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Résultats de recherche
De l'enseignement du droit français dans la…
Faculté de droit civil et canonique de l'ancienne université de Toulouse
Par Benech, Raymond-Osmin (1807-1855)
Publié en 1847
"Registre des délibérations des membres de la…
faculté de droit de Toulouse d'[...] suite à celui terminé le 24 juillet 1809."
Par Faculté de droit Toulouse ; 1808-1896
Publié en 1809-1830
"Registre des délibérations de la faculté de…
droit. "Commancé le 24 du mois d'aoust 1761 finissant le 27 février 1789. Toulouse"
Par Université de Toulouse (1229-1794), Faculté de droit
Publié en 1761-1789
Arrest de la cour de parlement, du 31 août 1763.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1763
Arrest de la cour de parlement. Extrait des…
registres du parlement, du 9 décembre 1763.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1763
Acte public pour le doctorat : De la société en…
matière civile et commerciale. De l'enquête...
Par Chauveau, Adolphe (1802-1868)
Publié en 1839
Notes de cours de droit donnés par Jean Vedel,…
de Lacoste et Vincent Cabot à l'Université de Toulouse en 1603
Par Vedel, Jean (15..-1614)
Publié en 1603
"Livre de l'ordonnance des donnations et des…
testamens apartenant a Marie Joseph Espigat. 1741".
Par Astruc, Louis (1685-1744)
Publié en 1741
Observations sur les questions notables du droit,…
décidées par divers arrêts du Parlement de Toulouse. Recueillies par feu monsieur Me Simon Dolive [sic], sieur du Mesnil, conseiller du roi au même Parlement. Enrichies des nouvelles ordonnances, édits & déclarations du roi, des arrêts nouveaux du même Parlement, & de plusieurs autres Cours supérieures du royaume. Par Me Soulatges, avocat au Parlement de Toulouse
Par Olive Du Mesnil, Simon d' (1584-1647)
Publié en 1784
Institutions du droit françois. Par M.***, avocat…
au parlement
Par Duval, Jean (1644-1715)
Publié en 1725
"Traité des testamens dicté par Monsieur d'Astruc…
professeur de droit françois en l'université de Toulouze ou Explication de la nouvelle ordonnance de 1735. Aoust 1735 enregistrée 23 fév. 1737. Fait à Toulouze le vingtième du mois de juillet, l'an .MDCCXXXIX."
Par Astruc, Louis (1685-1744)
Publié en 1739
Histoire tragique et arrests de la cour de…
parlement de Tholose, contre Pierre Arrias Burdeus religieux augustin, maistre François Gairaud conseiller au seneschal de Tholose, damoiselle Violante de Bats du Chasteau & autres. Avec cent trente une annotations sur ce subjet. Par M. Guillaume de Segla, sieur de Cairas, conseiller du roy en sa cour de parlement de Tholose
Par Segla, Guillaume de (1580?-1640)
Publié en 1613
Thèse publique pour le doctorat
Par Peyruzat, Paul (18..-18..)
Publié en 1835
Thèse pour le doctorat ...
Par Smolenski, Hippolyte (18..-18..)
Publié en 1838
Supplément au traité élémentaire des successions…
ab intestat, par M. Malpel, avocat à la cour royale, et professeur à la faculté de Droit de Toulouse
Par Malpel, François (1765-1849)
Publié en 1824
Acte public pour le doctorat...
Par Manau, Jean-Pierre (1822-1908)
Publié en 1845
Arrest de la cour de Parlement, qui ordonne…
lexécution de l'arrêt de ladite cour, du 3 février 1662. & de la délibération ... de l'université de Toulouse, du 24. octobre 1660. laquelle assujetit les professeurs conventuels... à quitter de huit en huit année... du 20. juillet 1736.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1736
Éléments de procédure criminelle
Par Rodière, Aimé (1810-1874)
Publié en 1844
École auxiliaire de droit fondée par M. Alexis…
Bergounioux... : avec le concours de plusieurs membres de la faculté de droit et de docteurs connus par leurs travaux juridiques
Publié en 1830
Du transport de créances et autres droits : Thèse…
pour le doctorat, présentée à la faculté de droit de Toulouse
Par Delpech, J. Henri (18..-18..)
Publié en 1846
Études sur Horace appliquées au droit civil…
romain, : communiquées à l'Académie royale des sciences, inscriptions et belles-lettres de Toulouse
Par Benech, Raymond-Osmin (1807-1855)
Publié en 1845
Thèse pour le doctorat de droit
Par Dulamon, Michel-Armand (Avocat ; 18..-18..)
Publié en 1846
Acte public pour le doctorat,
Par Carbonell, Joseph (18..-18..)
Publié en 1843
Thèse publique pour le doctorat
Par Penavayre, Eugène (18..-18..)
Publié en 1841
Thèse pour le doctorat,... : soutenue par M. Pont…
(Paul-Jean) le 29 décembre 1845
Par Pont, Paul-Jean
Publié en 1845
Acte public pour le doctorat,
Par Carbonell, Joseph
Publié en 1843
Acte public pour le doctorat,
Par Raynal, Lucien
Publié en 1844
Thèse pour le doctorat
Par Vaulx, Palamède de (18..-18..)
Publié en 1842
Thèse publique pour le doctorat
Par Molinier, Victor (1799-1887)
Publié en 1838
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