... contenant... les cours, les tribunaux de première instance et de commerce dont les appels sont dévolus à ladite cour d'appel de Toulouse... ensemble les chef-lieux de cantons, les sièges des justices de paix et les foires de Haute-Garonne, Ariège, Tarn, Tarn-Garonne et Gers...
Publié en 1812
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A vous Messieurs les Capitouls, chefs des nobles,…
A vous Messieurs les Capitouls, chefs des nobles,…
& gouverneurs de la ville de Toulouse
& gouverneurs de la ville de Toulouse
Par Benech, Guillaume (Vitrier à Toulouse ; 17..-17..?)
Publié en 1788
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Mémoire, pour les habitans de l’isle de Tounis,…
Mémoire, pour les habitans de l’isle de Tounis,…
de la ville de Toulouse.
de la ville de Toulouse.
Par Hardy, Philippe (17...-17..)
Publié en 1770
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Calendrier du ressort de la cour royale séant à…
Calendrier du ressort de la cour royale séant à…
Toulouse pour l'année 1815... contenant... les cours, les tribunaux de première instance et de commerce dont les appels sont dévolus à ladite cour d'appel de Toulouse... ensemble les chef-lieux de cantons, les sièges des justices de paix et les foires de Haute-Garonne, Ariège, Tarn, Tarn-Garonne et Gers...
Toulouse pour l'année 1815... contenant... les cours, les tribunaux de première instance et de commerce dont les appels sont dévolus à ladite cour d'appel de Toulouse... ensemble les chef-lieux de cantons, les sièges des justices de paix et les foires de Haute-Garonne, Ariège, Tarn, Tarn-Garonne et Gers...
Publié en 1814
Précis de l'affaire de la citoyenne Fourquevaux
Publié en 1796
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Réponse aux écrits peu charitables de quelques…
Réponse aux écrits peu charitables de quelques…
Toulousains, se disant royalistes.
Toulousains, se disant royalistes.
Publié en 1815
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