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Résultats de recherche

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De l'enfant né du concubinat : droit romain

Par Despiau, H. (18..-....)

Publié en 1885

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De la distinction des faits juridiques et des…
faits matériels et de ses applications principalement en matière de preuve en droit romain et en droit français

Par Costes, Léon (18..-....)

Publié en 1887

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De la révocation des donations entre-vifs en…
droit romain et en droit français

Par Figarol, Dominique

Publié en 1887

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Des gains conventionnels de survie entre époux en…
droit romain, dans notre ancien droit français et dans le droit français actuel

Par Foignet, René (1864-1927?)

Publié en 1887

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Des fidéicommis d'hérédité en droit romain

Par Thoulouse, Émile (18..-....)

Publié en 1886

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Des comices dans un gouvernement direct : droit…
romain

Par Campagnole, Édouard (1860-19..)

Publié en 1885

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Des promesses et des stipulations pour autrui

Par Peyrusse, Joseph (18..-19..)

Publié en 1885

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In quatuor libros Institutionum Justinianearum…
commentarius academicus

Par Ruffat, Jean-Dominique (1762-1842)

Publié en 1832

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"Commentaire sur le Code Napoléon dicté pendant…
les années 1808=1809, 1810 & 1811 par monsieur Furgole, professeur à la faculté de droit de Toulouse ".

Par Furgole, Pierre-François (1740-1818)

Publié en 1808

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De la représentation des personnes capables en…
matière extra-judiciaire : droit romain

Par Babuel-Peyrissac, Paul (18..-....)

Publié en 1885

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Du dépôt en droit romain, du dépôt général et du…
dépôt d'hôtellerie dans l'ancien droit

Par Amilhau, Alexandre

Publié en 1885

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De la "Bonorum venditio" et de ses rapports avec…
quelques autres voies d'exécution : droit romain

Par Rous, Jean

Publié en 1885

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De la restitution de la dot

Par Ané, Edmond

Publié en 1882

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Notion et rôle de la cause dans le transfert…
conventionnel de la propriété

Par Bergis, Gustave (18..-....)

Publié en 1886

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Du contrat de gage : droit romain

Par Bonnafy, Henri (18..-....)

Publié en 1887

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De l'obligation contractée pour autrui : ses…
effets dans le mandat, la tutelle et la gestion d'affaires et à l'égard des personnes alieni juris

Par Marchal, Auguste (18..-....)

Publié en 1886

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De la locatio operarum et de la conductio operis…
: droit romain

Par Deffès, Paul. (18..-....)

Publié en 1888

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Du serment en droit romain

Par Lafforgue, Jules (1873-1947)

Publié en 1888

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De l'exposition des filiifamilias et des…
filiaefamilias en droit romain

Par Sabadie, B.-V. Prudence

Publié en 1888

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De la prohibition testamentaire d'aliéner extra…
familiam : droit romain

Par Bressolles, Paul (1861-19..)

Publié en 1887

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De l'occupation en droit romain

Par Austry, Henri (avocat ; 18..-19..)

Publié en 1889

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De l'"in diem addictio" (Digeste, lib. XVIII,…
tit. II) : droit romain

Par Ricard, Marie-Laurent-Joseph-Alcide-Louis

Publié en 1889

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De la "cessio in jure" et de la "vente" de…
l'hérédité : en droit romain

Par Bezard-Falgas, Joseph (1866-....)

Publié en 1889

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Étude sur l'adultère au point de vue pénal en…
droit romain et en droit français

Par Loustaunau, Joseph (18..-....)

Publié en 1889

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La Catelogne francoise ou il est traite des…
droits que le Roy a sur les comtez de Barcelonne, & de Roussillon ; & sur les autres terres de la principauté de Catelogne.

Par Caseneuve, Pierre de (1591-1652)

Publié en 1644

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Communes jurium sententiae. Quibus additae sunt…
contrariorum oppositiones & solutiones. Per Joannem Bellonem Tolosatem juris utriusque studiosissimum. His novissime accesserunt insigniores Veteris & Novi testamenti. Omnia demum ab authore recognita & locupletata

Par Bellon, Jean (15..-15..?)

Publié en 1554

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Des impenses sur la dot : droit romain

Par Boyer, Louis (18..-....)

Publié en 1890

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De la propriété des mines et de leur exploitation…
: droit romain

Par Boudet, Georges (18..-....)

Publié en 1889

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Mémoire pour servir d'introduction à la défense…
de Louis Bonafous, en religion, frère Léotade, devant la Cour d'assises de la Haute-Garonne

Publié en 1848

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Procès intenté à l'éditeur responsable et à…
l'imprimeur de la Revue méridionale, contenant l'esprit des réquisitoires du Ministère public, le discours que le rédacteur a prononcé dans sa propre cause ; celui de M.e Delquié, son avocat..., et la belle improvisation de M.e Romiguieres, défenseur des prévenus à la cour royale ; suivi du jugement de cette cour qui acquitte les prévenus...

Par Delquié, Auguste (1795-1858)

Publié en 1826

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Tolosana Université de Toulouse