Resultats 571 - 600 sur 615

Résultats de recherche

3 Tomes
...
+

Clarissimi viri Guilielmi Marani antecessoris…
Tolosani Civilium operum. Tomi duo in quibus eduntur Paratitla Digestorum denuo nunc diligentius quam antea : et egregii tractatus hactenus inediti. Cum authoris vita, Bernardo Medonio scriptore

Par Maran, Guillaume (1549-1621)

Publié en 1671

Télécharger Feuilleter
Notice complète
...
+

Lettres patentes du Roy sur l'érection des…
marchands libraires & imprimeurs jurez en l'Université de Toulouse, & réduction en corps d'estat des marchands libraires, imprimeurs & relieurs de ladite Université, à l'instar de ceux de Paris, verifiez au Parlement de Toulouse le 11 may 1621. Avec les statuts & réglemens faicts & dressez par le corps dudit estat, en consequence desdites lettres d'erection, authorisez par arrest de ladite cour, du 28. avril 1622. Ensemble les arrêts obtenus par le syndic desd. libraires contre les contrevenans ausdits reglemens.

Par Louis XIII (roi de France ; 1601-1643)

Publié en 1730-1623

...
+

Courtes observations pour le préfet de la…
Haute-Garonne représentant l'Etat ; contre M. le syndic du moulin du Château narbonnais,

Par Ressigeac, Antoine-Rose-Dagobert (1793-1872)

Publié en 1835

...
+

Traité des peines des secondes noces. Par feu…
noble Louis Astruc, professeur en droit français de l'université de Toulouse.

Par Astruc, Louis (1685-1744)

Publié en 1752

...
+

[Notes manuscrites de Fernand Pifteau sur le…
grand bailliage de Toulouse]

Par Pifteau, Fernand (1865-1942)

Publié en 18-19XX

...
+

Reglement au sujet de l'entretien des fossez et…
de la largeur des chemins dans l'étenduë de la sénéchaussée de Toulouse, du dix-huitième decembre mil sept cens quarante-quatre

Par France, Sénéchaussée Toulouse

Publié en 1744

...
+

Arrest de la cour du parlement de Toulouse, qui…
défend de bâtir des pigeonniers ou pigeonnieres dans les terres des seigneurs, & ordonne la démolition de ceux qui font bâtis ; avec le prononcé de l'ordonnance du sénéchal de Toulouse, dont étoit appel. Du 4. juillet 1725.

Par France, Parlement de Toulouse 1437-1789

Publié en 1725

...
+

Nova arboris utriusque tam civilis quam…
pontificii juris concinnatio. Beren. Fernandi jurium doctoris Tolosani, Podii Rupis oriundi, nunc primum nata, & recens aedita. Ad malignum alieni laboris interpretem.

Par Fernand, Bérenger (15..-1567)

Publié en 1538

...
+

Repetitio D. Beren. Fernandi jurium doctoris &…
professoris clariss. apud Tholosates à Podio rupis Quercinen. oriundi In .I. in quartam sub titu. Ad.I. Falcidiam Pandectarum lib. XI.

Par Fernand, Bérenger (15..-1567)

Publié en 1539

...
+

Berengarii Fernandi, j.u. doctoris et in academia…
Tolosana antecessoris celeberrimi Universa Opera Non solum ea, quae hucusque evulgata fuere; sed & alia quamplurima in lucem nunquam edita : accesserunt enim huic postremae editioni octo-decim tractatus copiosissimi & perutiles, penitus ignoti & qui maximo jurisprudentiae dispendio, sepulti jacebant.

Par Fernand, Bérenger (15..-1567)

Publié en 1728

...
+

Tractatus de viribus juramenti per dominum…
Antonium de Petrucia, utriusque juris eximium doctorem. In Florenti academia Caturcensi et legum facultate ordinarie legentem : in eademque provincia advocatum Regium per modum repetitionis super .I. prima .ff. de jurejuran. noviter compilatus. Item Repertorium ejusdem solennis repetitionis diligenter per supradictum dominum Antonium de Petrucia collectum...

Par Peyrusse, Antoine de (14..-15..)

Publié en 1522

...
+

Reiglement et ordre des affaires de la Maison de…
la Ville & Cité de Tolose.

Publié en 1558

...
+

In quatuor libros Institutionum Justinianearum…
commentarius academicus

Par Ruffat, Jean-Dominique (1762-1842)

Publié en 1832

...
+

Communes jurium sententiae. Quibus additae sunt…
contrariorum oppositiones & solutiones. Per Joannem Bellonem Tolosatem juris utriusque studiosissimum. His novissime accesserunt insigniores Veteris & Novi testamenti. Omnia demum ab authore recognita & locupletata

Par Bellon, Jean (15..-15..?)

Publié en 1554

...
+

Procès intenté à l'éditeur responsable et à…
l'imprimeur de la Revue méridionale, contenant l'esprit des réquisitoires du Ministère public, le discours que le rédacteur a prononcé dans sa propre cause ; celui de M.e Delquié, son avocat..., et la belle improvisation de M.e Romiguieres, défenseur des prévenus à la cour royale ; suivi du jugement de cette cour qui acquitte les prévenus...

Par Delquié, Auguste (1795-1858)

Publié en 1826

...
+

Plaidoyez de me Jacques de Puymisson, advocat au…
Parlement de Tolose.

Par Puymisson, Jacques de (1570-16..)

Publié en 1612

...
+

De solutione canonis emphyteuticarii tractatus et…
in legem Paulus I. ff. de solut. & liberat. differendi exercitatio: qua ejusdem legis genuina interpretatio demonstratur & de numi vel pecuniae institutione, proprietate, visive natura atque energia, totaque ipsus ratione, usu fine &c. Adjunctis ac consequentibus non minus luculenter, quàm copiosè disputatur : tum etiam exemploru[m] varietas, & maxima controversiaru[m] restibilitas discutitur : ac tandem nostrae tempestatis in quacumque solutione, & praesertim census tributíve jus summum, atque ex hisce omnibus monetarum abusus (Regiae Majestati absistentes) cum eos emendandi modo patefacti proponuntur. B. Symphreno Bressollo jurium doctore, ac in Lorigenensi praefectura regio consiliario auctore. Ex secunda editione

Par Bressolles, Bernard Symphrone (15..-15..)

Publié en 1580

...
+

Villicus expilator. Libellus illustrissimo…
Tolosanae provinciae viceregi dictus. Stephano Forcatulo jurisconsulto autore.

Par Forcadel, Étienne (1519-1578)

Publié en 1563

...
+

Ludovicus Canetus Grassenus legum professor…
Tholosanus, In .L. Centurio .ff. de vulg. & pupil. substist. Ad Joannem Mainerium priorem, apud Aquenses praesidem.

Par Canet, Louis (15..-15..?)

Publié en 1545

...
+

De l'emploi et du remploi de la dot sous le…
régime dotal

Par Benech, Raymond-Osmin (1807-1855)

Publié en 1847

...
+

Ordonnances faites par les seigneurs Capitouls de…
Toulouse pour le réglement du Loge & poids de l'huille, graisses, fromages & ministres d'icelui poids, arrêtés par lesdits sieurs Capitouls l'an 1558. [suivi de :] Ordonnance de messieurs les Capitouls du 23 décembre 1727

Par Toulouse

Publié en 17

...
+

Traités des tutelles et curatelles, de la…
division des choses et des moyens par lesquels on en acquiert la propriété. Par noble Louis Astruc, professeur en droit français de l'université de Toulouse

Par Astruc, Louis (1685-1744)

Publié en 1758

...
+

Observations sur les arrêts remarquables du…
parlement de Toulouse, recueïllis par Messire Jean de Catellan,Conseiller au même Parlement. Enrichies des Arrêts nouveaux, rendus sur les mêmes matières. Par Gabriel de Vedel, Ecuyer, Docteur, & Avocat au Parlement de Toulouse.Tome premier [-second]

Par Vedel, Gabriel de (16..-17..)

Publié en 1733

...
+

Le Franc-alleu de la province de Languedoc,…
establi et defendu. Seconde Edition reveue͏̈ et augmentée d'un second livre, & d'un grand nombre de remarques. A laquelle a esté de plus adjouté un traicté de l'origine, de l'antiquité, & des privilèges des Estats genéraux de la mesme province. Ensemble un recueil des chartes de ses principaux privilèges, libertez & franchises.

Par Caseneuve, Pierre de (1591-1652)

Publié en 1645

...
+

Treze livres des parlemens de France. Esquels est…
amplement traicté de leur origine et institution et des présidens, conseilliers, gens du Roy, greffiers, secretaires, huissiers & autres officiers ; & de leur charge, devoir & jurisdiction : ensemble de leurs rangs, seances, gages, privileges, reglements, & mercurialles. Par M. Bernard de La Roche Flavin, sieur dudict lieu, conseillier du Roy en ses conseils d'Estat & privé ; & cy-devant conseillier au parlement de Paris : & puis trente six ans, premier president en la chambre des requestes du parlement de Tholose. Oeuvre tres-utile non seulement a tous officiers des parlemens : mais à tous autres magistrats de France.

Par La Roche-Flavin, Bernard de (1552-1627)

Publié en 1617

...
+

Innocentii Cironii Opera in jus canonicum quorum…
elenchus sequens pagina exhibet

Par Honorius III (pape ; 1160?-1227)

Publié en 1645

...
+

Observations des coustumes de Tholose, conferees…
au droict romain, & coustumier de France par M. François François, lieutenant particulier en l'auditoire de la ville & viguerie dudit Tholose.

Par François, François (15..-16..)

Publié en 1615

...
+

Questions notables du droit ; decidées par divers…
arrests de la Cour de parlement de Toulouse. Recueillies par feu Monsieur Maistre Simon d'Olive, Sr. du Mesnil, conseiller du Roy audit Parlement. Nouvelle edition. Reveue, corrigée et augmentée de plus d'un tiers par l'autheur avant son decez

Par Olive Du Mesnil, Simon d' (1584-1647)

Publié en 1682

...
+

Brevis et enucleata expositio in Institutionum…
Justiniani libros quatuor. Autore Ant. Dadino Alteserra, antecessore Tolosano.

Par Dadine d'Auteserre, Antoine (1602-1682)

Publié en 1664

...
+

Questions notables du droit, decidées par divers…
arrests de la cour de Parlement de Tolose. Et recueillies par Me Simon d'Olive, sieur du Mesnil, conseiller du Roy en sa cour de parlement de Tolose. Seconde Edition reveue et corrigee de plusieurs fautes qui s'estoient glissees en la premiere

Par Olive Du Mesnil, Simon d' (1584-1647)

Publié en 1646

NOUS CONTACTER
Tolosana Université de Toulouse