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Resultats 1351 - 1380 sur 1487 pour muséum de toulouse
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Jus sacrum ecclesiae Tolosanae. Nunc primum in…
Jus sacrum ecclesiae Tolosanae. Nunc primum in…
unum congestum & à quam plurimis, quibus antea scatebat mendis expurgatum, scholiisque ac notis illustratum, opera ac studio Simonis de Peyronet, doctoris theologi, & rectoris ecclesia parochialis B. Mariae, nuncupata de Tauro ; necnon judicis metropolitani, in archiepiscopatu & provinciae Tolosana vices-gerentis. Tom. I.
unum congestum & à quam plurimis, quibus antea scatebat mendis expurgatum, scholiisque ac notis illustratum, opera ac studio Simonis de Peyronet, doctoris theologi, & rectoris ecclesia parochialis B. Mariae, nuncupata de Tauro ; necnon judicis metropolitani, in archiepiscopatu & provinciae Tolosana vices-gerentis. Tom. I.
Par Anonyme
Publié en 1669
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Lettres patentes du Roi, données a Versailles le…
Lettres patentes du Roi, données a Versailles le…
14. septembre 1754. Portant confirmation des statuts & réglemens particuliers pour la communauté de messieurs les maîtres en chirurgie de la ville de Toulouse. Avec l'arrêt de regître, du 21 avril 1759. Ensemble plusieurs arrêts de réglement des 31. juillet 1756. 6. septembre 1757. & 5. avril 1759.
14. septembre 1754. Portant confirmation des statuts & réglemens particuliers pour la communauté de messieurs les maîtres en chirurgie de la ville de Toulouse. Avec l'arrêt de regître, du 21 avril 1759. Ensemble plusieurs arrêts de réglement des 31. juillet 1756. 6. septembre 1757. & 5. avril 1759.
Publié en 1759
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Réflexions intéressantes. Pour le jugement du…
Réflexions intéressantes. Pour le jugement du…
procès. Pour les Sieurs Trubelle, freres, négocians à Toulouse, intimés. Contre Noble Fortic, prêtre & curé de St. Pierre de la même ville, appellant.
procès. Pour les Sieurs Trubelle, freres, négocians à Toulouse, intimés. Contre Noble Fortic, prêtre & curé de St. Pierre de la même ville, appellant.
Par La Boissière, Jean-Baptiste (Avocat ; 1729-1806)
Publié en 1766
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Mémoire pour servir à l'instruction du…
Mémoire pour servir à l'instruction du…
Soit-montré, formé avec M. le procureur général, pour les officiers de la Sénéchaussée de cette ville, opposans envers l'arrêt du 4 août 1781.
Soit-montré, formé avec M. le procureur général, pour les officiers de la Sénéchaussée de cette ville, opposans envers l'arrêt du 4 août 1781.
Publié en 1786
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Mémoire en réponse. Pour les Sieurs Trubelle,…
Mémoire en réponse. Pour les Sieurs Trubelle,…
freres, négocians à Toulouse, intimés. Contre Noble Fortic, prêtre & curé de Saint Pierre de la même ville, appellant.
freres, négocians à Toulouse, intimés. Contre Noble Fortic, prêtre & curé de Saint Pierre de la même ville, appellant.
Par La Boissière, Jean-Baptiste (Avocat ; 1729-1806)
Publié en 1766
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Instruction pour Demoiselle Jeanne Castang,…
Instruction pour Demoiselle Jeanne Castang,…
épouse du Sieur Pierre Durand, négociant de la ville de Nîmes, impetrante & demanderesse. Contre Me. Amandric, curé de Beauvoisin défendeur.
épouse du Sieur Pierre Durand, négociant de la ville de Nîmes, impetrante & demanderesse. Contre Me. Amandric, curé de Beauvoisin défendeur.
Par Casseirol, Louis (procureur ; 17..-17..)
Publié en 1758
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P. Beloii J. C. et in senesarchia Tholosana Regii…
P. Beloii J. C. et in senesarchia Tholosana Regii…
consilarii Variorum juris civilis libri quatuor. Item Disputationes aliquot quarum numerus hic sequitur, De success. ab intestat. De jur. pignor. vel marq. De compensat.
consilarii Variorum juris civilis libri quatuor. Item Disputationes aliquot quarum numerus hic sequitur, De success. ab intestat. De jur. pignor. vel marq. De compensat.
Par Belloy, Pierre de (1540?-1613)
Publié en 1583
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Jani a Costa, JC. & antecessoris clariss.…
Jani a Costa, JC. & antecessoris clariss.…
Praelectiones ad illustriores quosdam titulos locaque selecta juris civilis. Edidit notisque illustravit B. Voorda
Praelectiones ad illustriores quosdam titulos locaque selecta juris civilis. Edidit notisque illustravit B. Voorda
Par Lacoste, Jean de (1560-1637)
Publié en 1773
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{Lettre circulaire envoyée par l'intendant du…
{Lettre circulaire envoyée par l'intendant du…
Languedoc datée du 29 octobre 1751]
Languedoc datée du 29 octobre 1751]
Par France, États provinciaux du Languedoc 1303-1789
Publié en 1751
A Nosseigneurs du parlement.
Par Sabatier, Jean-Joseph (17..-17..?)
Publié en 1760
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Traité des elections d'heritier contractuelles et…
Traité des elections d'heritier contractuelles et…
testamentaires, par Monsieur Vulson, conseiller au parlement de Grenoble. Nouvelle edition corrigée & augmentée par M*****, avocat au parlement de Toulouse
testamentaires, par Monsieur Vulson, conseiller au parlement de Grenoble. Nouvelle edition corrigée & augmentée par M*****, avocat au parlement de Toulouse
Par Vulson (conseiller au parlement de Grenoble)
Publié en 1753
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L'Opinion des canonistes, que le pape seul peut…
L'Opinion des canonistes, que le pape seul peut…
dispenser sur tous les empéchemens dirimens de mariage introduits par le droit positif : impugnée par un ecrit à la main, envoié par l'auteur Anonime à quelques prélats de France et defenduë par Me Jean Solier, conseiller du Roi & banquier expéditionnaire de cour de Rome à Toulouse.
dispenser sur tous les empéchemens dirimens de mariage introduits par le droit positif : impugnée par un ecrit à la main, envoié par l'auteur Anonime à quelques prélats de France et defenduë par Me Jean Solier, conseiller du Roi & banquier expéditionnaire de cour de Rome à Toulouse.
Par Solier, Jean (16..-16..?)
Publié en 1691
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Instruction pour demoiselle Jeanne & Christine…
Instruction pour demoiselle Jeanne & Christine…
Ticiers, soeurs, habitantes de la ville d’Auterives, suppliantes. Contre Me. le procureur général, prenant la cause du sindic du couvent des religieuses de Sainte-Claire de la même ville.
Ticiers, soeurs, habitantes de la ville d’Auterives, suppliantes. Contre Me. le procureur général, prenant la cause du sindic du couvent des religieuses de Sainte-Claire de la même ville.
Par Douyau, Jean (17..-18..?)
Publié en 1769
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Réponse au factum signifié le 26 mars 1729. Pour…
Réponse au factum signifié le 26 mars 1729. Pour…
le syndic du chapitre de l'Eglise metropolitaine d'Auch. Contre Messire Hyacinthe de Labaune de Bascous, chanoine & sacristain de la même Eglise
le syndic du chapitre de l'Eglise metropolitaine d'Auch. Contre Messire Hyacinthe de Labaune de Bascous, chanoine & sacristain de la même Eglise
Par Miramont, de (Avocat ; 17..-17..?)
Publié en 173
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Extrait des instructions données au S.r d'Arquier…
Extrait des instructions données au S.r d'Arquier…
nommé par M.gneur Desmaretz, controlleur general des finances, pour faire le recouvrement dans la generalité de Toulouse des sommes qui doivent provenir du rachat du prêt & annuel, en consequence de l'edit du mois de decembre 1709. sur la maniere dont le payement dudit rachat doit être fait par les officiers, & sur celle que ledit sieur Darquier doit le recevoir.
nommé par M.gneur Desmaretz, controlleur general des finances, pour faire le recouvrement dans la generalité de Toulouse des sommes qui doivent provenir du rachat du prêt & annuel, en consequence de l'edit du mois de decembre 1709. sur la maniere dont le payement dudit rachat doit être fait par les officiers, & sur celle que ledit sieur Darquier doit le recevoir.
Publié en 1709
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Juris Tractatus varii Jacobi Ferrerii, jurium…
Juris Tractatus varii Jacobi Ferrerii, jurium…
doctoris et in senatu Tolosano patroni celeberrimi, Annaei Ferrerii patroni et ejusdem filii cura & industria in lucem editi.
doctoris et in senatu Tolosano patroni celeberrimi, Annaei Ferrerii patroni et ejusdem filii cura & industria in lucem editi.
Par Ferrières, Jacques de (15..-1651)
Publié en 1652
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Traité des droits seigneuriaux, avec les…
Traité des droits seigneuriaux, avec les…
nouvelles decisions des principales questions sur les matières féodales & emphiteotiques, & la valeur des monnoyes qui n'ont point de cours, mentionnées dans les anciens titres des seigneurs. Par Maître Jean Geraud, avocat au parlement de Toulouse
nouvelles decisions des principales questions sur les matières féodales & emphiteotiques, & la valeur des monnoyes qui n'ont point de cours, mentionnées dans les anciens titres des seigneurs. Par Maître Jean Geraud, avocat au parlement de Toulouse
Par Géraud, Jean (16..-17..?)
Publié en 1680
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Decisiones Guidonis Papae, j. u. consultissimi…
Decisiones Guidonis Papae, j. u. consultissimi…
consiliarii regii in senatu Grationopolitano. Primum Antonii Rambaudi, Fr. Pisardi, & Steph. Ranchini annotationibus elucidatae : deinde Laurentii Rabotii.. P. Matthaei...& Nicolai Bonetonii... additionibus & notis locupletatae: postremo Jacobi Ferrerii Tolosatis... ad nonnullas quaest. doctiss. utilissimis observationibus auctae atque illustratae... Quibus accessit materiarum, rerum & verborum index locupletissumum.
consiliarii regii in senatu Grationopolitano. Primum Antonii Rambaudi, Fr. Pisardi, & Steph. Ranchini annotationibus elucidatae : deinde Laurentii Rabotii.. P. Matthaei...& Nicolai Bonetonii... additionibus & notis locupletatae: postremo Jacobi Ferrerii Tolosatis... ad nonnullas quaest. doctiss. utilissimis observationibus auctae atque illustratae... Quibus accessit materiarum, rerum & verborum index locupletissumum.
Par Pape, Guy (14..-1477)
Publié en 1607
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Réponse à la Réplique signifiée le 24 juillet…
Réponse à la Réplique signifiée le 24 juillet…
1775 pour le Sieur Monery & ses associés. Contre M.M. les Capitouls & le syndic de la ville de Toulouse.
1775 pour le Sieur Monery & ses associés. Contre M.M. les Capitouls & le syndic de la ville de Toulouse.
Par Richard, B. (Procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1775
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Réplique, à la réponse signifiée le 31 août 1775.…
Réplique, à la réponse signifiée le 31 août 1775.…
Pour le Sieur Monery & ses associés. Contre M.M. les Capitouls & syndic de la ville de Toulouse.
Pour le Sieur Monery & ses associés. Contre M.M. les Capitouls & syndic de la ville de Toulouse.
Par Richard, B. (Procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1775
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Requête en réponse, pour le Sieur François…
Requête en réponse, pour le Sieur François…
Belmont, négociant, habitant de Toulouse. Contre Jean Clerc Beli, dit Blondin, charretier, habitant de Montauban.
Belmont, négociant, habitant de Toulouse. Contre Jean Clerc Beli, dit Blondin, charretier, habitant de Montauban.
Par Saury (Procureur ; 17..-18..?)
Publié en 1780
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Edit du Roy portant suppression du siège général…
Edit du Roy portant suppression du siège général…
d'admirauté êtably à Toulouse, & celui de Frontignan, & que les aut
d'admirauté êtably à Toulouse, & celui de Frontignan, & que les aut
Par Louis XIV (roi de France ; 1638-1715)
Publié en 1692
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Instruction pour les Sieurs Benabens, frères,…
Instruction pour les Sieurs Benabens, frères,…
exécuteurs testamentaires. Contre Me. Bladviel, avocat au Parlement, légitime administrateur des personnes & biens de ses enfans, & de feue Dame Philippe Germiere Douziech. En présence du Sieur Charles Douziech, légitime administrateur de ses enfans.
exécuteurs testamentaires. Contre Me. Bladviel, avocat au Parlement, légitime administrateur des personnes & biens de ses enfans, & de feue Dame Philippe Germiere Douziech. En présence du Sieur Charles Douziech, légitime administrateur de ses enfans.
Par Cassaignere (procureur ; 17..-18..?)
Publié en 1775
M. Alexandre Fourtanier
Par Pujol, Auguste (1822-1875)
Publié en 1865
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Instruction sur partage pour Claude Veson, Vidal,…
Instruction sur partage pour Claude Veson, Vidal,…
Saint Jean & Rous, appellans. Contre Jean Reversat, intimé.
Saint Jean & Rous, appellans. Contre Jean Reversat, intimé.
Par Veyrac, Pierre de Conducher de (Avocat ; 17..-17..?)
Publié en 1765-1766
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Mémoire contenant réponse, pour le Sieur Monery &…
Mémoire contenant réponse, pour le Sieur Monery &…
ses associés. Contre M.M. les Capitouls & syndic de la ville de Toulouse.
ses associés. Contre M.M. les Capitouls & syndic de la ville de Toulouse.
Par Richard, B. (Procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1773
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Mémoire pour les sieurs Joseph-Gabriel, &…
Mémoire pour les sieurs Joseph-Gabriel, &…
Antoine-François Trubelle, freres, négocians de Toulouse. Contre noble Me. Guillaume Fortic, prêtre & curé de Saint Pierre, de la même ville
Antoine-François Trubelle, freres, négocians de Toulouse. Contre noble Me. Guillaume Fortic, prêtre & curé de Saint Pierre, de la même ville
Par La Boissière, Jean-Baptiste (Avocat ; 1729-1806)
Publié en 1766-----
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Précis sur soi-montré pour les sieurs Cottin &…
Précis sur soi-montré pour les sieurs Cottin &…
fils, poursuivans la distribution des biens de noble Cazals de Lasserre, défendeurs & supplians. Contre demoiselle Marie Latou, veuve du sieur Joseph Richard ; les sieurs Gui, Antoine & Jeanne Richard ; ses enfans, & autres.
fils, poursuivans la distribution des biens de noble Cazals de Lasserre, défendeurs & supplians. Contre demoiselle Marie Latou, veuve du sieur Joseph Richard ; les sieurs Gui, Antoine & Jeanne Richard ; ses enfans, & autres.
Par Douyau, Jean (17..-18..?)
Publié en 1757
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Réponse à l'à juger, pour la commune d'Aulus,…
Réponse à l'à juger, pour la commune d'Aulus,…
contre la commune d'Erce, en présence des héritiers du sieur Sirgand-d'Erce.
contre la commune d'Erce, en présence des héritiers du sieur Sirgand-d'Erce.
Par Féral, Philippe (1794-1858)
Publié en 1830
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