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Supplément au Mémoire sur le projet de…
destruction du moulin du Château narbonnais

Par Anonyme

Publié en 1783

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Province de Haute-Guienne. Tarif du prix des…
grains & autres denrées, auquel doivent se conformer les propriétaires des biens nobles, dans les déclarations qu'ils fourniront desdits biens ; le présent tarif arrêté en exécution de l'arrêt du conseil, du 19 août 1781, & de la délibération de l'assemblée provinciale, du 1er octobre 1782.

Publié en 1782

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Etat des pertes supportées par le corps des…
boulangers, vu le défaut d'augmentation du prix du pain, lorsque le cas le requéroit, conformément aux arrêts de réglemens & ordonnances de police, rendues à ce sujet.

Publié en 1779

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Tarif des droits de la commutation, a prendre par…
permission du Roy dans la ville de Toulouse, tant sur le vin que marchandises, ainsi que s'ensuit.

Publié en 17XX-1789

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Professions exercées à Toulouse aux XIVe et XVe…
siècles

Par Noulet, Jean-Baptiste (1802-1890)

Publié en 1891

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Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui ordonne…
l'execution de l'arrêt du Conseil du 5. août 1698. concernant la visite des étoffes qui se fabriquent à Toulouse, appellées grisettes, mignonettes, burats & autres de pareille qualité ; & le payement d'un sol par piece pour lesdites étoffes. Du 24 mai 1723. Extrait des registres du Conseil d'Estat

Par France, Conseil d'État 13..-1791

Publié en 1723

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Mémoire pour M. M. les actionnaires du moulin du…
château narbonnais de Toulouse

Par Chavardès, Guillaume (Procureur ; 17..-17..?)

Publié en 1779

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Suite de mémoire à nosseigneurs des Etats. Pour…
MM. les actionnaires du moulin du château narbonnais de Toulouse

Publié en 1779

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Supplément au mémoire ci-joint, présenté à…
nosseigneurs des Etats, assemblées le 27 novembre 1777

Publié en 1777

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Délibérations du corps de ville. Du 28 juin 1771

Par Toulouse

Publié en 1776

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Factum pour le syndic des pariers du moulin du…
Château narbonnois de Thoulouze, appellans des ordonnances renduës par les sieurs commissaires députez pour connoistre du fait des domaines de Languedoc, & deffendeurs

Par Du Poix (avocat ; 16..-17..?)

Publié en 1689

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Extrait des registres du Conseil d'Estat. [du 5…
septembre 1690]

Par France, Conseil d'État 13..-1791

Publié en 1690

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Des argentarii : droit romain

Par Le Secq Destournelles, G. (18..-....)

Publié en 1890

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Exposition des Beaux-Arts ouverte à Toulouse, le…
6 mai 1861

Par Union artistique

Publié en 1861

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Exposition des Beaux-Arts ouverte à Toulouse le…
30 avril 1862

Par Union artistique

Publié en 1862-1864

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Catalogue de l'exposition des Beaux-Arts

Par Exposition internationale (1887)

Publié en 1887

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Exposition de 1890 : 6e année

Par Union artistique (Toulouse)

Publié en 1890

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Exposition de1891 : 7eme année

Par Union artistique (Toulouse)

Publié en 1891

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Exposition de 1893 : 9me année

Par Union artistique (Toulouse)

Publié en 1893

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Exposition de 1894 : 10me année. Ouverture : 15…
mars au Capitole

Par Union artistique (Toulouse)

Publié en 1894

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A la cour. Pour le sieur de Tersac-Montberaud ;…
contre la commune de Pamiers (Ariège) ; contre les sieurs Flandry et Cailhac.

Par Féral, Philippe (1794-1858)

Publié en 1841

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Exposition de 1892 : 8eme année

Par Union artistique (Toulouse)

Publié en 1892

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A messieurs les Capitouls, et MM. du conseil de…
ville

Publié en 1770

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