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Arrets de la Cour de Parlemant de Tolose.…
Arrets de la Cour de Parlemant de Tolose.…
Prononcés an robe rouge. Par Messire Antoene de Lestang, chevalier, conselier du Roy an ses conseils d'etat & privé, & presidant an ladite cour de parlemant
Prononcés an robe rouge. Par Messire Antoene de Lestang, chevalier, conselier du Roy an ses conseils d'etat & privé, & presidant an ladite cour de parlemant
Par Lestang, Antoine de (1541-1617)
Publié en 1612
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Ordonnance de messieurs les commissaires deputez…
Ordonnance de messieurs les commissaires deputez…
pour la recherche des franc-fiefs & nouveaux acquets au ressort du Parlement de Tolose, sur l'exemption requise par le sieur Visconte de Tureine, en l'estendue dudit visconté. Avec les conclusions sur ce prinses par monsieur maistre Pierre de Beloy, conseiller & advocat general du Roy en ladicte cour de parlement de Toulouse.
pour la recherche des franc-fiefs & nouveaux acquets au ressort du Parlement de Tolose, sur l'exemption requise par le sieur Visconte de Tureine, en l'estendue dudit visconté. Avec les conclusions sur ce prinses par monsieur maistre Pierre de Beloy, conseiller & advocat general du Roy en ladicte cour de parlement de Toulouse.
Publié en 1609
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Recueil des titres et arrests du conseil privé du…
Recueil des titres et arrests du conseil privé du…
Roy, concernans le privilège de la ville & bougeoisie de Tolose, tant en l'election de ses Capitouls, que autres affaires. Imprimé par l'ordre & soing de Maistres Jean Bach, advocat en la cour chef de consistoire, Jean Virazel, bourgeois, ancien Capitoul & conseigneur de plaisance, Jean Bergeron, escuyer, Paul André, escuyer sieur de la Geyre, Jean Ponsan, bourgeois, George de Turle, advocat en la cour, Jacques Belot, bourgeois, Jean de Roquette, Advocat en la cour et seigneur Damades, Capitouls de Tolose l'année 1662
Roy, concernans le privilège de la ville & bougeoisie de Tolose, tant en l'election de ses Capitouls, que autres affaires. Imprimé par l'ordre & soing de Maistres Jean Bach, advocat en la cour chef de consistoire, Jean Virazel, bourgeois, ancien Capitoul & conseigneur de plaisance, Jean Bergeron, escuyer, Paul André, escuyer sieur de la Geyre, Jean Ponsan, bourgeois, George de Turle, advocat en la cour, Jacques Belot, bourgeois, Jean de Roquette, Advocat en la cour et seigneur Damades, Capitouls de Tolose l'année 1662
Publié en 1663
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Declaration du Roy, pour emplifier a l'Edit du…
Declaration du Roy, pour emplifier a l'Edit du…
mois d'avril 1679. pour le Droit civil et canon. Avec l'arrest de registre du Parlement de Toulouse du 15. juin 1680.
mois d'avril 1679. pour le Droit civil et canon. Avec l'arrest de registre du Parlement de Toulouse du 15. juin 1680.
Par Louis XIV (roi de France ; 1638-1715)
Publié en 1680
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Recueil de diverses ordonnances de monseigneur…
Recueil de diverses ordonnances de monseigneur…
l'illustrissime et reverendissime cardinal de Joyeuse, cy-devant archevesque de Tolose, renouvellées & imprimées par l'autorité de monseigneur le reverendissime evesque d'Aire, administrateur creé par sa saincteté dudit archevesché. Avec le Formulaire du prosne, Deux briesves instructions pour les curés, Ordonnance portant que les vicaires & confesseurs se presenteront tous les ans pour renouveller leurs lettres d'approbation, les cas reservés, & autres actes pour le reglement dudit diocese de Tolose; comme il est couché en la page suivante. Necessaire à tous prestres, curez, vicaires, confesseurs, sacristains, predicateurs, clercs & marguilliers.
l'illustrissime et reverendissime cardinal de Joyeuse, cy-devant archevesque de Tolose, renouvellées & imprimées par l'autorité de monseigneur le reverendissime evesque d'Aire, administrateur creé par sa saincteté dudit archevesché. Avec le Formulaire du prosne, Deux briesves instructions pour les curés, Ordonnance portant que les vicaires & confesseurs se presenteront tous les ans pour renouveller leurs lettres d'approbation, les cas reservés, & autres actes pour le reglement dudit diocese de Tolose; comme il est couché en la page suivante. Necessaire à tous prestres, curez, vicaires, confesseurs, sacristains, predicateurs, clercs & marguilliers.
Par Joyeuse, François de (1562-1615)
Publié en 1614
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Dissertation sur quelques questions de physique…
Dissertation sur quelques questions de physique…
et de medecine. Par M. Bayle, docteur en medecine & professeur aux arts liberaux en l'université de Toulouse
et de medecine. Par M. Bayle, docteur en medecine & professeur aux arts liberaux en l'université de Toulouse
Par Bayle, François (1622-1709)
Publié en 1688
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Bii nomikon sive de jurisperitis libri duo.…
Bii nomikon sive de jurisperitis libri duo.…
Autore Joanne Bertrando praeside Tolosano.
Autore Joanne Bertrando praeside Tolosano.
Par Bertrand, Jean de (1527-1594)
Publié en 1617
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Narratio caedis D.D. Joannis Stephani Durantii…
Narratio caedis D.D. Joannis Stephani Durantii…
senatus Tolosani principis et Jacobi Daffisii patroni regii. A.D.A.D.
senatus Tolosani principis et Jacobi Daffisii patroni regii. A.D.A.D.
Par Dumay, Antoine (15..-1589?)
Publié en 1667
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Joannis Corasii Tolosatis, jurisconsulti…
Joannis Corasii Tolosatis, jurisconsulti…
clarissimi, In universam sacerdotiorum materiam erudita sanè, ac luculenta paraphrasis. Cum notis Joannis Solier in Senatu Tolosano patroni, ac veterani expeditionum Romanae Curiae Bancharii.
clarissimi, In universam sacerdotiorum materiam erudita sanè, ac luculenta paraphrasis. Cum notis Joannis Solier in Senatu Tolosano patroni, ac veterani expeditionum Romanae Curiae Bancharii.
Par Coras, Jean de (1515-1572)
Publié en 1687
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Edit du Roy portant révocation de l'édit du mois…
Edit du Roy portant révocation de l'édit du mois…
de septembre 1690. & maintient les possesseurs de terres données en assise ou en assignat dans la province de Languedoc. Avec l'arret de registre de Parlement du 13 février 1692
de septembre 1690. & maintient les possesseurs de terres données en assise ou en assignat dans la province de Languedoc. Avec l'arret de registre de Parlement du 13 février 1692
Par Louis XIV (roi de France ; 1638-1715)
Publié en 1692
Les Politiques de Vincent Cabot tolosain.
Par Cabot, Vincent (1560?-1620)
Publié en 1630
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De l'origine et institution de divers ordres de…
De l'origine et institution de divers ordres de…
chevalerie tant ecclesiastiques que prophanes. Par Monsieur M. P. de Beloy conseiller & advocat general du Roy en sa cour de parlement de Tolose. A Monseigneur le Dauphin de Vienois, duc de Bretagne
chevalerie tant ecclesiastiques que prophanes. Par Monsieur M. P. de Beloy conseiller & advocat general du Roy en sa cour de parlement de Tolose. A Monseigneur le Dauphin de Vienois, duc de Bretagne
Par Belloy, Pierre de (1540?-1613)
Publié en 1604-----
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Traité des droits seigneuriaux, avec les…
Traité des droits seigneuriaux, avec les…
nouvelles decisions des principales questions sur les matières féodales & emphiteotiques, & la valeur des monnoyes qui n'ont point de cours, mentionnées dans les anciens titres des seigneurs. Par Maître Jean Geraud, avocat au parlement de Toulouse
nouvelles decisions des principales questions sur les matières féodales & emphiteotiques, & la valeur des monnoyes qui n'ont point de cours, mentionnées dans les anciens titres des seigneurs. Par Maître Jean Geraud, avocat au parlement de Toulouse
Par Géraud, Jean (16..-17..?)
Publié en 1680
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Lettre contenant l'exposition et refutation des…
Lettre contenant l'exposition et refutation des…
erreurs remarquées au Traité des droits seigneuriaux, imprimé sous le nom de Me. Jean Geraud advocat en la cour. Avec les veritables decisions.
erreurs remarquées au Traité des droits seigneuriaux, imprimé sous le nom de Me. Jean Geraud advocat en la cour. Avec les veritables decisions.
Publié en 1681
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Actions forenses de Maistre Simon d'Olive du…
Actions forenses de Maistre Simon d'Olive du…
Mesnil, conseiller du Roy, et son premier advocat en la seneschaussee & siege presidial de Tolose. Divisées en quatre parties. Ensemble quelques lettres du mesme autheur
Mesnil, conseiller du Roy, et son premier advocat en la seneschaussee & siege presidial de Tolose. Divisées en quatre parties. Ensemble quelques lettres du mesme autheur
Par Olive Du Mesnil, Simon d' (1584-1647)
Publié en 1626
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Philippi Berterii, in Regis consistorio…
Philippi Berterii, in Regis consistorio…
consiliarii, et in Senatu Tolosano praesidis, Pithanôn Diatribae duae. Quibus civilis imperii Romani notitia & Ecclesiae politia illustrantur.
consiliarii, et in Senatu Tolosano praesidis, Pithanôn Diatribae duae. Quibus civilis imperii Romani notitia & Ecclesiae politia illustrantur.
Par Bertier, Philippe de (15..-1618)
Publié en 1608
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Mémoire, pour messire François Gabriel de Thezan…
Mémoire, pour messire François Gabriel de Thezan…
du Poujol, d’Olargues, abbé de S. Martin de Villemaigne Largentiere, grand archidiacre de l’église cathedrale de S. Pons, & conseiller en la cour, suppliant & appelant comme d’abus. Contre messire Charles Maurice de Percin de Mongaillard, chanoine & aumonier dud. S. Pons, impetrant & deffendeur.
du Poujol, d’Olargues, abbé de S. Martin de Villemaigne Largentiere, grand archidiacre de l’église cathedrale de S. Pons, & conseiller en la cour, suppliant & appelant comme d’abus. Contre messire Charles Maurice de Percin de Mongaillard, chanoine & aumonier dud. S. Pons, impetrant & deffendeur.
Par Bauduer (avocat ; 16..-17..?)
Publié en 1696
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Juris Tractatus varii Jacobi Ferrerii, jurium…
Juris Tractatus varii Jacobi Ferrerii, jurium…
doctoris et in senatu Tolosano patroni celeberrimi, Annaei Ferrerii patroni et ejusdem filii cura & industria in lucem editi.
doctoris et in senatu Tolosano patroni celeberrimi, Annaei Ferrerii patroni et ejusdem filii cura & industria in lucem editi.
Par Ferrières, Jacques de (15..-1651)
Publié en 1652
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Factum, pour le scyndic du chapitre de l’église…
Factum, pour le scyndic du chapitre de l’église…
cathédrale de Lodeve, prenant la cause pour François Liquier, son fermier demandeur. Contre les consuls du lieu des plans, Barthelemy Hugonenc & autres deffendeurs.
cathédrale de Lodeve, prenant la cause pour François Liquier, son fermier demandeur. Contre les consuls du lieu des plans, Barthelemy Hugonenc & autres deffendeurs.
Par Pages (procureur ; 16..-17..?)
Publié en 1670
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Dissertation sur le prest et la vente du bled,…
Dissertation sur le prest et la vente du bled,…
gasailles et bladades, qui peut servir d'addition à l'Eclaircissement du prest & interests, par le même auteur
gasailles et bladades, qui peut servir d'addition à l'Eclaircissement du prest & interests, par le même auteur
Par Du Puy, Bernard (16..-17..?)
Publié en 1687
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Factum du procez.. Pour damoiselle Sicar de de…
Factum du procez.. Pour damoiselle Sicar de de…
Bigorre inthimée, defenderesse, & autrement impetrante & supliante. Contre damoiselle Marguerite & Aymonde de Courtois ses filles, & Alpinhan Massip, & maistre Alexandre de Caulet ses gendres, impetrans & defendeurs.
Bigorre inthimée, defenderesse, & autrement impetrante & supliante. Contre damoiselle Marguerite & Aymonde de Courtois ses filles, & Alpinhan Massip, & maistre Alexandre de Caulet ses gendres, impetrans & defendeurs.
Publié en 1643
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De aequitate sive justitia commentarii duo.…
De aequitate sive justitia commentarii duo.…
Adversus nugamenta & offucias anti-triboniani personati. Authore Guilielmo Marano Antecessore Tolosano. Opus ad nativam jusrisprudentiam in schola & foro restituendam non modo civile sed & apprime necessarium.
Adversus nugamenta & offucias anti-triboniani personati. Authore Guilielmo Marano Antecessore Tolosano. Opus ad nativam jusrisprudentiam in schola & foro restituendam non modo civile sed & apprime necessarium.
Par Maran, Guillaume (1549-1621)
Publié en 1622
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Jus sacrum ecclesiae Tolosanae. Nunc primum in…
Jus sacrum ecclesiae Tolosanae. Nunc primum in…
unum congestum & à quam plurimis, quibus antea scatebat mendis expurgatum, scholiisque ac notis illustratum, opera ac studio Simonis de Peyronet, doctoris theologi, & rectoris ecclesia parochialis B. Mariae, nuncupata de Tauro ; necnon judicis metropolitani, in archiepiscopatu & provinciae Tolosana vices-gerentis. Tom. I.
unum congestum & à quam plurimis, quibus antea scatebat mendis expurgatum, scholiisque ac notis illustratum, opera ac studio Simonis de Peyronet, doctoris theologi, & rectoris ecclesia parochialis B. Mariae, nuncupata de Tauro ; necnon judicis metropolitani, in archiepiscopatu & provinciae Tolosana vices-gerentis. Tom. I.
Par Anonyme
Publié en 1669
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De fictionibus juris tractatus quinque. Quibus…
De fictionibus juris tractatus quinque. Quibus…
accessit solemnis praelectio ad 1. Cum societas. ff. pro socio. Auctore Antonio Dadino Alteserra, antecessore Tolosano
accessit solemnis praelectio ad 1. Cum societas. ff. pro socio. Auctore Antonio Dadino Alteserra, antecessore Tolosano
Par Dadine d'Auteserre, Antoine (1602-1682)
Publié en 1659
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La Catelogne francoise ou il est traite des…
La Catelogne francoise ou il est traite des…
droits que le Roy a sur les comtez de Barcelonne, & de Roussillon ; & sur les autres terres de la principauté de Catelogne.
droits que le Roy a sur les comtez de Barcelonne, & de Roussillon ; & sur les autres terres de la principauté de Catelogne.
Par Caseneuve, Pierre de (1591-1652)
Publié en 1644
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Instructions pour le Franc-alleu de la province…
Instructions pour le Franc-alleu de la province…
de Languedoc.
de Languedoc.
Par Caseneuve, Pierre de (1591-1652)
Publié en 1640
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Bioi Nomikon sive De Jurisperitis Libri Duo...…
Bioi Nomikon sive De Jurisperitis Libri Duo...…
Secunda editio, emendatior & nitidior
Secunda editio, emendatior & nitidior
Par Bertrand, Jean de (1527-1594)
Publié en 1675
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Traitté des droits seigneuriaux, avec les…
Traitté des droits seigneuriaux, avec les…
nouvelles decisions des principales questions sur les matières féodales & emphiteotiques & la valeur des monnoyes qui n'ont point de cours, mentionnées dans les anciens titres des seigneurs. Par Me Jean Geraud, avocat au parlement de Tolose.
nouvelles decisions des principales questions sur les matières féodales & emphiteotiques & la valeur des monnoyes qui n'ont point de cours, mentionnées dans les anciens titres des seigneurs. Par Me Jean Geraud, avocat au parlement de Tolose.
Par Géraud, Jean (16..-17..?)
Publié en 1680
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Eminentissimi cardinalis Francisci a Joyosa,…
Eminentissimi cardinalis Francisci a Joyosa,…
archiepiscopi tolosani. Decreta ad Fori archiepiscopalis Tolosani reformationem. Tertia editio auctior & expurgatior, cum scholiis & notis, D. Simonis de Peyronet, doctoris theologi, & rectoris ecclesiae parochialis B. Mariae nuncupatae de Tauro ; necnon judicis metropolit. in archiepiscopatu & provincia Tolosana vicesgerentis. Accesserunt alia Decreta ex regestis curiae metropolitanorum, officialiumque, quot quot haberi potuerunt, nomenclatura.
archiepiscopi tolosani. Decreta ad Fori archiepiscopalis Tolosani reformationem. Tertia editio auctior & expurgatior, cum scholiis & notis, D. Simonis de Peyronet, doctoris theologi, & rectoris ecclesiae parochialis B. Mariae nuncupatae de Tauro ; necnon judicis metropolit. in archiepiscopatu & provincia Tolosana vicesgerentis. Accesserunt alia Decreta ex regestis curiae metropolitanorum, officialiumque, quot quot haberi potuerunt, nomenclatura.
Par Joyeuse, François de (1562-1615)
Publié en 1665
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Flaminii Parisii jureconsulti Consentini, et in…
Flaminii Parisii jureconsulti Consentini, et in…
almo urbis gymnasio juris pontificii primarii interpretis, ac deinde episcopi Bitontini, Tractatus duo. Primus, De resignatione beneficiorum, tomos duos continens : cum animadversionibus P. Duclos I. V. doctoris secretariique Regii & ub Cancellaria Galliae Narbonensis antigraphi. Alter De confidentia beneficiali. Complectens totam fere praxim beneficariam, decisionibus Rotae Romanae & receptis doctorum opinionibus attestatum & copiose comprobatam. Ac in hac postrema editione luculentis observationibus Joannis Solier, in senato Tolosano patroni & pro expeditionibus Romanae Curiae bancarii... Tomus primus [-secundus]
almo urbis gymnasio juris pontificii primarii interpretis, ac deinde episcopi Bitontini, Tractatus duo. Primus, De resignatione beneficiorum, tomos duos continens : cum animadversionibus P. Duclos I. V. doctoris secretariique Regii & ub Cancellaria Galliae Narbonensis antigraphi. Alter De confidentia beneficiali. Complectens totam fere praxim beneficariam, decisionibus Rotae Romanae & receptis doctorum opinionibus attestatum & copiose comprobatam. Ac in hac postrema editione luculentis observationibus Joannis Solier, in senato Tolosano patroni & pro expeditionibus Romanae Curiae bancarii... Tomus primus [-secundus]
Par Parisio, Flaminio (1563-1603)
Publié en 1668
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