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Consultation
Par Souques (avocat à Toulouse ; 17..-18..)
Publié en 1817
A Monsieur le comte Jules de Polignac,…
commissaire extraordinaire pour le Roi dans la dixième division militaire
Par Polignac, Jules de (1780-1847) – Destinataire
Publié en 1814
Délibération de l'assemblée générale de messieurs…
les pariers du moulin du Bazacle
Par Société civile du Moulin du Bazacle Toulouse
Publié en 1817
Le sieur Jaegerschmid au public et à la Cour.…
Cause du sr Jaegerschmid ; contre les srs Garrigou neveu et Massenet
Par Jaegerschmid, Ernest-Alexandre (17..-18..)
Publié en 1817
Clonclusions [sic] de M. Jaegerschmid
Par Cavalié (avocat à Toulouse ; 17..-18..)
Publié en 1817
Rapport fait à l'Académie des Sciences,…
Inscriptions et Belles-Lettres de Toulouse par M. Dujac au nom de la commission chargée d'examiner la fabrique des produits chimiques de MM. Victor Cayre, Raymond et Comp.e, à Toulouse
Par Dujac, Xavier (17..-18..) – Rédacteur, rapporteur
Publié en 1835
Memoire que le sieur Manavit, syndic des…
négociants du grand tableau de la Bourse a l'honneur de présenter à messieurs les capitouls, à messieurs les commissaires du conseil de la ville de Toulouse, & à monsieur le syndic de ladite ville
Par Manavit (syndic des négociants de Toulouse ; 17..-18.. ?)
Publié en 1779
Traité fait entre Messieurs les pariers du moulin…
du Bazacle, & M. Abeille ingénieur, pour la réparation de la chaussée
Publié en 1720
Statuts et reglements des pariers du moulin du…
Bazacle, rédigés par la régence, et approuvés par le délibération générale du 20 brumaire en 8 ; revus et corrigés par délibération générale du 17 frimaire an 12
Par Société civile du Moulin du Bazacle Toulouse
Publié en 1803
Mémoire relatif aux changements proposés dans…
l'administration et régie du moulin du Bazacle
Par Société civile du Moulin du Bazacle Toulouse
Publié en 1802
Département de Haute-Garonne. District de…
Toulouse. Tableau du maximum des étoffes en coton
Par Haute-Garonne
Publié en 1793
Département par trimestre de MM. les régens et…
officiers du Moulin du Bazacle, pour l'année 1826.
Par Société civile du Moulin du Bazacle Toulouse
Publié en 1826
Questions à juger pour les sieurs Mazarin &…
Mather ; contre la dame Lecour née Berta.
Par Romiguières, Jean-Dominique (1775-1847)
Publié en 1830
A juger pour les sieurs Casimir Dupau,…
Lafue-D'Ausas et Purpan, syndics définitifs de la faillite de feu Joseph Carol, contre le sieur Jean-Baptiste Sabatié.
Par Anonyme
Publié en 1832
Accords souscrits le 7 mars 1815, entre les…
sieurs Garrigou neveu, Massenet et Jaegerschmid, dûment enregistrés le 8 avril 1817.
Par Jaegerschmid, Ernest-Alexandre (17..-18..)
Publié en 1817
Plaidoyer pour le sieur Jacgerschmid [sic],…
ingénieur des Mines, allemand d'origine , actuellement habitant de Toulouse ; contre le sieur Garrigou neveu, marchand de fer, et contre le sr Massenet, capitaine de génie retiré ; habitans aussi de Toulouse.
Par Cavalié (avocat à Toulouse ; 17..-18..)
Publié en 1817
Mémoire devant MM. Faye, Froment et Duffey,…
négocians, arbitres, pour le sieur Jaegerschmi ; contre le sieur Garrigou neveu ; en présence du sieur Massenet
Par Jaegerschmid, Ernest-Alexandre (17..-18..)
Publié en 1818
Mémoire a consulter, suivi de la consultation de…
M.e Merlin
Par Lavaux (avocat ; 17.. -18..)
Publié en 1832
Mémoire. Le syndic de l'Hôpital général de la…
Grave est forcé de demander à la Ville des secours, que le malheur des temps a rendus indispensables.
Par Laporte (directeur et syndic de l'hôpital général Saint Joseph de la Grave) – Rédacteur, rapporteur
Publié en 1765
Tableau du maximum des légumes secs et des vins,…
avec les prix en 1790, augmentés du tiers ; lequel maximum, augmenté des frais de transport en raison de la distance des lieux d'expédition à ceux de réception , & des bénéfices autorisés par la loi, détermine le prix à payer par le consommateur
Par Haute-Garonne
Publié en 1794
Tableau du maximum de la clincaillerie et…
mercerie avec les prix en 1790, augmentés du tiers ; lequel maximum, augmenté des frais de transport en raison de la distance des lieux d'expédition à ceux de réception, & des bénéfices autorisés par la loi, détermine le prix à payer par le consommateur
Par Haute-Garonne
Publié en 1794
Tableau du maximum des fers ouvrés et de la…
clincaillerie, avec les prix en 1790, augmentés du tiers ; lequel maximum, augmenté des frais de transport en raison de la distance des lieux d'expédition à ceux de réception, & des bénéfices autorisés par la loi, détermine le prix à payer par le consommateur. District de Toulouse
Par Haute-Garonne
Publié en 1794
Tableau du maximum des cuirs et peaux avec les…
prix en 1790, augmentés du tiers ; lequel maximum, augmenté des frais de transport en raison de la distance des lieux d'expédition à ceux de réception, & des bénéfices autorisés par la loi, détermine le prix à payer par le consommateur
Par Haute-Garonne
Publié en 1794
Département de Haute-Garonne. District de…
Toulouse. Tableau du maximum des papiers qu'on consomme dans l'étendue du district de Toulouse
Par Haute-Garonne
Publié en 1793
Département de Haute-Garonne. District de…
Toulouse. Tableau du maximum des draperies fines & communes, comprises dans les tableaux envoyés par la Convention nationale
Par Haute-Garonne
Publié en 1793
Département de Haute-Garonne. District de…
Toulouse. Tableau du maximum des chapeaux qui se consomment dans la ville de Toulouse, compris dans les tableaux envoyés par la Convention nationale
Par Haute-Garonne
Publié en 1793
Département de Haute-Garonne. District de…
Toulouse. Tableau du maximum des teintures & apprêts des draperies, comprises dans les tableaux envoyés par la Convention nationale
Par Haute-Garonne
Publié en 1793
Département de Haute-Garonne. District de…
Toulouse. Tableau du maximum des marchandises qui se consomment ordinairement dans l'étendue du district de Toulouse. Cotonades, toiles de coton et mouchoirs
Par Haute-Garonne
Publié en 1793
Département de Haute-Garonne. District de…
Toulouse. Tableau du maximum des divers bois de construction qui se consomment ordinairement dans le district de Toulouse, avec le prix en 1790, augmenté d'un tiers. Lequel maximum augmenté des frais de transport, expédition, réception & des bénéfices autorisés par la loi, détermine le prix à payer par le consommateur.
Par Haute-Garonne
Publié en 1793
Département de Haute-Garonne. District de…
Toulouse. Tableau du maximum des marchandises qui se consomment ordinairement dans l'étendue du district de Toulouse. Toilerie
Par Haute-Garonne
Publié en 1793
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