- muséum de toulouse
- Toulouse
- Liste des Résultats
Resultats 121 - 150 sur 2090 pour muséum de toulouse
Résultats de recherche
+
Procès verbal de l'Assemblée de l'Assiette du…
Procès verbal de l'Assemblée de l'Assiette du…
Diocèse de Toulouse, pour l'année 1785
Diocèse de Toulouse, pour l'année 1785
Publié en 1785
+
Procès verbal de l'Assemblée de l'Assiette du…
Procès verbal de l'Assemblée de l'Assiette du…
Diocèse de Toulouse, pour l'année 1788
Diocèse de Toulouse, pour l'année 1788
Publié en 1788
+
Procès verbal de l'Assemblée de l'Assiette du…
Procès verbal de l'Assemblée de l'Assiette du…
Diocèse de Toulouse, pour l'année 1789
Diocèse de Toulouse, pour l'année 1789
Publié en 1789
+
Procès verbal de l'Assemblée de l'Assiette du…
Procès verbal de l'Assemblée de l'Assiette du…
Diocèse de Toulouse, pour l'année 1784
Diocèse de Toulouse, pour l'année 1784
Publié en 1784
+
Procès verbal de l'Assemblée de l'Assiette du…
Procès verbal de l'Assemblée de l'Assiette du…
Diocèse de Toulouse, pour l'année 1787
Diocèse de Toulouse, pour l'année 1787
Publié en 1787
+
Procès verbal de l'Assemblée de l'Assiette du…
Procès verbal de l'Assemblée de l'Assiette du…
Diocèse de Toulouse, pour l'année 1783
Diocèse de Toulouse, pour l'année 1783
Publié en 1783
+
Cérémonial à l'usage de l'église de Toulouse…
Cérémonial à l'usage de l'église de Toulouse…
publié par ordre de monseigneur l'illustrissime et révérendissime Anne-Antoine-Jules de Clermont-Tonnerre, archevêque de Toulouse, pair de France
publié par ordre de monseigneur l'illustrissime et révérendissime Anne-Antoine-Jules de Clermont-Tonnerre, archevêque de Toulouse, pair de France
Par Anonyme
Publié en 1821
+
De par le Roy, et d'autorité des juges-gardes de…
De par le Roy, et d'autorité des juges-gardes de…
la monoye de Toulouse
la monoye de Toulouse
Par Ducasse (Juge-garde. Contregarde)
Publié en 1725
+
Discours prononcés au temple de la Raison de la…
Discours prononcés au temple de la Raison de la…
commune de Toulouse, par le citoyen Desbarreaux ; précédés d'un catéchisme de morale; extrait des oeuvres d'Helvétius, pour précéder l'étude de l'acte constitutionnel.
commune de Toulouse, par le citoyen Desbarreaux ; précédés d'un catéchisme de morale; extrait des oeuvres d'Helvétius, pour précéder l'étude de l'acte constitutionnel.
Par Pellet-Desbarreaux, Hippolyte (1756-1828)
Publié en 1793-1794
+
Projet pour conduire de l'eau de sources dans la…
Projet pour conduire de l'eau de sources dans la…
ville de Toulouse, présenté à messieurs les Capitouls par le frère François Lefèvre religieux cordelier
ville de Toulouse, présenté à messieurs les Capitouls par le frère François Lefèvre religieux cordelier
Par Le Fevre, François (frère mineur de l'Observance ; 17..-17..)
Publié en 1761
+
Lettre circulaire de monseigneur l'archevêque de…
Lettre circulaire de monseigneur l'archevêque de…
Toulouse, aux curés de son diocèse ...
Toulouse, aux curés de son diocèse ...
Par Loménie de Brienne, Étienne Charles de (1727-1794)
Publié en 1784
+
Arrest de reglement du parlement de Toulouse.…
Arrest de reglement du parlement de Toulouse.…
Portant deffenses aux juges banerets du Tournel & autres juges & officiers du ressort, de proceder aux jugemens des procés hors de leur territoire, à peine de nullité & cassation des procedures, & mil livres d'amende. Donné à Toulouse en Parlement le 24. may 1718.
Portant deffenses aux juges banerets du Tournel & autres juges & officiers du ressort, de proceder aux jugemens des procés hors de leur territoire, à peine de nullité & cassation des procedures, & mil livres d'amende. Donné à Toulouse en Parlement le 24. may 1718.
Par France, Parlement de Toulouse 1437-1789
Publié en 1718
+
Faculté de droit de Toulouse. Acte public pour la…
Faculté de droit de Toulouse. Acte public pour la…
licence, soutenu le 4 août 1829 par M. Gardes (Octave) de Nissan (Hérault)
licence, soutenu le 4 août 1829 par M. Gardes (Octave) de Nissan (Hérault)
Par Gardes, Jean-Pierre-Victor-Amédée-Ferdinand-Octave (18..-18..)
Publié en 1829
+
Arrest du parlement de Toulouse, portant, que les…
Arrest du parlement de Toulouse, portant, que les…
juges banerets de la sénéchaussée de Toulouse se feront recevoir & prêteront le serment avant de pouvoir exercer les fonctions de juge. Du 30. octobre 1738.
juges banerets de la sénéchaussée de Toulouse se feront recevoir & prêteront le serment avant de pouvoir exercer les fonctions de juge. Du 30. octobre 1738.
Par France, Parlement de Toulouse 1437-1789
Publié en 1739
+
Faculté de droit de Toulouse. Concours pour les…
Faculté de droit de Toulouse. Concours pour les…
deux chaires vacantes dans les facultés de Toulouse et de Poitiers. Thèse sur la vente du mobilier et celle des immeubles en matière civile, et sur la procédure devant la cour d'assises en matière criminelle, ... par Victor Bécane, avocat à la cour royale...
deux chaires vacantes dans les facultés de Toulouse et de Poitiers. Thèse sur la vente du mobilier et celle des immeubles en matière civile, et sur la procédure devant la cour d'assises en matière criminelle, ... par Victor Bécane, avocat à la cour royale...
Par Bécane, Victor (1791-1854)
Publié en 1822
+
Suite de mémoire & réponse, pour les notaires de…
Suite de mémoire & réponse, pour les notaires de…
Toulouse. Contre les procureurs au parlement de la même ville.
Toulouse. Contre les procureurs au parlement de la même ville.
Publié en 1730
2 Tomes
+
Arrests remarquables du parlement de Toulouse,…
Arrests remarquables du parlement de Toulouse,…
qui contiennent beaucoup de décisions nouvelles sur toute sorte de matières. Recueillis par messire Jean de Catellan, seigneur de la Masquere, conseiller au même parlement. Nouvelle édition revûë, corrigée & augmentée par les soins de messire François de Catellan, chanoine de l'église de Toulouse, président aux enquêtes du parlement ; Neveu de l'auteur. Et Jacques de Catellan, seigneur de la Masquere, conseiller au même parlement ; son petit-neveu. Tome premier [-second]
qui contiennent beaucoup de décisions nouvelles sur toute sorte de matières. Recueillis par messire Jean de Catellan, seigneur de la Masquere, conseiller au même parlement. Nouvelle édition revûë, corrigée & augmentée par les soins de messire François de Catellan, chanoine de l'église de Toulouse, président aux enquêtes du parlement ; Neveu de l'auteur. Et Jacques de Catellan, seigneur de la Masquere, conseiller au même parlement ; son petit-neveu. Tome premier [-second]
Par Catellan, Jean de (1617-1700)
Publié en 1756
+
Concours ouvert devant la faculté de droit de…
Concours ouvert devant la faculté de droit de…
Toulouse, le 7 mai 1838. Compositions de M. Dufour, Procédure
Toulouse, le 7 mai 1838. Compositions de M. Dufour, Procédure
Par Dufour, François-Constantin (1805-1882)
Publié en 1838
+
Recueil de reglemens pour la seneschaussee et…
Recueil de reglemens pour la seneschaussee et…
siege presidial de Toulouse
siege presidial de Toulouse
Publié en 1682
2 Tomes
+
Arrests remarquables du parlement de Toulouse,…
Arrests remarquables du parlement de Toulouse,…
qui contiennent beaucoup de décisions nouvelles sur toute sorte de matières. Recuëillis par messire Jean de Catellan, seigneur de la Masquere, conseiller au même parlement. Nouvelle édition revûë, corrigée & augmentée par les soins de messires François de Catellan, chanoine de l'église de Toulouse, président aux enquêtes du parlement ; neveu de l'auteur. Et Jacques de Catellan, seigneur de la Masquere, conseiller au même parlement ; son petit neveu. Tome premier[-second]
qui contiennent beaucoup de décisions nouvelles sur toute sorte de matières. Recuëillis par messire Jean de Catellan, seigneur de la Masquere, conseiller au même parlement. Nouvelle édition revûë, corrigée & augmentée par les soins de messires François de Catellan, chanoine de l'église de Toulouse, président aux enquêtes du parlement ; neveu de l'auteur. Et Jacques de Catellan, seigneur de la Masquere, conseiller au même parlement ; son petit neveu. Tome premier[-second]
Par Catellan, Jean de (1617-1700)
Publié en 1723
+
Arrests de la cour du Parlement de Toulouse,…
Arrests de la cour du Parlement de Toulouse,…
recuëillis par Feu Me Jean Albert,docteur & avocat audit parlement.. Nouvelle édition, Revûë, corrigée & augmentée
recuëillis par Feu Me Jean Albert,docteur & avocat audit parlement.. Nouvelle édition, Revûë, corrigée & augmentée
Par Albert, Jean (1609-168. ?)
Publié en 1731
+
Arrests de la cour du parlement de Toulouse,…
Arrests de la cour du parlement de Toulouse,…
recueillis par feu Me Jean Albert, docteur & avocat audit parlement. Et disposez par ordre alphabétique.
recueillis par feu Me Jean Albert, docteur & avocat audit parlement. Et disposez par ordre alphabétique.
Par Albert, Jean (1609-168. ?)
Publié en 1686
+
Lettre du Parlement de Toulouse au Parlement de…
Lettre du Parlement de Toulouse au Parlement de…
Bordeaux.
Bordeaux.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1787
+
Mémoire de ce qui s'est passé à Toulouse au sujet…
Mémoire de ce qui s'est passé à Toulouse au sujet…
de la transcription faite par Mr. le Duc de Fitzjames, de l'édit du mois d'avril 1763, & de la déclaration du 24 du même mois; de ce qui a précédé & suivi.
de la transcription faite par Mr. le Duc de Fitzjames, de l'édit du mois d'avril 1763, & de la déclaration du 24 du même mois; de ce qui a précédé & suivi.
Publié en 1763
+
Objets de remontrances arrêtés par le parlement…
Objets de remontrances arrêtés par le parlement…
de Toulouse, toutes les chambres assemblées, le 29. janvier 1760. au sujet de l'édit du mois de septembre 1759. portant établissement d'une subvention générale.
de Toulouse, toutes les chambres assemblées, le 29. janvier 1760. au sujet de l'édit du mois de septembre 1759. portant établissement d'une subvention générale.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1760
+
Arrests remarquables du parlement de Toulouse qui…
Arrests remarquables du parlement de Toulouse qui…
contiennent beaucoup de décisions nouvelles sur toute sorte de matières. Recuei͏̈llis par messire Jean de Catellan, seigneur de La Masquere, conseiller au Parlement. Et donnez au public par les soins de messire François de Catellan, seigneur de la Masquere, président de la permière chambre des enquêtes, son neveu. Tome premier [- Tome second]
contiennent beaucoup de décisions nouvelles sur toute sorte de matières. Recuei͏̈llis par messire Jean de Catellan, seigneur de La Masquere, conseiller au Parlement. Et donnez au public par les soins de messire François de Catellan, seigneur de la Masquere, président de la permière chambre des enquêtes, son neveu. Tome premier [- Tome second]
Par Catellan, Jean de (1617-1700)
Publié en 1705
+
Arrest de la cour du Parlement de Toulouse, du…
Arrest de la cour du Parlement de Toulouse, du…
27. septembre 1720. En interprétation de celui du 27. août dernier, pour faire cesser les contestations qui pourroient arriver entre les magistrats & les maires des villes & lieux du ressort.
27. septembre 1720. En interprétation de celui du 27. août dernier, pour faire cesser les contestations qui pourroient arriver entre les magistrats & les maires des villes & lieux du ressort.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1720
+
Arrest du Parlement de Toulouse. Servant de…
Arrest du Parlement de Toulouse. Servant de…
reglement concernant les paturages & la chasse. Et qui ordonne que le juge ordinaire présidera aux assemblées des communautés, à peine de nullité & cassation d'icelles.
reglement concernant les paturages & la chasse. Et qui ordonne que le juge ordinaire présidera aux assemblées des communautés, à peine de nullité & cassation d'icelles.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1718
+
Arrest du Parlement de Toulouse servant de…
Arrest du Parlement de Toulouse servant de…
reglement concernant les fruits qui doivent entrer dans le regalement, pour le payement des portions congruës, lequel porte encore que les vicaires prenoient avant la declaration du Roy, de 1666. doit faire fonds, au profit de tous les fruits-prenans pour le payement desdites congruës.
reglement concernant les fruits qui doivent entrer dans le regalement, pour le payement des portions congruës, lequel porte encore que les vicaires prenoient avant la declaration du Roy, de 1666. doit faire fonds, au profit de tous les fruits-prenans pour le payement desdites congruës.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1695
+
Arrest du parlement de Toulouse, qui enjoint à…
Arrest du parlement de Toulouse, qui enjoint à…
toutes personnes de quelle condition & sexe qu'ils soient de garder dans les eglises le respect qu'ils doivent, avec défenses d'y tenir des postures indecentes sur les peines y contenües. Du 5. may 1700.
toutes personnes de quelle condition & sexe qu'ils soient de garder dans les eglises le respect qu'ils doivent, avec défenses d'y tenir des postures indecentes sur les peines y contenües. Du 5. may 1700.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1700
Aide sur l'OCR
La recherche plein texte est possible dans ce document, grâce à l'OCR:
Téléchargez le document PDF 
Utilisez le raccourci clavier CTRL + F pour ouvrir la fenêtre de recherche.
Affiner votre Recherche
Siècles
Langues
Imprimeurs - Libraires
Lieux de Publication
- (-) Remove Toulouse filter Toulouse
