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Résultats de recherche

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De la solidarité en droit romain et en droit…
français

Par Cuniac, Louis

Publié en 1872

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Du colonage partiaire en droit romain et en droit…
français

Par Cammas, Paul

Publié en 1883

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De la tradition en droit romain

Par Puget, Léon (18..-....)

Publié en 1872

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Mémoire, envoyé au roi par la ville de Toulouse,…
en exécution de sa délibération du 26 janvier 1772.

Par Berdoulat, Jean-Guillaume (17..-17..?)

Publié en 1776

2 Tomes
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De l'esprit des loix ou Du rapport que les loix…
doivent avoir avec la constitution de chaque gouvernement, les moeurs le climat, la religion, le commerce, &c. à quoi l'auteur a ajouté. Des recherches nouvelles sur les loix romaines touchant les successions, sur les loix françoises, & sur les loix féodales. Tome premier [-second].

Par Montesquieu (1689-1755)

Publié en 1748

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Des droits successoraux "ab intestat" du conjoint…
survivant, en droit romain et en droit français

Par Caumont, Joseph (18..-....)

Publié en 1883

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Des obligations de l'usufruitier, en droit romain…
et en droit français

Par Monthieu, Maurice

Publié en 1883

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Ordonnance de monseigneur l'intendant, du 8.…
decembre 1732. Louis-Basile de Bernage, chevalier, seigneur de Saint Maurice, Vaux, Chassy & autres lieux, conseiller du Roi en ses conseils, maître des requêtes ordinaire de son hôtel, grand'croix de l'ordre royal & militaire de Saint Loüis, intendant de justice, police & finances en la province de Languedoc

Par Bernage, Louis-Bazile de (1691-1767)

Publié en 1736

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Jus romanum : de obligationis naturalis indole et…
ipsius effectibus

Par Gardes, Albert

Publié en 1879

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Du mandat en droit romain et en droit civil…
français

Par Barthélemy, Louis-Eugène (18..-....)

Publié en 1886

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Du prêt d'argent avec stipulation d'intérêt en…
droit romain

Par Guilhem, Henri (18..-....)

Publié en 1887

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De l'exercice par les créanciers des droits et…
actions du débiteur en droit romain et en droit français

Par Périer, Léon (1858-19..)

Publié en 1884

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De l'enfant né du concubinat : droit romain

Par Despiau, H. (18..-....)

Publié en 1885

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De la distinction des faits juridiques et des…
faits matériels et de ses applications principalement en matière de preuve en droit romain et en droit français

Par Costes, Léon (18..-....)

Publié en 1887

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De la révocation des donations entre-vifs en…
droit romain et en droit français

Par Figarol, Dominique

Publié en 1887

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Des gains conventionnels de survie entre époux en…
droit romain, dans notre ancien droit français et dans le droit français actuel

Par Foignet, René (1864-1927?)

Publié en 1887

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Des fidéicommis d'hérédité en droit romain

Par Thoulouse, Émile (18..-....)

Publié en 1886

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Des comices dans un gouvernement direct : droit…
romain

Par Campagnole, Édouard (1860-19..)

Publié en 1885

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Des promesses et des stipulations pour autrui

Par Peyrusse, Joseph (18..-19..)

Publié en 1885

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In quatuor libros Institutionum Justinianearum…
commentarius academicus

Par Ruffat, Jean-Dominique (1762-1842)

Publié en 1832

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"Commentaire sur le Code Napoléon dicté pendant…
les années 1808=1809, 1810 & 1811 par monsieur Furgole, professeur à la faculté de droit de Toulouse ".

Par Furgole, Pierre-François (1740-1818)

Publié en 1808

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De la représentation des personnes capables en…
matière extra-judiciaire : droit romain

Par Babuel-Peyrissac, Paul (18..-....)

Publié en 1885

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Du dépôt en droit romain, du dépôt général et du…
dépôt d'hôtellerie dans l'ancien droit

Par Amilhau, Alexandre

Publié en 1885

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De la "Bonorum venditio" et de ses rapports avec…
quelques autres voies d'exécution : droit romain

Par Rous, Jean

Publié en 1885

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De la restitution de la dot

Par Ané, Edmond

Publié en 1882

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Notion et rôle de la cause dans le transfert…
conventionnel de la propriété

Par Bergis, Gustave (18..-....)

Publié en 1886

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Du contrat de gage : droit romain

Par Bonnafy, Henri (18..-....)

Publié en 1887

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De l'obligation contractée pour autrui : ses…
effets dans le mandat, la tutelle et la gestion d'affaires et à l'égard des personnes alieni juris

Par Marchal, Auguste (18..-....)

Publié en 1886

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De solutione canonis emphyteuticarii tractatus et…
in legem Paulus I. ff. de solut. & liberat. differendi exercitatio: qua ejusdem legis genuina interpretatio demonstratur & de numi vel pecuniae institutione, proprietate, visive natura atque energia, totaque ipsus ratione, usu fine &c. Adjunctis ac consequentibus non minus luculenter, quàm copiosè disputatur : tum etiam exemploru[m] varietas, & maxima controversiaru[m] restibilitas discutitur : ac tandem nostrae tempestatis in quacumque solutione, & praesertim census tributíve jus summum, atque ex hisce omnibus monetarum abusus (Regiae Majestati absistentes) cum eos emendandi modo patefacti proponuntur. B. Symphreno Bressollo jurium doctore, ac in Lorigenensi praefectura regio consiliario auctore. Ex secunda editione

Par Bressolles, Bernard Symphrone (15..-15..)

Publié en 1580

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