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Ordonnance de monseigneur l'intendant, du 5. mai…
1739. A monseigneur de Bernage de Saint Maurice, intendant en Languedoc.
Par Bernage, Louis-Bazile de (1691-1767)
Publié en 1739
Mémoires pour servir à l'histoire de Languedoc,…
Par feu Mr. de Basville, intendant de cette province
Par Lamoignon de Basville, Nicolas de (1648-1724)
Publié en 1736
Essai sur le gouvernement du Languedoc, depuis…
les romains jusqu'à notre siecle. Par M.J.J.D***, avocat au Parlement, ancien premier consul de Saint Hypolite
Par Domergue, Jean-Jacques (17..-17..?)
Publié en 1773
La premiere navigation sur le canal de Languedoc,…
fait par ordre du Roy pour la jonction des deux mers, depuis Toulouse jusques au port de Cete
Publié en 1681
Relation de ce qui s'est passé au départ des…
barques de Castelnaudarry, pour la navigation générale du canal royal de Languedoc. Contenuë dans une lettre écrite par une personne de qualité à un de ses amis en cour
Publié en 1681
Ordonnance de monseigneur l'intendant, du 7.…
juillet 1738. en execution de l'arrêt du conseil du 9. octobre 1737. qui ordonne la démolition des moulins situez sur la rivière de Lers
Par Bernage, Louis-Bazile de (1691-1767)
Publié en 1738
Ordonnance de monseigneur l'intendant, du 20.…
février 1739. A monseigneur de Bernage de Saint Maurice, intendant en Languedoc.
Par Bernage, Louis-Bazile de (1691-1767)
Publié en 1739
Harangue au Roy prononcee a Beziers le 20 juillet…
1622. Par Messire Pierre de Fenouillet, eveque de Montpellier, au nom des catholiques des trois ordres de la ville & dioceze de Montpellier
Par Fenouillet, Pierre de (1572-1652)
Publié en 1622
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse. Qui…
fait defenses aux dominicains & tous autres religieux, de tenir aucuns chapitres & assemblées generales dans aucune ville du ressort, jusqu'à ce que par la Cour il en ait été autrement ordonné ; & enjoint aux consuls de tenir la main à l'exécution dudit Arrêt. Du 20. septembre 1720. Extrait des registres de Parlement.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1720
Almanach historique du département de la…
Haute-Garonne. Edition, contenant les changemens relatifs à la nouvelle constitution. Pour l'année M. DCC. XCI [1791]. Par M.Baour, ci-devant scelleur en la chancellerie, près le parlement.
Par Baour, Jean-Florent (1724-1794)
Publié en 1791
Liste des gentilshommes de Languedoc
Par Anonyme
Publié en 1788
Traduction d'un ancien manuscrit latin, contenant…
plusieurs choses curieuses touchant la Province de Languedoc, avec des notes par Henry Lebret, prevost de l'Eglise cathedrale de Montauban
Par Bardin, Guillaume (13..?-14..)
Publié en 1698
Direction de Toulouse. Instruction pour les…
employés des fermes du roi.
Par Ferme générale
Publié en 1782
Almanach historique de la province de Languedoc,…
pour l'année 1786. Première partie. Par M. Baour, ecuyer, scelleur de la chancellerie, près le parlement
Par Baour, Jean-Florent (1724-1795)
Publié en 1786
Instruction pour les employés des fermes du roi,…
sur les huiles et savons.
Par Ferme générale
Publié en 1783
Declaration du Roi, au sujet de la pêche du…
poisson de mer dans la province de Languedoc. Du 23. août 1728. Avec l'arrêt de registre du 6. novembre 1728.
Par Louis XV (roi de France ; 1710-1774)
Publié en 1728
Remonstrance au Roy pour le parlement de Tholoze…
touchant l'authorité des Parlements.
Publié en 1652
Ordonnance de monseigneur l'intendant, du 16.…
avril 1728. Concernant les moulins qui sont situez sur les ruisseaux de Lers & du Girou.
Par Bernage, Louis-Bazile de (1691-1767)
Publié en 1728
Ordonnance de monseigneur l'intendant, du 8.…
decembre 1732. Louis-Basile de Bernage, chevalier, seigneur de Saint Maurice, Vaux, Chassy & autres lieux, conseiller du Roi en ses conseils, maître des requêtes ordinaire de son hôtel, grand'croix de l'ordre royal & militaire de Saint Loüis, intendant de justice, police & finances en la province de Languedoc
Par Bernage, Louis-Bazile de (1691-1767)
Publié en 1736
Arrest du Conseil d'Estat du Roi, du 30. mai…
1744. Concernant l'allignement de la riviere de Lers & le curement du ruisseau de la Thesauque dans les forêts de Saint Rome & de Basiége.
Par Duchêne, Jean (graveur ; 16..-17..) – Graveur sur bois
Publié en 1744
Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui évoque &…
renvoye devant M. de Bernage de Saint Maurice l'affaire pour le recurement & l'allignement des ruisseaux de Lers & du Girou, diocése de Toulouse. Du 10. decembre 1726.
Par France, Conseil d'État 13..-1791
Publié en 1726
Mémoire, pour messire Jean-George de Jossé de…
Cars, chevalier de l'ordre royal & militaire de St. Lazare, seigneur de la ville de Montesquieu ; appellant. Contre noble Henry de Rollan, seigneur de St. Rome ; intimé.
Par Pons, Jean-Baptiste-Clément (avocat ; 17..-17..?)
Publié en 1755
Memoire instructif. Pour Me. Delmas, avocat en…
parlement, & Me. Bru, procureur audit parlement de Toulouse, sindics des communautez qu'on pretend assujettir au droit de pontanage, à raison du pont d'Encussac, situé sur la riviere de Lers, gardiage de Toulouse. Contre les pretendus proprietaires du pont d'Encussac, & leur fermier, ou adjudicataire.
Par Delmas (avocat ; 17..-17..)
Publié en 1740
Mémoire sur les besoins et les voeux de…
l'agriculture du Midi, lu à la séance publique du 26 avril, au Capitole, par M. le Cte. Louis de Villeneuve, capitaine de vaisseau.
Par Villeneuve, Louis de (1768-1841)
Publié en 1815
Almanach historique de la province de Languedoc…
pour l'année bissextile 1784. Première partie. Toulouse, capitale [Seconde partie, contenant les vingt-deux villes épiscopales, & plusieurs sénéchaussées du ressort du parlement].
Par Baour, Jean-Florent (1724-1795)
Publié en 1784
Instructions pour le Franc-alleu de la province…
de Languedoc.
Par Caseneuve, Pierre de (1591-1652)
Publié en 1640
Arrest de la Cour de Parlement, du 17. novembre…
1760. Extrait des registres du Parlement.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1760
[Tres-humbles remonstrances faites au Roy, par…
Messieurs du Parlement de Tolose . Contre le retour du Cardinal Mazarin : Et pour la surseance de la declaration de sa majesté, contre monsieur le Prince.]
Publié en 1652
Arrest de la Cour de Parlement, du 17. novembre…
1760. Extrait des registres du Parlement.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1760
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