Resultats 1531 - 1545 sur 1545

Résultats de recherche

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Du mandat en droit romain et en droit français

Par Bonhomme, Édouard (18..-....)

Publié en 1872

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Des conditions pour la validité du mariage en…
droit romain

Par Porquier, Henri de (18..-....)

Publié en 1872

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De la dissolution du mariage : en droit romain et…
en droit français ancien et moderne

Par Sales, Joseph

Publié en 1871

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De l'Ager publicus : en droit romain

Par Dupont, Joseph (1901-....)

Publié en 1868

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Droit romain : de l'action "quod metus causa"

Par Boussès de Fourcaud, Raoul (18..-....)

Publié en 1883

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De la lésion à l'égard des personnes capables en…
droit romain, dans l'ancienne jurisprudence et en droit français

Par Colomer, Émile (18..-....)

Publié en 1879

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De la compensation en droit romain et en droit…
français

Par Galli, Albert

Publié en 1879

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Commentaire de l'ordonnance de Louis XV sur les…
substitutions du mois d'Août 1747

Par Furgole, Jean-Baptiste (1690-1761)

Publié en 1767

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Assassinats de La Bastide-de-Besplas :…
description du chateau de Baillard ou les crimes ont été commis

Par Francal, J. (18..-....) – Éditeur scientifique

Publié en 1864

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mémoire en réponse pour les sieurs Casimir Dupau,…
Lafue d'Auzas, et Purpan, syndics de la faillite Carol ; contre les héritiers Sabatié.

Par Anonyme

Publié en 1830

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Mémoire à la Cour Royale de Toulouse, pour le Sr…
Jean-Paul Roussille,... ; contre les sieurs Guillaume Dorie,...,Girard fils aîné,...,Jacques Gounon,...,Emile Romestin et Romestin cadet,...

Publié en 1833

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Précis pour le Sieur J. B. Sabatié aîné, ancien…
négociant ; contre les enfans et héritiers bénéficiaires de feu Jh. Carol ; et contre les syndics de ses créanciers.

Par Roucoules, Pierre B. de (1752-1829)

Publié en 182

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Des conditions et de la forme du mariage en droit…
romain

Par Du Trévou de Breffeillac, Emmanuel

Publié en 1880

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Conference des Edicts de pacification des…
troubles esmeus au Royaume de France, pour le faict de la Religion ; & Traittez ou Reglemens faicts par les rois Charles IX. & Henri III. & de la declaration d'iceux, du Roy Henri IIII. de France & de Navarre. Publiee en Parlement le 25. fevrier 1599. Avec l'explication du contenu en chascun article par l'histoire ecclesiastique et profane, droicts Civil et Canonique, Ordonnances et Coustumes de ce Royaume. Par Mre Pierre de Beloy, conseiller du Roy et son advocat general au Parlement de Tholose.

Par Belloy, Pierre de (1540?-1613)

Publié en 1600

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Histoire véritable de ce qui s'est passé à…
Tholose en la mort du président Duranti d'après deux relations contemporaines : précédée d'une étude sur la Ligue

Par Leblanc du Vernet, Frédéric (1824-1889)

Publié en 1861

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Tolosana Université de Toulouse