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Traité des servitudes des héritages rustiques et…
Traité des servitudes des héritages rustiques et…
urbains ; de l'habitation ; de l'usage & de l'usufruit, selon le droit romain & le droit français par Me Louis Astruc, avocat au parlement, & professeur en droit français de l'université de Toulouse. Enrichi de notes instructives
urbains ; de l'habitation ; de l'usage & de l'usufruit, selon le droit romain & le droit français par Me Louis Astruc, avocat au parlement, & professeur en droit français de l'université de Toulouse. Enrichi de notes instructives
Par Astruc, Louis (1685-1744)
Publié en 1775
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De la Séparation de corps et de ses effets quant…
De la Séparation de corps et de ses effets quant…
aux personnes et quant aux biens
aux personnes et quant aux biens
Par Massol, Henri (1804-1885)
Publié en 1841
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Des élections romaines dans les conjonctures…
Des élections romaines dans les conjonctures…
difficiles, des conséquences des mauvaises élections, des enseignements que les Romains y puisaient
difficiles, des conséquences des mauvaises élections, des enseignements que les Romains y puisaient
Par Benech, Raymond-Osmin (1807-1855)
Publié en 1849
2 Tomes
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Traité du contrat de mariage et des droits…
Traité du contrat de mariage et des droits…
respectifs des époux relativement à leurs biens : ouvrage contenant en outre l'examen du droit d'enregistrement dans ses rapports avec les conventions matrimoniales
respectifs des époux relativement à leurs biens : ouvrage contenant en outre l'examen du droit d'enregistrement dans ses rapports avec les conventions matrimoniales
Par Rodière, Aimé (1810-1874)
Publié en 1847
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De l'emploi et du remploi de la dot sous le…
De l'emploi et du remploi de la dot sous le…
régime dotal
régime dotal
Par Benech, Raymond-Osmin (1807-1855)
Publié en 1847
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Decisions notables sur diverses questions du…
Decisions notables sur diverses questions du…
droit, jugées par plusieurs arrêts du Parlement de Toulouse. Divisées en six livres. Recuëillies par feu Messire Jean de Cambolas, conseiller du Roy en ses conseils, & président audit parlement. Données au public par Messire François de Cambolas son fils, conseiller du Roy en ses conseils, & au même parlement de Toulouse.. Cinquième édition, revûë, corrigée & augmentée de l'Ordonnance du Roi, du mois de février 1731, concernant les donations & des notes sur ladite matiere
droit, jugées par plusieurs arrêts du Parlement de Toulouse. Divisées en six livres. Recuëillies par feu Messire Jean de Cambolas, conseiller du Roy en ses conseils, & président audit parlement. Données au public par Messire François de Cambolas son fils, conseiller du Roy en ses conseils, & au même parlement de Toulouse.. Cinquième édition, revûë, corrigée & augmentée de l'Ordonnance du Roi, du mois de février 1731, concernant les donations & des notes sur ladite matiere
Par Cambolas, Jean de (1565-1633)
Publié en 1744
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Questions notables du droit ; decidées par divers…
Questions notables du droit ; decidées par divers…
arrests de la Cour de parlement de Toulouse. Recueillies par feu Monsieur Maistre Simon d'Olive, Sr. du Mesnil, conseiller du Roy audit Parlement. Nouvelle edition. Reveue, corrigée et augmentée de plus d'un tiers par l'autheur avant son decez
arrests de la Cour de parlement de Toulouse. Recueillies par feu Monsieur Maistre Simon d'Olive, Sr. du Mesnil, conseiller du Roy audit Parlement. Nouvelle edition. Reveue, corrigée et augmentée de plus d'un tiers par l'autheur avant son decez
Par Olive Du Mesnil, Simon d' (1584-1647)
Publié en 1682
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Quelques louanges et représentations amicales…
Quelques louanges et représentations amicales…
adressées à M. Crivelli,avocat à la cour royale de Nîmes, à l'occasion de son mémoire imprimé et publié ayant pour titre "Quelques pages pour servir à l'histoire de la Faculté de droit de Toulouse, ou Récit impartial de ce qui a précédé, accompagné et suivi le concours ouvert dans cette ville, le 1er mai 1822" par M. Rigal avocat à la cour royale de Toulouse, l'un des concurrens, et compétiteur de M. Crivelli.
adressées à M. Crivelli,avocat à la cour royale de Nîmes, à l'occasion de son mémoire imprimé et publié ayant pour titre "Quelques pages pour servir à l'histoire de la Faculté de droit de Toulouse, ou Récit impartial de ce qui a précédé, accompagné et suivi le concours ouvert dans cette ville, le 1er mai 1822" par M. Rigal avocat à la cour royale de Toulouse, l'un des concurrens, et compétiteur de M. Crivelli.
Par Rigal, Félix (avocat à la cour royale ; 17..-18..)
Publié en 1822
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Arrest de la Cour de Parlement, du 17 juin 1758.…
Arrest de la Cour de Parlement, du 17 juin 1758.…
Qui fait défenses aux juges royaux & à ceux des seigneurs de prendre pour opinans des curés, vicaires ou prêtres, &c.
Qui fait défenses aux juges royaux & à ceux des seigneurs de prendre pour opinans des curés, vicaires ou prêtres, &c.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1758
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Compte rendu des constitutions de la société dite…
Compte rendu des constitutions de la société dite…
des jésuites, par monsieur le Procureur général du roi, extrait des registres du parlement, des 30 avril, 4 & 26 mai 1762.
des jésuites, par monsieur le Procureur général du roi, extrait des registres du parlement, des 30 avril, 4 & 26 mai 1762.
Par Riquet de Bonrepos, Jean-Gabriel-Aimable-Alexandre (1709-1791)
Publié en 1762
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Quelques pages pour servir à l'histoire de la…
Quelques pages pour servir à l'histoire de la…
Faculté de droit de Toulouse, ou Récit impartial de ce qui a précédé, accompagné et suivi le concours ouvert dans cette ville le 1er mai 1822. J. L. Crivelli, avocat à la cour royale de Nismes , et l'un des concurrens.
Faculté de droit de Toulouse, ou Récit impartial de ce qui a précédé, accompagné et suivi le concours ouvert dans cette ville le 1er mai 1822. J. L. Crivelli, avocat à la cour royale de Nismes , et l'un des concurrens.
Par Crivelli, Joseph-Louis (1772-)
Publié en 1822
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Recueil des questions de jurisprudence, proposées…
Recueil des questions de jurisprudence, proposées…
par M. d'Aguesseau, chancellier de France a tous les parlemens du royaume. Concernant les donations, les testamens, les substitutions, les incapacités de donner & de recevoir & les matières beneficiales. Avec les reponses du Parlement de Toulouse sur ces mêmes questions. On y a joint les ordonnances du roy, touchant les donations, les testaments & les substitutions. Les remontrances faites au roy par le Parlement de Toulouse sur les ordonnances des donations et des testaments.... Ensemble les déclarations du roy & les arrêts de reglemet du parlement de Toulouse... Nouvelle édition, entièrement revûë & corrigée & considérablement augmenté. Par Me***** *, avocat au parlement de Toulouse
par M. d'Aguesseau, chancellier de France a tous les parlemens du royaume. Concernant les donations, les testamens, les substitutions, les incapacités de donner & de recevoir & les matières beneficiales. Avec les reponses du Parlement de Toulouse sur ces mêmes questions. On y a joint les ordonnances du roy, touchant les donations, les testaments & les substitutions. Les remontrances faites au roy par le Parlement de Toulouse sur les ordonnances des donations et des testaments.... Ensemble les déclarations du roy & les arrêts de reglemet du parlement de Toulouse... Nouvelle édition, entièrement revûë & corrigée & considérablement augmenté. Par Me***** *, avocat au parlement de Toulouse
Par Aguesseau, Henri-François d' (1668-1751)
Publié en 1749
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Decisions notables sur diverses questions du…
Decisions notables sur diverses questions du…
droit, jugees par plusieurs arrests de la Cour de Parlement de Tolose; Divisees en six livres. Recueillies par feu Monsieur Maistre Jean de Cambolas, conseiller du Roy en ses conseils, & president audit parlement. Mises en lumiere apres son decez par Mr. Maistre François de Cambolas son fils, conseiller du Roy en ses conseils & audit parlement de Tolose.
droit, jugees par plusieurs arrests de la Cour de Parlement de Tolose; Divisees en six livres. Recueillies par feu Monsieur Maistre Jean de Cambolas, conseiller du Roy en ses conseils, & president audit parlement. Mises en lumiere apres son decez par Mr. Maistre François de Cambolas son fils, conseiller du Roy en ses conseils & audit parlement de Tolose.
Par Cambolas, Jean de (1565-1633)
Publié en 1659
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Questions sur l'ordonnance de Louis XIV, du mois…
Questions sur l'ordonnance de Louis XIV, du mois…
d'avril 1667, relatives aux usages des cours de parlement, et principalement de celui de Toulouse; par Me Marc-Antoine Rodier... Nouvelle édition, corrigée & augmentée
d'avril 1667, relatives aux usages des cours de parlement, et principalement de celui de Toulouse; par Me Marc-Antoine Rodier... Nouvelle édition, corrigée & augmentée
Par Rodier, Marc-Antoine (1701-1778)
Publié en 1777
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Decisions notables sur diverses questions du…
Decisions notables sur diverses questions du…
droit, Jugées par plusieurs arrêts du Parlement de Toulouse. Divisées en six livres. Recuëillies par feu Messire Jean de Cambolas, conseiller du Roi en ses conseils, & président audit parlement. Données au public par Messire François de Cambolas son fils, conseiller du Roi en ses conseils, & au même parlement de Toulouse. Cinquiéme édition, Revûë, corrigée & augmentée de l'Ordonnance du Roi, du mois de Février 1731. concernant les Donations, & des Notes sur ladite matière.
droit, Jugées par plusieurs arrêts du Parlement de Toulouse. Divisées en six livres. Recuëillies par feu Messire Jean de Cambolas, conseiller du Roi en ses conseils, & président audit parlement. Données au public par Messire François de Cambolas son fils, conseiller du Roi en ses conseils, & au même parlement de Toulouse. Cinquiéme édition, Revûë, corrigée & augmentée de l'Ordonnance du Roi, du mois de Février 1731. concernant les Donations, & des Notes sur ladite matière.
Par Cambolas, Jean de (1565-1633)
Publié en 1735
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Les Institutes de l'empereur Justinien conferées…
Les Institutes de l'empereur Justinien conferées…
avec le droit françois, par noble François de Boutaric, professeur en droit françois dans l'université de Toulouse.
avec le droit françois, par noble François de Boutaric, professeur en droit françois dans l'université de Toulouse.
Par Boutaric, François de (1672-1733)
Publié en 1740
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Les Questions notables du droict, de Me Simon…
Les Questions notables du droict, de Me Simon…
d'Olive, Sieur du Mesnil, conseiller du Roy en la Cour de Parlement de Tolose, decidées par divers arrests de ladite cour. Dernière Edition, reveüe et corrigée
d'Olive, Sieur du Mesnil, conseiller du Roy en la Cour de Parlement de Tolose, decidées par divers arrests de ladite cour. Dernière Edition, reveüe et corrigée
Par Olive Du Mesnil, Simon d' (1584-1647)
Publié en 1655
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Traités du mariage, de la puissance paternelle,…
Traités du mariage, de la puissance paternelle,…
des usucapions et des prescriptions, suivant l'usage du droit romain et du droit françois. Par noble Louis Astruc, professeur en doit français de l'université de Toulouse
des usucapions et des prescriptions, suivant l'usage du droit romain et du droit françois. Par noble Louis Astruc, professeur en doit français de l'université de Toulouse
Par Astruc, Louis (1685-1744)
Publié en 1755
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Arrest de la Cour de Parlement, du 13 mars 1772,…
Arrest de la Cour de Parlement, du 13 mars 1772,…
concernant la vente des pailles. Extrait des registres du Parlement.
concernant la vente des pailles. Extrait des registres du Parlement.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1772
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These de chirurgie sur les blessures de la tête,…
These de chirurgie sur les blessures de la tête,…
dédiée à très-haute et très puissante dale, madame Marie-Catherine de Maupeou, épouse de messire Jean-Gabriel -Aimable -Alexandre de Riquet de Bonrepos.... par M. Jean-Jacques Frizac
dédiée à très-haute et très puissante dale, madame Marie-Catherine de Maupeou, épouse de messire Jean-Gabriel -Aimable -Alexandre de Riquet de Bonrepos.... par M. Jean-Jacques Frizac
Par Frizac, Jean-Jacques (17..-18?)
Publié en 1769
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L'ordonnance de 1667 mise en pratique…
L'ordonnance de 1667 mise en pratique…
conformément à la jurisprudence et à l'usage du parlement de Toulouse, ouvrage divisé en trois parties avec l'explication exacte de tous les termes de pratique et des moindres formalités qui sont en usage : on donne partout la formule de tous les actes en rapportant les préjugés qui s'y appliquent naturellement.
conformément à la jurisprudence et à l'usage du parlement de Toulouse, ouvrage divisé en trois parties avec l'explication exacte de tous les termes de pratique et des moindres formalités qui sont en usage : on donne partout la formule de tous les actes en rapportant les préjugés qui s'y appliquent naturellement.
Par Furgole, Jean-Baptiste (1690-1761)
Publié en 1759
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Abrégé du Recueil des arrests notables de la Cour…
Abrégé du Recueil des arrests notables de la Cour…
de Parlement de Tolose, fait par Maistre Geraud de Maynard, conseiller en ladite cour. Comprins en onze livres, avec un indice des matieres traictées en iceux, par J.J.D.P. Seconde édition, reveüe, augmentée & corrigée à laquelle ont esté adjoutez les Arguments des Chapitres
de Parlement de Tolose, fait par Maistre Geraud de Maynard, conseiller en ladite cour. Comprins en onze livres, avec un indice des matieres traictées en iceux, par J.J.D.P. Seconde édition, reveüe, augmentée & corrigée à laquelle ont esté adjoutez les Arguments des Chapitres
Par Maynard, Géraud de (1537-1607)
Publié en 1666
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Recueil de quelques plaidoyez notables faicts par…
Recueil de quelques plaidoyez notables faicts par…
feu M. P. de Beloy conseiller & advocat general du Roy au parlement de Tolose. Avec les arrests de la meme Cour intervenus sur iceux. Suivis de L'interprétation des causes de l'Edict & Declaration du Roy Henry le Grand, sur l'union & incorporation de son ancien patrimoine mouvant de la Couronne de France, au domaine d'icelle, par le mesme autheur.
feu M. P. de Beloy conseiller & advocat general du Roy au parlement de Tolose. Avec les arrests de la meme Cour intervenus sur iceux. Suivis de L'interprétation des causes de l'Edict & Declaration du Roy Henry le Grand, sur l'union & incorporation de son ancien patrimoine mouvant de la Couronne de France, au domaine d'icelle, par le mesme autheur.
Par Belloy, Pierre de (1540?-1613)
Publié en 1613-----
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Traité de droit commercial, ou Explication…
Traité de droit commercial, ou Explication…
méthodique des dispositions du Code du commerce, précédé d'une introduction historique et suivi du texte de lois, ordonnances et règlemens qui se rattachent au Code de commerce
méthodique des dispositions du Code du commerce, précédé d'une introduction historique et suivi du texte de lois, ordonnances et règlemens qui se rattachent au Code de commerce
Par Molinier, Victor (1799-1887)
Publié en 1841
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Discours politiques de l'establissement et…
Discours politiques de l'establissement et…
conservation des loix & de la justice. Contre les mocqueries et les cavillations de l'Anti-Tribonian déguisé & de ses sectateurs
conservation des loix & de la justice. Contre les mocqueries et les cavillations de l'Anti-Tribonian déguisé & de ses sectateurs
Par Maran, Guillaume (1549-1621)
Publié en 1621
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Edict du Roy portant l'establissement des bureaux…
Edict du Roy portant l'establissement des bureaux…
de la Marine en Languedoc.
de la Marine en Languedoc.
Par Louis XIII (roi de France ; 1601-1643)
Publié en 1632
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Clarissimi jureconsulti Dn.D. Mareti olim…
Clarissimi jureconsulti Dn.D. Mareti olim…
professoris Tolosani Tractatus quartarum, Trebellianicae, Falcidiae & legitimae in quo illustriores et selectiores quaestiones, de legitima Falcidia et Trebellianica , analyticae & solide in utramque patrem pretractantur. Nunc primum publici juris factus ;: cum summariis ac indice rerum & verborum locupletissimo
professoris Tolosani Tractatus quartarum, Trebellianicae, Falcidiae & legitimae in quo illustriores et selectiores quaestiones, de legitima Falcidia et Trebellianica , analyticae & solide in utramque patrem pretractantur. Nunc primum publici juris factus ;: cum summariis ac indice rerum & verborum locupletissimo
Par Maret, Antoine (15..-15..)
Publié en 1601-----
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Abrégé des maladies qui attaquent la substance…
Abrégé des maladies qui attaquent la substance…
des os, pour servir à l'instruction des etudians en chirurgie et à l'explication des préléçons. Par M. Bécane, professeur royal en chirurgie
des os, pour servir à l'instruction des etudians en chirurgie et à l'explication des préléçons. Par M. Bécane, professeur royal en chirurgie
Par Becane, Bertrand (1728 ?-17..?)
Publié en 1775
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Arrest du Parlement, du 30. août 1752, qui met…
Arrest du Parlement, du 30. août 1752, qui met…
hors de Cour & de procès les Frères Chaudy, David & Besson, Cordéliers, & renouvelle de plus fort les inhibitions & défenses faites par ses arrêts du 30. juin & 17. juillet derniers, au sujet de la cinquième position de la thèse soûtenuë au chapitre des Cordéliers tenu à Pézénas. Extrait des registres de Parlement.
hors de Cour & de procès les Frères Chaudy, David & Besson, Cordéliers, & renouvelle de plus fort les inhibitions & défenses faites par ses arrêts du 30. juin & 17. juillet derniers, au sujet de la cinquième position de la thèse soûtenuë au chapitre des Cordéliers tenu à Pézénas. Extrait des registres de Parlement.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1752
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Arrest de la souveraine Cour du Parlement, rendu…
Arrest de la souveraine Cour du Parlement, rendu…
sur la requête de M. le procureur general, conernant les droits des greffes des senéchaussées, & qui regle le tems pendant lequel les greffiers & leurs commis doivent se trouver ausdits greffes pour y délivrer les expeditions aux parties. Du 6. avril 1743. Extrait des registres de Parlement.
sur la requête de M. le procureur general, conernant les droits des greffes des senéchaussées, & qui regle le tems pendant lequel les greffiers & leurs commis doivent se trouver ausdits greffes pour y délivrer les expeditions aux parties. Du 6. avril 1743. Extrait des registres de Parlement.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1743
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