- Droit et sciences juridiques (Toulouse)
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Résultats de recherche
De la prescription à l'effet d'acquérir en droit…
romain et en droit français
Par Dassieu, E. (18..-....)
Publié en 1858
Instruction sommaire, pour madame la presidente…
de Juliard, demanderesse en declaration de noblesse. Contre, les consuls et communauté d'habitans de Saint Sauveur, au diocese de Toulouse, deffendeurs.
Publié en 17
De l'extinction des servitudes rurales : droit…
romain
Par Clos, Joseph (18..-....)
Publié en 1891
De l'emploi et du remploi de la dot sous le…
régime dotal
Par Benech, Raymond-Osmin (1807-1855)
Publié en 1847
Lettres patentes du Roi, données a Versailles le…
14. septembre 1754. Portant confirmation des statuts & réglemens particuliers pour la communauté de messieurs les maîtres en chirurgie de la ville de Toulouse. Avec l'arrêt de regître, du 21 avril 1759. Ensemble plusieurs arrêts de réglement des 31. juillet 1756. 6. septembre 1757. & 5. avril 1759.
Publié en 1759
Ordonnances faites par les seigneurs Capitouls de…
Toulouse pour le réglement du Loge & poids de l'huille, graisses, fromages & ministres d'icelui poids, arrêtés par lesdits sieurs Capitouls l'an 1558. [suivi de :] Ordonnance de messieurs les Capitouls du 23 décembre 1727
Par Toulouse
Publié en 17
De l'exercice de la médecine et de la pharmacie à…
Rome : droit romain
Par Duserm, Paul
Publié en 1891
De la juridiction criminelle des assemblées…
populaires : droit romain
Par Dorel, Ferdinand (18..-....)
Publié en 1891
Des transactions : en droit romain & en droit…
français
Par Constans, Ernest (18..-....)
Publié en 1857
Traités des tutelles et curatelles, de la…
division des choses et des moyens par lesquels on en acquiert la propriété. Par noble Louis Astruc, professeur en droit français de l'université de Toulouse
Par Astruc, Louis (1685-1744)
Publié en 1758
Observations sur les arrêts remarquables du…
parlement de Toulouse, recueïllis par Messire Jean de Catellan,Conseiller au même Parlement. Enrichies des Arrêts nouveaux, rendus sur les mêmes matières. Par Gabriel de Vedel, Ecuyer, Docteur, & Avocat au Parlement de Toulouse.Tome premier [-second]
Par Vedel, Gabriel de (16..-17..)
Publié en 1733
Compte rendu des constitutions de la société dite…
des jésuites, par monsieur le Procureur général du roi, extrait des registres du parlement, des 30 avril, 4 & 26 mai 1762.
Par Riquet de Bonrepos, Jean-Gabriel-Aimable-Alexandre (1709-1791)
Publié en 1762
Des vices du consentement dans les contrats ou…
considérations philosophiques et juridiques sur le dol, la violence et l'erreur : droit romain
Par Degeilh, Marie-Etienne-Albert
Publié en 1856
Du principe de la non-rétroactivité des lois :…
son influence sur la prescription
Par Lacroix, Alphonse de (18..-....)
Publié en 1875
De l'interdictio ignis et aquae : en droit romain
Par Pagés-Ferrère, François (18..-....)
Publié en 1891
Le Franc-alleu de la province de Languedoc,…
establi et defendu. Seconde Edition reveue͏̈ et augmentée d'un second livre, & d'un grand nombre de remarques. A laquelle a esté de plus adjouté un traicté de l'origine, de l'antiquité, & des privilèges des Estats genéraux de la mesme province. Ensemble un recueil des chartes de ses principaux privilèges, libertez & franchises.
Par Caseneuve, Pierre de (1591-1652)
Publié en 1645
"Les principes du droit canonique francois par Mr…
de Marthres proffesseur en droit de l'université de Toulouse. Edits et arrets du Conseil dEtat servant de reglement pour les villes et provinces du Languedoc. Edits et arrets du Conseil d'Estat servant de reglement dans les villes et communautes de la province de Languedoc"
Par Martres, Antoine de (1638-1695)
Publié en 1688
Innocentii Cironii Opera in jus canonicum quorum…
elenchus sequens pagina exhibet
Par Honorius III (pape ; 1160?-1227)
Publié en 1645
Observations des coustumes de Tholose, conferees…
au droict romain, & coustumier de France par M. François François, lieutenant particulier en l'auditoire de la ville & viguerie dudit Tholose.
Par François, François (15..-16..)
Publié en 1615
Questions notables du droit ; decidées par divers…
arrests de la Cour de parlement de Toulouse. Recueillies par feu Monsieur Maistre Simon d'Olive, Sr. du Mesnil, conseiller du Roy audit Parlement. Nouvelle edition. Reveue, corrigée et augmentée de plus d'un tiers par l'autheur avant son decez
Par Olive Du Mesnil, Simon d' (1584-1647)
Publié en 1682
Brevis et enucleata expositio in Institutionum…
Justiniani libros quatuor. Autore Ant. Dadino Alteserra, antecessore Tolosano.
Par Dadine d'Auteserre, Antoine (1602-1682)
Publié en 1664
Questions notables du droit, decidées par divers…
arrests de la cour de Parlement de Tolose. Et recueillies par Me Simon d'Olive, sieur du Mesnil, conseiller du Roy en sa cour de parlement de Tolose. Seconde Edition reveue et corrigee de plusieurs fautes qui s'estoient glissees en la premiere
Par Olive Du Mesnil, Simon d' (1584-1647)
Publié en 1646
De aequitate sive justitia commentarii duo.…
Adversus nugamenta & offucias anti-triboniani personati. Authore Guilielmo Marano Antecessore Tolosano. Opus ad nativam jusrisprudentiam in schola & foro restituendam non modo civile sed & apprime necessarium.
Par Maran, Guillaume (1549-1621)
Publié en 1622
Les Politiques de Vincent Cabot tolosain.
Par Cabot, Vincent (1560?-1620)
Publié en 1630
Registre d'inscription des étudiants en droit…
bénéficiers d'âge. Université de Toulouse (faculté de droit). Janvier 1752- juillet 1790.
Par Université de Toulouse (1229-1793), Faculté de droit 1229-1794
Publié en 1752-1790
Registre d'inscription des étudiants en droit…
canon. Université de Toulouse (faculté de droit). Novembre 1740- juillet 1770.
Par Université de Toulouse (1229-1793), Faculté de droit 1229-1794
Publié en 1740-1770
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