- Droit et sciences juridiques (Toulouse)
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Des conditions pour la validité du mariage en…
Des conditions pour la validité du mariage en…
droit romain
droit romain
Par Porquier, Henri de (18..-....)
Publié en 1872
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De la dissolution du mariage : en droit romain et…
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en droit français ancien et moderne
en droit français ancien et moderne
Par Sales, Joseph
Publié en 1871
Droit romain : de l'action "quod metus causa"
Par Boussès de Fourcaud, Raoul (18..-....)
Publié en 1883
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De la lésion à l'égard des personnes capables en…
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droit romain, dans l'ancienne jurisprudence et en droit français
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Par Colomer, Émile (18..-....)
Publié en 1879
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Commentaire de l'ordonnance de Louis XV sur les…
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substitutions du mois d'Août 1747
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Par Furgole, Jean-Baptiste (1690-1761)
Publié en 1767
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Assassinats de La Bastide-de-Besplas :…
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description du chateau de Baillard ou les crimes ont été commis
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Par Francal, J. (18..-....) – Éditeur scientifique
Publié en 1864
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mémoire en réponse pour les sieurs Casimir Dupau,…
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Lafue d'Auzas, et Purpan, syndics de la faillite Carol ; contre les héritiers Sabatié.
Lafue d'Auzas, et Purpan, syndics de la faillite Carol ; contre les héritiers Sabatié.
Par Anonyme
Publié en 1830
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Mémoire à la Cour Royale de Toulouse, pour le Sr…
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Jean-Paul Roussille,... ; contre les sieurs Guillaume Dorie,...,Girard fils aîné,...,Jacques Gounon,...,Emile Romestin et Romestin cadet,...
Jean-Paul Roussille,... ; contre les sieurs Guillaume Dorie,...,Girard fils aîné,...,Jacques Gounon,...,Emile Romestin et Romestin cadet,...
Publié en 1833
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Précis pour le Sieur J. B. Sabatié aîné, ancien…
Précis pour le Sieur J. B. Sabatié aîné, ancien…
négociant ; contre les enfans et héritiers bénéficiaires de feu Jh. Carol ; et contre les syndics de ses créanciers.
négociant ; contre les enfans et héritiers bénéficiaires de feu Jh. Carol ; et contre les syndics de ses créanciers.
Par Roucoules, Pierre B. de (1752-1829)
Publié en 182
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Des conditions et de la forme du mariage en droit…
Des conditions et de la forme du mariage en droit…
romain
romain
Par Du Trévou de Breffeillac, Emmanuel
Publié en 1880
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Conference des Edicts de pacification des…
Conference des Edicts de pacification des…
troubles esmeus au Royaume de France, pour le faict de la Religion ; & Traittez ou Reglemens faicts par les rois Charles IX. & Henri III. & de la declaration d'iceux, du Roy Henri IIII. de France & de Navarre. Publiee en Parlement le 25. fevrier 1599. Avec l'explication du contenu en chascun article par l'histoire ecclesiastique et profane, droicts Civil et Canonique, Ordonnances et Coustumes de ce Royaume. Par Mre Pierre de Beloy, conseiller du Roy et son advocat general au Parlement de Tholose.
troubles esmeus au Royaume de France, pour le faict de la Religion ; & Traittez ou Reglemens faicts par les rois Charles IX. & Henri III. & de la declaration d'iceux, du Roy Henri IIII. de France & de Navarre. Publiee en Parlement le 25. fevrier 1599. Avec l'explication du contenu en chascun article par l'histoire ecclesiastique et profane, droicts Civil et Canonique, Ordonnances et Coustumes de ce Royaume. Par Mre Pierre de Beloy, conseiller du Roy et son advocat general au Parlement de Tholose.
Par Belloy, Pierre de (1540?-1613)
Publié en 1600
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Histoire véritable de ce qui s'est passé à…
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Tholose en la mort du président Duranti d'après deux relations contemporaines : précédée d'une étude sur la Ligue
Tholose en la mort du président Duranti d'après deux relations contemporaines : précédée d'une étude sur la Ligue
Par Leblanc du Vernet, Frédéric (1824-1889)
Publié en 1861
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