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Résultats de recherche
Précis de l'affaire de la citoyenne Fourquevaux
Publié en 1796
Observations des professeurs publics de…
l'université de Toulouse, sur les placets des P.P. jacobins
Par Duportault (16..?-17..)
Publié en 1716
Mémoire de Me. David Lavaysse, avocat en la cour,…
pour le sieur François-Alexandre-Gaubert Lavaysse, son troisieme fils
Par Lavaysse, David (1695-17..)
Publié en 1761-1762
Suite pour les sieurs et demoiselle Calas
Par Sudre, Théodore (1718-1795)
Publié en 1762
Mémoire pour les syndics du faubourg de…
Saint-Cyprien de la ville de Toulouse ; en réponse au mémoire imprimé d’un des membres du bureau économique
Par Cassaigne, Albert (17..-18..?)
Publié en 1778
Mémoire pour messire Guillaume de Juliard,... Sur…
la plainte par lui portée au sujet d'un libelle diffamatoire, publié contre la memoire de feue madame de Mondonville sa tante sous le titre d' Histoire de la congregation des filles de l'enfance
Par Juliard, Guillaume de (....-1737)
Publié en 1735
Reponse au memoire publié par messire Guillaume…
de Juliard prevôt de l'Eglise metropolitaine de Toulouse. Contre un livre qui a pour titre. Histoire de la congrégation des Filles de l'enfance
Par Reboulet, Simon (1687-1752)
Publié en 1737
Consultation en réponse au rapport fait au nom de…
la commission, sur l'affaire de la citoyenne Fourquevaux
Par Bragouse, Claude-Castor (François de ; 17..-17..?)
Publié en 1796
Mémoire, pour les habitans de l’isle de Tounis,…
de la ville de Toulouse.
Par Hardy, Philippe (17...-17..)
Publié en 1770
Mémoire abregé pour le sindic des jésuites de…
Toulouse. Contre le sindic supposé de l'Université
Par Parcheval (Procureur ; 16..?-17..)
Publié en 1736
Mémoire présenté à l’assemblée du bureau…
économique de Toulouse, par un de ses membres, au sujet des ouvrages projetés sur les bords de la riviere au fauxbourg Saint-Ciprien, pour être soumis au conseil politique.
Publié en 1778
Supplique à messieurs les Capitouls et…
commissaires du conseil, pour les affaires contentieuses. Pour le Sieur Gleyses, ancien marchand de cette ville.
Par Gleyzes (17..-18..?)
Publié en 1776
À M. le directeur et à MM. les membres du jury…
d'expropriation
Par Darrieux (notaire à Toulouse ; 18..?-18..)
Publié en 1850
Mémoire pour le syndic de la Bazoche des…
praticiens en la Senéchaussée, & Siège présidial de Toulouse, défendeur & suppliant. Contre le syndic de la Bazoche des praticiens au Parlement, démandeur en reglément
Par Lissançon (17..-17..)
Publié en 176
Requête au Roi, pour les capitouls de la ville de…
Toulouse.
Par Huart du Parc (avocat ; 17..-17..?)
Publié en 1771
A messieurs les Capitouls de la ville de…
Toulouse, chefs des nobles et gouverneurs de la ville
Par Moretti (17..-17..)
Publié en 1775
Relation historique de la procédure et des débats…
de la Cour d'assises de la Haute-Garonne, dans la cause de Louis Bonafous, frère des écoles chrétiennes..condamné pour viol et assassinat sur la personne de Cécile Combette... Première [-seconde] partie
Par Cazeneuve, Jean-Michel (avocat ; 17..-18..)
Publié en 1848-1849
Mémoire pour servir d'introduction à la défense…
de Louis Bonafous, en religion, frère Léotade, devant la Cour d'assises de la Haute-Garonne
Publié en 1848
Démonstration de l'innocence de Louis Bonafous,…
frère Léotade, des écoles chrétiennes de Toulouse, condamné pour viol et assassinat sur la personne de Cécile Combettes, aux travux forcés à perpétuité...faisant suite à la Relation et à l'Abrégé historique de la procédure et des débats, aux fins d'une demande en réhabilitation de sa mémoire
Par Cazeneuve, Jean-Michel (avocat ; 17..-18..)
Publié en 1855
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