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Ordonnances faites par les seigneurs Capitouls de…
Toulouse pour le réglement du Loge & poids de l'huille, graisses, fromages & ministres d'icelui poids, arrêtés par lesdits sieurs Capitouls l'an 1558. [suivi de :] Ordonnance de messieurs les Capitouls du 23 décembre 1727
Par Toulouse
Publié en 17
De l'exercice de la médecine et de la pharmacie à…
Rome : droit romain
Par Duserm, Paul
Publié en 1891
De la juridiction criminelle des assemblées…
populaires : droit romain
Par Dorel, Ferdinand (18..-....)
Publié en 1891
Des transactions : en droit romain & en droit…
français
Par Constans, Ernest (18..-....)
Publié en 1857
Déclaration du roi, donnée à Versailles le 2.…
septembre 1754.
Par Louis XV (roi de France ; 1710-1774)
Publié en 1754
Traités des tutelles et curatelles, de la…
division des choses et des moyens par lesquels on en acquiert la propriété. Par noble Louis Astruc, professeur en droit français de l'université de Toulouse
Par Astruc, Louis (1685-1744)
Publié en 1758
Observations sur les arrêts remarquables du…
parlement de Toulouse, recueïllis par Messire Jean de Catellan,Conseiller au même Parlement. Enrichies des Arrêts nouveaux, rendus sur les mêmes matières. Par Gabriel de Vedel, Ecuyer, Docteur, & Avocat au Parlement de Toulouse.Tome premier [-second]
Par Vedel, Gabriel de (16..-17..)
Publié en 1733
Compte rendu des constitutions de la société dite…
des jésuites, par monsieur le Procureur général du roi, extrait des registres du parlement, des 30 avril, 4 & 26 mai 1762.
Par Riquet de Bonrepos, Jean-Gabriel-Aimable-Alexandre (1709-1791)
Publié en 1762
Des vices du consentement dans les contrats ou…
considérations philosophiques et juridiques sur le dol, la violence et l'erreur : droit romain
Par Degeilh, Marie-Etienne-Albert
Publié en 1856
Du principe de la non-rétroactivité des lois :…
son influence sur la prescription
Par Lacroix, Alphonse de (18..-....)
Publié en 1875
De l'interdictio ignis et aquae : en droit romain
Par Pagés-Ferrère, François (18..-....)
Publié en 1891
Le Franc-alleu de la province de Languedoc,…
establi et defendu. Seconde Edition reveue͏̈ et augmentée d'un second livre, & d'un grand nombre de remarques. A laquelle a esté de plus adjouté un traicté de l'origine, de l'antiquité, & des privilèges des Estats genéraux de la mesme province. Ensemble un recueil des chartes de ses principaux privilèges, libertez & franchises.
Par Caseneuve, Pierre de (1591-1652)
Publié en 1645
"Les principes du droit canonique francois par Mr…
de Marthres proffesseur en droit de l'université de Toulouse. Edits et arrets du Conseil dEtat servant de reglement pour les villes et provinces du Languedoc. Edits et arrets du Conseil d'Estat servant de reglement dans les villes et communautes de la province de Languedoc"
Par Martres, Antoine de (1638-1695)
Publié en 1688
Innocentii Cironii Opera in jus canonicum quorum…
elenchus sequens pagina exhibet
Par Honorius III (pape ; 1160?-1227)
Publié en 1645
Observations des coustumes de Tholose, conferees…
au droict romain, & coustumier de France par M. François François, lieutenant particulier en l'auditoire de la ville & viguerie dudit Tholose.
Par François, François (15..-16..)
Publié en 1615
Questions notables du droit ; decidées par divers…
arrests de la Cour de parlement de Toulouse. Recueillies par feu Monsieur Maistre Simon d'Olive, Sr. du Mesnil, conseiller du Roy audit Parlement. Nouvelle edition. Reveue, corrigée et augmentée de plus d'un tiers par l'autheur avant son decez
Par Olive Du Mesnil, Simon d' (1584-1647)
Publié en 1682
Brevis et enucleata expositio in Institutionum…
Justiniani libros quatuor. Autore Ant. Dadino Alteserra, antecessore Tolosano.
Par Dadine d'Auteserre, Antoine (1602-1682)
Publié en 1664
Questions notables du droit, decidées par divers…
arrests de la cour de Parlement de Tolose. Et recueillies par Me Simon d'Olive, sieur du Mesnil, conseiller du Roy en sa cour de parlement de Tolose. Seconde Edition reveue et corrigee de plusieurs fautes qui s'estoient glissees en la premiere
Par Olive Du Mesnil, Simon d' (1584-1647)
Publié en 1646
De aequitate sive justitia commentarii duo.…
Adversus nugamenta & offucias anti-triboniani personati. Authore Guilielmo Marano Antecessore Tolosano. Opus ad nativam jusrisprudentiam in schola & foro restituendam non modo civile sed & apprime necessarium.
Par Maran, Guillaume (1549-1621)
Publié en 1622
Extrait des registres du Conseil d'Etat. [du 28…
août 1703]
Par France, Conseil d'État 13..-1791
Publié en 1703
Ordonnance de monseigneur l'intendant, du 16.…
avril 1728. Concernant les moulins qui sont situez sur les ruisseaux de Lers & du Girou
Par Bernage, Louis-Bazile de (1691-1767)
Publié en 1728
Concordata inter Leonem X. summum pontificem et…
Franciscum I. Galliarum regem cum Pragmatica sanctione et horum historia.
Par Duval, Jean (1644-1715)
Publié en 1703
Recueil de reglemens pour la seneschaussee et…
siege presidial de Toulouse
Publié en 1682
Decisiones capellae sedis archiepiscopalis…
Tolosae una cum additionibus additis per egregium virum dominum Stephanum Auffrerii... ac per eum correcte vigili cura incipun] feliciter. Postremoque iterum diligenter limate ac novis additionibus decorate noviter additis. Decisiones Parlamenti Tolosani.
Par Corsier, Jean (13..-14..)
Publié en 1512
Dissertation sur l'origine et les fonctions…
essentielles du Parlement ; sur la pairie, et le droit des pairs et sur les loix fondamentales de la monarchie française
Par Cantalauze, Michel (Seigneur de Lagarde ; 17..)
Publié en 1764
Plaidoyer de monsieur le procureur général du roi…
au parlement de Toulouse, dans les audiences des 8, 11 & 17 février 1763, sur l'appel comme d'abus par lui relevé de l'institut & constitutions des soi-disans jésuites
Par Riquet de Bonrepos, Jean-Gabriel-Aimable-Alexandre (1709-1791)
Publié en 1763
Traité des crimes, divisé en deux parties. La…
premire[sic], de la nature des crimes, des juges qui en peuvent connoître, des peines dont ils sont punis, & de quelle maniere ils sont remis ou éteints. La seconde, la maniere d'instruire les procès criminels, avec le stile ou formules des actes qui composent cette procédure, & la forme en laquelle les sentences, jugemens & arrêts rendus en conséquence, doivent être exécutés, soit au grand ou au petit criminel, suivant l'ordonnance du mois d'août 1670 & les edits & déclarations du roi, & arrêts de réglement intervenus sur cette matiere jusqu'à présent. Par Me. Jean Antoine Soulatges, avocat au parlement. Tome premier [-troisième]
Par Soulatges, Jean-Antoine (1700-1784)
Publié en 1762
Des justices de paix et des tribunaux civils de…
1ère instance, d'après les lois des 11 avril et 25 mai 1838 ; publié sous les auspices de M. Amilhau, premier président de la cour royale de Pau, ...rapporteur des deux projets... par M. Benech, avocat à la cour royale de Toulouse, professeur à la faculté de droit de la même ville.
Par Benech, Raymond-Osmin (1807-1855)
Publié en 1838
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