- muséum de toulouse
- Liste des Résultats
Résultats de recherche
De l'autorité de la chose jugée en matière civile…
: droit romain et droit français
Par Gay, Léon
Publié en 1878
Questions notables du droit, decidées par divers…
arrests de la cour de Parlement de Tolose. Et recueillies par Me Simon d'Olive, sieur du Mesnil, conseiller du Roy en sa cour de parlement de Tolose. Seconde Edition reveue et corrigee de plusieurs fautes qui s'estoient glissees en la premiere
Par Olive Du Mesnil, Simon d' (1584-1647)
Publié en 1646
Étude sur l'accusation publique dans les…
législations de l'Égypte, de la Grèce et de Rome et les cas de non culpabilité dans la législation pénale française
Par Brun, Henri (avocat ; 18..-19..)
Publié en 1884
La sépulture au point de vue du droit et de la…
loi
Par André, Maurice (Avocat ; 18..-....)
Publié en 1876
Arrest de la Cour de Parlement, du 17 juin 1758.…
Qui fait défenses aux juges royaux & à ceux des seigneurs de prendre pour opinans des curés, vicaires ou prêtres, &c.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1758
Arrest de la Cour de Parlement, du 13 mars 1772,…
concernant la vente des pailles. Extrait des registres du Parlement.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1772
Factum, pour messires Henry et Charles de…
Seneterres, seigneurs de la Ferté & Chasteauneuf, & dame Jeanne de la Chastre, dame de Lignerac, appellans comme d'abus, & inthimez. Contre messire Claude Pot seigneur de Rhodes, damoiselle Louyse Elizabeth Pot, & dame Louyse Elisabeth Destampes, Vallançay, vefue à messire Louys de la Chastre marechal de France, & Consorts aussi appellans, impettrans, inthimez & defendeurs.
Publié en 1634
Arrest de la souveraine Cour de Parlement,…
portant reglement pour le partage des dîmes entre les co-décimateurs, & ordonne que les grosses pailles seront vendües par les fermiers sur les lieux, & que les paroissiens, chacun dans sa paroisse, seront préferez aux etrangers. Du vingtiéme mai mil sept cens trente-trois.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1733
Arrest du Parlement, du 30. août 1752, qui met…
hors de Cour & de procès les Frères Chaudy, David & Besson, Cordéliers, & renouvelle de plus fort les inhibitions & défenses faites par ses arrêts du 30. juin & 17. juillet derniers, au sujet de la cinquième position de la thèse soûtenuë au chapitre des Cordéliers tenu à Pézénas. Extrait des registres de Parlement.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1752
Questions notables du droit ; decidées par divers…
arrests de la Cour de parlement de Toulouse. Recueillies par feu Monsieur Maistre Simon d'Olive, Sr. du Mesnil, conseiller du Roy audit Parlement. Nouvelle edition. Reveue, corrigée et augmentée de plus d'un tiers par l'autheur avant son decez
Par Olive Du Mesnil, Simon d' (1584-1647)
Publié en 1682
Catalogue du Fonds de Ligugé
Par Bibliothèque interuniversitaire Toulouse
Publié en 1967
Catalogue méthodique : suivi d'un Index…
alphabétique [Sections de droit, de médecine et de pharmacie, des sciences et des lettres] Tome second
Par Bibliothèque interuniversitaire Toulouse
Publié en 1899
Programme de la seconde partie d'un cours de…
droit romain : première[-quatrième] livraison
Par Benech, Raymond-Osmin (1807-1855)
Publié en 1837
Arrest de la souveraine Cour du Parlement, rendu…
sur la requête de M. le procureur general, conernant les droits des greffes des senéchaussées, & qui regle le tems pendant lequel les greffiers & leurs commis doivent se trouver ausdits greffes pour y délivrer les expeditions aux parties. Du 6. avril 1743. Extrait des registres de Parlement.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1743
Arrest de la Cour de Parlement, du 16. janvier…
1759, qui ordonne, conformement à la declaration du Roi du 20. decembre 1733, que toutes les contestations qui pourront naître entre les officiers, rétablis par l'edit du mois de novembre de la même année, ou entre eux et les officiers des justices ordinaires, royales, bannerettes ou autres, seront portées pardevant les juges ordinaires, & par appel en ladite Cour, &c. Extrait des registres du Parlement.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1759
Fragment d'une étude sur François Bayle, pour…
servir à l'histoire de l'Université de Toulouse
Par Gaussail, Adrien Joseph Marie (1807-1876)
Publié en 1863
Du péché originel. Morceau inédit de M. le prof.…
Daniel Encontre, et extrait de son cours de théologie. Imprimé d'abord dans les Mélanges de religion et tiré à part, à la demande de MM. les étudiants en théologie de la faculté de Montauban
Par Encontre, Daniel (1762-1818)
Publié en 1822
Discours prononcé le 3 novembre 1813, jour de la…
rentrée des classes, en présence du Conseil académique, des facultés, du lycée, des insitutions et pensions par M. Jamme, recteur de l'Académie impériale de Toulouse.
Par Jamme, Alexandre-Auguste (1736 -1818)
Publié en 1813
Arrest du Conseil d'Estat. portant suppression du…
college ou academie de Puylaurens : avec deffenses à tous les ministres, professeurs, regens, & à tous autres faisant profession de la R.P.R. d'y enseigner aucune science à peine de desobeïssance. Donné au Conseil d'Estat le 5. mars 1685.
Par France, Conseil d'État 13..-1791
Publié en 1685
Lettre manuscrite envoyée par Ernest Cord,…
ingénieur agronome, à Emile Cartailhac, Paris (France).
Auteur Cord, Ernest, ingénieur agronome
Destinataire Cartailhac, Emile
Date 02/01/1901
Lettre manuscrite envoyée par Ernest Cord,…
ingénieur agronome, à Emile Cartailhac, Paris (France).
Auteur Cord, Ernest, ingénieur agronome
Destinataire Cartailhac, Emile
Date 02/02/1901
Lettre manuscrite envoyée par Fridolin…
Sandberger, à Emile Cartailhac, Wurtzbourg (Allemagne).
Auteur Sandberger, Fridolin, minéralogiste, géologue
Destinataire Cartailhac, Emile
Date 00/00/1871
Lettre manuscrite envoyée par Gabriel Perrières,…
professeur et archéologue, à Emile Cartailhac, Oran (Algérie).
Auteur Perrieres, Gabriel, professeur, archéologue
Destinataire Cartailhac, Emile
Date 21/09/1902
Lettre manuscrite envoyée par Gabriel Perrières,…
professeur et archéologue, à Emile Cartailhac, Oran (Algérie).
Auteur Perrieres, Gabriel, professeur, archéologue
Destinataire Cartailhac, Emile
Date 24/10/1900
Lettre manuscrite envoyée par Garbiel Carrière,…
archéologue, à Emile Cartailhac, Oran (Algérie).
Auteur Carriere, Gabriel, archéologue
Destinataire Cartailhac, Emile
Date 06/02/1888
Lettre manuscrite envoyée par George Teeling à…
Emile Cartailhac, Ramsgate (Angleterre, Royaume-Uni).
Auteur Teeling, George
Destinataire Cartailhac, Emile
Date 13/09/1891
Lettre manuscrite envoyée par Georges Baquié,…
archéologue héraultais, à Emile Cartailhac, Nissan (Hérault).
Auteur Baquié, Georges, archéologue
Destinataire Cartailhac, Emile
Date 19/01/1911
Lettre manuscrite envoyée par Georges Baquié,…
archéologue héraultais, à Emile Cartailhac.
Auteur Baquié, Georges, archéologue
Destinataire Cartailhac, Emile
Date 07/02/1911
Lettre manuscrite envoyée par Germain Sicard,…
médecin, archéologue, à Emile Cartailhac, Caunes-Minervois (Aude).
Auteur Sicard, Germain, médecin, archéologue
Destinataire Cartailhac, Emile
Date 09/07/1891
Lettre manuscrite envoyée par Germain Sicard,…
médecin, archéologue, à Emile Cartailhac, Caunes-Minervois (Aude).
Auteur Sicard, Germain, médecin, archéologue
Destinataire Cartailhac, Emile
Date s. d.
Aide sur l'OCR
La recherche plein texte est possible dans ce document, grâce à l'OCR:
Téléchargez le document PDF 
Utilisez le raccourci clavier CTRL + F pour ouvrir la fenêtre de recherche.
