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Au Roi et à Nosseigneurs de son Conseil.
Par Godineau de Villechenay, Joseph Simon (1731-1810)
Publié en 1774
"Advertissements pour les recteur et docteurs…
regens professeurs en l'université de Toulouse, demandeurs en requete du cinquiesme de jan.r 1631 a fin de revocation de l'arret du Conseil du 23. juillet 1630 rendu sur simple requete, touchant le rang et seance es escoles , et autres assemblées publiques, pretendues par le sieur archevêque de Toulouse au préjudice dud. recteur. A l'encontre de messire Charles de Montchal, archeveque dud. Toulouse demandeur en execution dud. arret."
Publié en 16-17XX
Déclaration du roi, donnée à Versailles le 9…
avril 1773, portant reglement pour les etudes faites dans les facultés de Théologie & de Droit canonique de l'université de Toulouse. Avec l'arrêt du registre du 23 avril 1773.
Par Louis XV (roi de France ; 1710-1774)
Publié en 1773
Titres scientifiques produits par M. Gérard…
Marchant, docteur en médecine, à l'appui de sa candidature à la chaire de médecine légale vacante à l'école préparatoire de médecine de Toulouse
Par Marchant, Gérard (1815-1881)
Publié en 1855
Catalogue du fonds hispanique : 1475-1815 2
Par Bibliothèque municipale Toulouse
Publié en 1989
Lettres patentes portant réglement pour le…
college des maîtres en chirurgie de Toulouse.
Publié en 1765
L'Église des Jacobins et les facultés
Par Lacointa, Félix (chef d'institution ; 17..-18..)
Publié en 1854
Discours sur la paix générale, prononcé le 29…
messidor an 10, en préence des autorités constituées, dans la salle des exercices de l'Ecole centrale du département de la Haute-Garonne. Par le citoyen Saint-Jean, professeur d'histoire, de l'Athenée de Toulouse, et l'un des quarante de la ci-devant académie des Jeux floraux.
Par Saint-Jean, Jean-Marie (17..18..)
Publié en 1802
Declaration du Roy, pour emplifier a l'Edit du…
mois d'avril 1679. pour le Droit civil et canon. Avec l'arrest de registre du Parlement de Toulouse du 15. juin 1680.
Par Louis XIV (roi de France ; 1638-1715)
Publié en 1680
Autre discours prononcé par le même [M. Bécane],…
à l'ouverture des écoles royales de chirugie de Toulouse, le premier lundi du mois de novembre 1764
Par Becane, Bertrand (1728 ?-17..?)
Publié en 1764
Observations et documents sur le projet relatif…
au logement des facultés des sciences et des lettres,
Par Arzac, Benoît-Joachim (1777-1868)
Publié en 1839
Catalogue du fonds hispanique : 1475-1815 [1].…
Auteurs et éditions hispaniques
Par Bibliothèque municipale Toulouse, Haute-Garonne
Publié en 1988
Observations servant de réponse au mémoire…
intitulé Récapitulation générale du procès signifié le 6 février 1776. Pour le syndic des officiers de la Sénéchaussée de Toulouse. Contre Me. Lartigue, Juge-Mage du même siege.
Par Bru, Jean-Joseph (Procureur ; 17..-18..?)
Publié en 1776
Nouvelle methode pour apprendre facilement, sans…
peine & en peu de tems les Institutions imperiales. Augmentées de plusieurs remarques, principes & regles du droit civil. Composées de dialogues familiers en langue françoise. Par J. Floreus, avocat en Parlement.
Par Floreus, J. (16..-17..?)
Publié en 1698
Réponse sur soit-montré pour le syndic des…
officiers de la sénéchaussée de Toulouse. Contre Mes. Demont & Montané, lieutenans-particuliers du même siege
Par Foulquier, Louis-Antoine (Procureur ; 17..-18..?)
Publié en 1785
Les Institutes de l'empereur Justinien conferées…
avec le droit françois, par noble François de Boutaric, professeur en droit françois dans l'université de Toulouse.
Par Boutaric, François de (1672-1733)
Publié en 1740
Recueil de plusieurs arrests du conseil, portant…
cassation des arrests du parlement de Tolose, avec deffenses tant audit parlement qu'a tous autres juges & officiers du Languedoc de prendre aucune cognoissance des deliberations des Estats generaux de ladite province, & des assiettes des dioceses
Par Anonyme
Publié en 1652
Journal de ce qui s'est passé à l'occasion du…
rétablissement du Parlement de Toulouse dans ses fonctions. Décembre 1774
Publié en 1775
Adresse à l'Assemblée nationale par la Société…
des amis de la Constitution de Toulouse, rue des Jacobins. Pour obtenir un décret qui permette la révision, ou ordonne la nullité des arrêts rendus par la chambre des vacations du parlement de Toulouse [suivi de] Autre adresse à l'Assemblée nationale, concernant les assignats.
Par Société des amis de la Constitution Toulouse
Publié en 1790
Objets des très-humbles & itératives remontrances…
du Parlement de Toulouse, sur l'édit du mois d'octobre dernier portant prorogation du second vingtieme
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1788
Declaration du Roy : portant reglement pour la…
Chambre de vacations du Parlement de Toulouse. Registré en Parlement le 2. may 1682.
Par Louis XIV (roi de France ; 1638-1715)
Publié en 1682
Journal du Palais ou recueil de plusieurs arrêts…
remarquables du Parlement de Toulouse, [second volume] contenant divers arrêts depuis l'année 1696 jusqu'en 1702.
Par Juin, Jacques de (1692-1751)
Publié en 1759
Réquisitions faites par M. Duroux, avocat du roi…
au sénéchal de Toulouse, à l'audience de ce siége, du 30 octobre, relativement à l'enregistrement de la déclaration du roi, du 23 septembre 1788.
Par Duroux, Joseph-Marie (avocat et procureur ; 1735 ?-1811)
Publié en 1788
Arrest de la Cour du Parlement, du premier…
février 1763, qui ordonne la suppression d'un imprimé intitulé : Brefs de Notre Saint Père le pape Clément XIII, en faveur des jésuites de France.
Par France, Parlement de Toulouse 1437-1789
Publié en 1763
Journal du Palais ou recueil de plusieurs arrêts…
remarquables du Parlement de Toulouse, [premier volume] contenant divers arrêts depuis l'année 1690 jusqu'en 1696
Par Juin, Jacques de (1692-1751)
Publié en 1759
Journal du Palais ou recueil de plusieurs arrêts…
remarquables du Parlement de Toulouse, [second tome] contenant plusieurs arrêts remarquables depuis l'année 1735 jusqu'en 1753
Par Juin, Jacques de (1692-1751)
Publié en 1758
Arrest du Parlement, qui supprime un ecrit,…
intitulé Mandement de M. l'evêque de Montauban, pour faire chanter le Te Deum en actions de graces de la naissance de M. le Duc d'Aquitaine. Du 5. novembre 1753. Extrait des registres de Parlement.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1753
Declaration du Roy, concernant la Chambre des…
vacations. Avec l'arrest de registre du 14 may 1688.
Par Louis XIV (roi de France ; 1638-1715)
Publié en 1688
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