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Requête au Roi, pour les capitouls de la ville de…
Requête au Roi, pour les capitouls de la ville de…
Toulouse.
Toulouse.
Par Huart du Parc (avocat ; 17..-17..?)
Publié en 1771
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Mémoire à consulter, consultation, et compte…
Mémoire à consulter, consultation, et compte…
rendu, fait par le sieur L. Gleises, fils cadet, commandant la cavalcade faite en l'honneur de la rentrée du parlement
rendu, fait par le sieur L. Gleises, fils cadet, commandant la cavalcade faite en l'honneur de la rentrée du parlement
Par Gleises, L. (Fils cadet ; 17..-17..?)
Publié en 1789
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A messieurs les Capitouls de la ville de…
A messieurs les Capitouls de la ville de…
Toulouse, chefs des nobles et gouverneurs de la ville
Toulouse, chefs des nobles et gouverneurs de la ville
Par Moretti (17..-17..)
Publié en 1775
2 Tomes
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Relation historique de la procédure et des débats…
Relation historique de la procédure et des débats…
de la Cour d'assises de la Haute-Garonne, dans la cause de Louis Bonafous, frère des écoles chrétiennes..condamné pour viol et assassinat sur la personne de Cécile Combette... Première [-seconde] partie
de la Cour d'assises de la Haute-Garonne, dans la cause de Louis Bonafous, frère des écoles chrétiennes..condamné pour viol et assassinat sur la personne de Cécile Combette... Première [-seconde] partie
Par Cazeneuve, Jean-Michel (avocat ; 17..-18..)
Publié en 1848-1849
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Mémoire pour servir d'introduction à la défense…
Mémoire pour servir d'introduction à la défense…
de Louis Bonafous, en religion, frère Léotade, devant la Cour d'assises de la Haute-Garonne
de Louis Bonafous, en religion, frère Léotade, devant la Cour d'assises de la Haute-Garonne
Publié en 1848
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Démonstration de l'innocence de Louis Bonafous,…
Démonstration de l'innocence de Louis Bonafous,…
frère Léotade, des écoles chrétiennes de Toulouse, condamné pour viol et assassinat sur la personne de Cécile Combettes, aux travux forcés à perpétuité...faisant suite à la Relation et à l'Abrégé historique de la procédure et des débats, aux fins d'une demande en réhabilitation de sa mémoire
frère Léotade, des écoles chrétiennes de Toulouse, condamné pour viol et assassinat sur la personne de Cécile Combettes, aux travux forcés à perpétuité...faisant suite à la Relation et à l'Abrégé historique de la procédure et des débats, aux fins d'une demande en réhabilitation de sa mémoire
Par Cazeneuve, Jean-Michel (avocat ; 17..-18..)
Publié en 1855
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Supplément au Mémoire sur le projet de…
Supplément au Mémoire sur le projet de…
destruction du moulin du Château narbonnais
destruction du moulin du Château narbonnais
Par Anonyme
Publié en 1783
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Ordonnance de messieurs les vicaires generaux du…
Ordonnance de messieurs les vicaires generaux du…
diocese de Castres le siege vacant
diocese de Castres le siege vacant
Publié en 1683
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Ordonnance de messieurs les vicaires generaux du…
Ordonnance de messieurs les vicaires generaux du…
diocese de Castres le siege vacant
diocese de Castres le siege vacant
Publié en 1683
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Ordonnance de messieurs les vicaires generaux du…
Ordonnance de messieurs les vicaires generaux du…
diocese de Castres le siege vacant
diocese de Castres le siege vacant
Par Burta, Henry, de (Vicaire général du diocèse de Castres)
Publié en 1683
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Ordonnance de Monsieur l'official metropolitain…
Ordonnance de Monsieur l'official metropolitain…
de la province d'Alby
de la province d'Alby
Par Darquier, Jacques (Official métropolitain de la province d'Albi ; 16..-16..?)
Publié en 1683
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Notice ou abrégé historique des vingt-deux…
Notice ou abrégé historique des vingt-deux…
villes, chefs des diocèses de la province de Languedoc par feu Me. François Graverol, avocat et académicien de la ville de Nismes.
villes, chefs des diocèses de la province de Languedoc par feu Me. François Graverol, avocat et académicien de la ville de Nismes.
Par Graverol, François (1636-1694)
Publié en 1696
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Sommaire du procez, d'entre les prieur,…
Sommaire du procez, d'entre les prieur,…
religieux, & convent de l'abbaye Saint Pierre de Lézat, de l'Ordre de Cluny, deffendeurs en lettres. Et le Procureur General de l'Ordre de Cluny, intervenant. Contre messire François Antoine de Berthier evesque de Rieux, & abbé commendataire de ladite abbaye, demandeur en lettres, contre la transaction et partage du 3. juin 1557.
religieux, & convent de l'abbaye Saint Pierre de Lézat, de l'Ordre de Cluny, deffendeurs en lettres. Et le Procureur General de l'Ordre de Cluny, intervenant. Contre messire François Antoine de Berthier evesque de Rieux, & abbé commendataire de ladite abbaye, demandeur en lettres, contre la transaction et partage du 3. juin 1557.
Publié en 1665
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