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Résultats de recherche

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Incipiunt in nomine domini nostri Jesu Christi…
quedam Brocardica excerpta a toto corpore juris civilis & canonici secundum ordinem literarum alphabeti.

Publié en 1523

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Rubrice et pontificie et civilis prudentie usque…
adhuc suis impressionibus mendis pluribus refertae : deffectionibus multis diminute : novissime emendate : quibus ut juniorum utilitati consulerent: numeri cuju suis rubrice capiti superadditi sunt ...

Publié en 1523

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De regulis juris ff. Pandettarum seu Digestorum…
in quibus omne jus collettum est. Regule secundum ordine a Tribuniano... Ad... scholasticorum utilitatem. Cum Gregoriane et Bonifaciane editionum titulis. Indice sive tabula subsequente.

Publié en 1514

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De verborum & rerum significatione. Verborum…
significationes secundum quod in quinquagesimo Digestorum describuntur iis chartis edite sunt . ut ad manus sint. Et velut enchiridion habeantur. ne scholasticorum pottissime juniorum...

Publié en 151

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Antonii Goveani De jure accrescendi liber ad…
Andream Goveanum fratrem.

Par Gouveia, Antonio de (1505?-1566?)

Publié en 1545

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Ludovicus Canetus Grassenus legum professor…
Tholosanus, In .L. Centurio .ff. de vulg. & pupil. substist. Ad Joannem Mainerium priorem, apud Aquenses praesidem.

Par Canet, Louis (15..-15..?)

Publié en 1545

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De la prescription à l'effet d'acquérir en droit…
romain et en droit français

Par Dassieu, E. (18..-....)

Publié en 1858

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Instruction sommaire, pour madame la presidente…
de Juliard, demanderesse en declaration de noblesse. Contre, les consuls et communauté d'habitans de Saint Sauveur, au diocese de Toulouse, deffendeurs.

Publié en 17

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Le mariage du fils de famille : droit romain

Par Mandrette, Joseph (18..-....)

Publié en 1891

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De l'extinction des servitudes rurales : droit…
romain

Par Clos, Joseph (18..-....)

Publié en 1891

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Des retentiones ex dote : droit romain

Par Lagarrigue, Antoine de (18..-18..)

Publié en 1891

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De l'emploi et du remploi de la dot sous le…
régime dotal

Par Benech, Raymond-Osmin (1807-1855)

Publié en 1847

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Lettres patentes du Roi, données a Versailles le…
14. septembre 1754. Portant confirmation des statuts & réglemens particuliers pour la communauté de messieurs les maîtres en chirurgie de la ville de Toulouse. Avec l'arrêt de regître, du 21 avril 1759. Ensemble plusieurs arrêts de réglement des 31. juillet 1756. 6. septembre 1757. & 5. avril 1759.

Publié en 1759

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Ordonnances faites par les seigneurs Capitouls de…
Toulouse pour le réglement du Loge & poids de l'huille, graisses, fromages & ministres d'icelui poids, arrêtés par lesdits sieurs Capitouls l'an 1558. [suivi de :] Ordonnance de messieurs les Capitouls du 23 décembre 1727

Par Toulouse

Publié en 17

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De l'exercice de la médecine et de la pharmacie à…
Rome : droit romain

Par Duserm, Paul

Publié en 1891

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De l'Acquisition du droit de cité à Rome

Par Toulouse, Gabriel

Publié en 1891

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De la juridiction criminelle des assemblées…
populaires : droit romain

Par Dorel, Ferdinand (18..-....)

Publié en 1891

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Des transactions : en droit romain & en droit…
français

Par Constans, Ernest (18..-....)

Publié en 1857

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Déclaration du roi, donnée à Versailles le 2.…
septembre 1754.

Par Louis XV (roi de France ; 1710-1774)

Publié en 1754

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Traités des tutelles et curatelles, de la…
division des choses et des moyens par lesquels on en acquiert la propriété. Par noble Louis Astruc, professeur en droit français de l'université de Toulouse

Par Astruc, Louis (1685-1744)

Publié en 1758

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Observations sur les arrêts remarquables du…
parlement de Toulouse, recueïllis par Messire Jean de Catellan,Conseiller au même Parlement. Enrichies des Arrêts nouveaux, rendus sur les mêmes matières. Par Gabriel de Vedel, Ecuyer, Docteur, & Avocat au Parlement de Toulouse.Tome premier [-second]

Par Vedel, Gabriel de (16..-17..)

Publié en 1733

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Compte rendu des constitutions de la société dite…
des jésuites, par monsieur le Procureur général du roi, extrait des registres du parlement, des 30 avril, 4 & 26 mai 1762.

Par Riquet de Bonrepos, Jean-Gabriel-Aimable-Alexandre (1709-1791)

Publié en 1762

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Des vices du consentement dans les contrats ou…
considérations philosophiques et juridiques sur le dol, la violence et l'erreur : droit romain

Par Degeilh, Marie-Etienne-Albert

Publié en 1856

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Du principe de la non-rétroactivité des lois :…
son influence sur la prescription

Par Lacroix, Alphonse de (18..-....)

Publié en 1875

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De l'interdictio ignis et aquae : en droit romain

Par Pagés-Ferrère, François (18..-....)

Publié en 1891

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De la loi Aquilia : droit romain

Par Cumenge, Alphonse

Publié en 1891

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Le Franc-alleu de la province de Languedoc,…
establi et defendu. Seconde Edition reveue͏̈ et augmentée d'un second livre, & d'un grand nombre de remarques. A laquelle a esté de plus adjouté un traicté de l'origine, de l'antiquité, & des privilèges des Estats genéraux de la mesme province. Ensemble un recueil des chartes de ses principaux privilèges, libertez & franchises.

Par Caseneuve, Pierre de (1591-1652)

Publié en 1645

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"Les principes du droit canonique francois par Mr…
de Marthres proffesseur en droit de l'université de Toulouse. Edits et arrets du Conseil dEtat servant de reglement pour les villes et provinces du Languedoc. Edits et arrets du Conseil d'Estat servant de reglement dans les villes et communautes de la province de Languedoc"

Par Martres, Antoine de (1638-1695)

Publié en 1688

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Treze livres des parlemens de France. Esquels est…
amplement traicté de leur origine et institution et des présidens, conseilliers, gens du Roy, greffiers, secretaires, huissiers & autres officiers ; & de leur charge, devoir & jurisdiction : ensemble de leurs rangs, seances, gages, privileges, reglements, & mercurialles. Par M. Bernard de La Roche Flavin, sieur dudict lieu, conseillier du Roy en ses conseils d'Estat & privé ; & cy-devant conseillier au parlement de Paris : & puis trente six ans, premier president en la chambre des requestes du parlement de Tholose. Oeuvre tres-utile non seulement a tous officiers des parlemens : mais à tous autres magistrats de France.

Par La Roche-Flavin, Bernard de (1552-1627)

Publié en 1617

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Innocentii Cironii Opera in jus canonicum quorum…
elenchus sequens pagina exhibet

Par Honorius III (pape ; 1160?-1227)

Publié en 1645

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Tolosana Université de Toulouse