Resultats 1141 - 1170 sur 1487 pour muséum de toulouse

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Mémorial de jurisprudence des cours royales du…
Midi, : avec le texte des arrêts des autres cours royales et de la Cour de cassation, et un bulletin administratif contenant les arrêts notables du Conseil d'Etat... Prospectus

Publié en 1840

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Exposé pour M. Adolphe Garrigou, héritier de M.…
Marie-Joseph Garrigou, ancien négociant ; contre M. Léon Talabot, négociant, tant en son nom personnel que comme procureur-fondé de MM. le maréchal duc de Dalmatie, le marquis de Dalmatie, et les héritiers de MM. Mathieu de Faviers, Mathieu de Reichshofen et Louis Mathieu, anciens membres de la société Garrigou, Massenet et Comp.e, de Toulouse ; et comme gérant et liquidateur de cette société.

Par Garrigou, Adolphe (1802-1893)

Publié en 1842

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Instruction pour noble Marc Derrey de Belbeze,…
conseiller au sénéchal & présidial de Toulouse, tuteur de demoiselle Derrey de Roqueville, & pour autre demoiselle de Roqueville, fille adulte, appelans & supplians. Contre Me. François Vincens prêtre, habitant de Toulouse, titulaire de l’obit de St. Jean, intimé.

Par Martin, Joseph-Félix-Guillaume (Avocat ; 17..-18..?)

Publié en 1788

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Mémoire pour messire Jean-Baptiste Bernardin de…
Tremolet-Montpezat, marquis de Montmoirac. Contre dame Olimpe de Pape de Saint-Auban, marquise de Monbrun, son épouse.

Par Rayet, Jean (imprimeur ; 1709-17..) – Imprimeur-libraire

Publié en 1761

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A vous Messieurs les Capitouls, chefs des nobles,…
& gouverneurs de la ville de Toulouse

Par Benech, Guillaume (Vitrier à Toulouse ; 17..-17..?)

Publié en 1788

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Mémoire en réponse pour Dom Joseph Delrue,…
supérieur général de la congrégation de S.-Maur ; Dom Philippe Lebel, visiteur de la province de Gascogne, & Dom Jacques Cruvellier, prieur du monastère de S.-André-lès-Avignon, intimés. Contre Dom Jean Faure & ses adhérans, appelant comme d'abus.

Par Lacroix, Pierre-Firmin de (avocat ; 1732-1786)

Publié en 1765

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Les scindics & députés generaux du clergé de…
France établis en Tolose. Au premier de nos huissiers ou sergens sur ce requis […]

Par Anonyme

Publié en 1669

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Instruction contenant la vie et les voyages…
d’Arnaud Lamaure, suivie de ses auditions catégoriques et de quelques réflexions d’un patriote, ami de la vérité.

Par Bonneserre (Procureur ; 17..-18..?)

Publié en 1786

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Instruction pour le sieur Portes, greffier au…
greffe criminel de la cour, & secrétaire de M. de Fajole, conseiller en la cour. Contre les héritiers de M. de Fajole.

Par Douyau, Jean (17..-18..?)

Publié en 1767

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Memoire contenant réponse pour messire…
Jean-François Gaston de Siregand, comte d’Erce, intimé. Contre messire Fabien Malgac de Lacassine, pere & legitime administrateur de ses enfans, appellant.

Par Savy de Brassalieres, Jean-Augustin (17..-17..?)

Publié en 1756-1760

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Compilation des anciens reglemens faits dans les…
assemblées generales de la direction de l'hôtel-Dieu Saint Jacques de Toulouse, depuis sa fondation, executez, lûs & renouvellez dans l'Assemblée generale tenüe le deuxième du mois de mai 1723. continuée le neuvième du même mois & les treizième, vingtième & vingt-deuxième jour du mois de juin & autorisez par la déliberation dudit jour 22. du même mois de juin 1723.

Par Hôtel-Dieu Toulouse

Publié en 1723

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Réflexions servant de réponse aux deux écrits…
intitulés ; Observations sur le domaine, & réponse à la réplique signifiée le 6 septembre 1775. Pour le sindic des Capitouls de la ville de Toulouse. Contre le Sieur Monery & ses associés.

Par Vincens (Procureur)

Publié en 1775

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Instruction sommaire, pour madame la presidente…
de Juliard, demanderesse en declaration de noblesse. Contre, les consuls et communauté d'habitans de Saint Sauveur, au diocese de Toulouse, deffendeurs.

Publié en 17

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Mémoire pour les bailes du corps des maîtres…
blanchers & chamoiseurs de la ville de Toulouse, intimés, appellants & suppliants. Contre Pierre Martres, fermier des Fouleries, des moulins du Château & du Bazacle, appellant & suppliant.

Par Figueres, Jean-Benoît (17..-18..?)

Publié en 1772

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Mémoire pour messire Guillaume de Juliard,... Sur…
la plainte par lui portée au sujet d'un libelle diffamatoire, publié contre la memoire de feue madame de Mondonville sa tante sous le titre d' Histoire de la congregation des filles de l'enfance

Par Juliard, Guillaume de (....-1737)

Publié en 1735

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Plaidoyé, pour Me. Martial Bouquier, avocat au…
parlement de Bordeaux, parlant en sa cause. Contre Me. Jean-Baptiste Fajon, procureur au parlement de Toulouse.

Publié en 1714

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Mémoire pour Dom Jean Faure, prêtre, religieux…
bénédictin de la congrégation de S.-Maur, appelant comme d'abus, tant en son nom qu'à celui des religieux adhérents, contre Dom Joseph Delrue, supérieur général de la même congrégation ; & Dom Philippe Lebel, visiteur de la province de Gascogne, et Dom Jacques Cruvellier, prieur du monastère de S.-André-lès-Avignon, intimés

Par Verny, Thomas (Avocat ; 17..-17..)

Publié en 1765

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Mémoire pour Messire Jean-Baptiste-Bernardin de…
Tremolet-Montpezat, marquis de Montmoirac. Contre dame Olimpe de Pape de Saint Auban, marquise de Monbrun, son épouse

Par Taverne, Pierre-Etienne-Dominique (avocat ; 17..-17..?)

Publié en 1761

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Précis pour le citoyen Guillaume Tremoulet,…
négociant, habitant de Toulouse ; contre Jeanne Boyer, mère et tutrice de Françoise prétendue fille naturelle de feu François Dastugue, soi-disant Arnaud Lamaure, habitant de Toulouse

Par Bergès, Jean-Joseph (avocat ; 17..-18..?)

Publié en 1798-1799

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Continuation d'observations pour noble de…
Bernard, intimé. Contre le sieur Maffre, seigneur de Lastens, appelant.

Par Bernard (noble de ; 17..-17..)

Publié en 1769

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Mémoire instructif concernant la suppression de…
la juridiction du Viguier de Toulouse

Publié en 1749

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Ordonnance de messieurs les commissaires deputez…
pour la recherche des franc-fiefs & nouveaux acquets au ressort du Parlement de Tolose, sur l'exemption requise par le sieur Visconte de Tureine, en l'estendue dudit visconté. Avec les conclusions sur ce prinses par monsieur maistre Pierre de Beloy, conseiller & advocat general du Roy en ladicte cour de parlement de Toulouse.

Publié en 1609

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Tarif des droits de la commutation, a prendre par…
permission du Roy dans la ville de Toulouse, tant sur le vin que marchandises, ainsi que s'ensuit.

Publié en 17XX-1789

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Mémoire prouvé par les faits, sur…
l'administration vicieuse du corps de ville de Toulouse

Publié en 1775

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Supplément au Mémoire sur le projet de…
destruction du moulin du Château narbonnais

Par Anonyme

Publié en 1783

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A messieurs les Capitouls, et MM. du conseil de…
ville

Publié en 1770

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Mémoire en réponse, pour le Sieur Jean-Louis…
Maulgué, habitant de Paris, appellant & intimé. Contre Noble de Voisins de Mirabel, intimé & appellant.

Par Saurine, Jean-Bernard (Procureur ; 17..-18..?)

Publié en 1761

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Réponse aux observations, pour les Consuls,…
syndic & communauté de Massat. Contre la dame comtesse de Sabran

Par Taverne, Jérôme (avocat ; 17..?-17..)

Publié en 1752-175X

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Clonclusions [sic] de M. Jaegerschmid

Par Cavalié (avocat à Toulouse ; 17..-18..)

Publié en 1817

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Traité des droits seigneuriaux, et des matières…
féodales. Par M. de Boutaric, professeur de droit français en l'université de Toulouse, & avocat en parlement.

Par Boutaric, François de (1672-1733)

Publié en 1745

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