- Muséum d'histoire naturelle de Toulouse
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Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, du 26…
juin 1776. Qui annulle un acte émané du Grand Conseil, & renouvelle les précédens arrêts. Extrait des registres du Parlement.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1776
Remontrances du Parlement de Toulouse, du 21…
avril 1788, concernant les lettres de cachet: et la détention de M. de Catellan, avocat général, au château de Lourde
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1788
Arrêtés du Parlement de Toulouse, du 13 mai…
1788.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1788
Arrêté du Parlement de Toulouse.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1787
Extrait des registres des délibérations du…
parlement de Toulouse.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1788
Arrests, arrestés et remontrances du parlement de…
Toulouse, au sujet des entreprises du Grand-Conseil. Du 19 décembre 1755.
Par France, Parlement de Toulouse 1437-1789
Publié en 1756
Arrêtés et remontrances du parlement séant à…
Toulouse, des 19. juillet & 9. août 1760. [Au sujet de ce qui s'est passé au parlement séant à Besançon]
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1760
Lettre du parlement de Toulouse, au roi, au sujet…
de M. de Catellan, avocat général; du vingt-septième mars 1788.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1788
Lettre du Parlement de Toulouse au Parlement de…
Bordeaux.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1787
Mémoire de ce qui s'est passé à Toulouse au sujet…
de la transcription faite par Mr. le Duc de Fitzjames, de l'édit du mois d'avril 1763, & de la déclaration du 24 du même mois; de ce qui a précédé & suivi.
Publié en 1763
[Notes manuscrites de Fernand Pifteau sur le…
grand bailliage de Toulouse]
Par Pifteau, Fernand (1865-1942)
Publié en 18-19XX
Objets de remontrances arrêtés par le parlement…
de Toulouse, toutes les chambres assemblées, le 29. janvier 1760. au sujet de l'édit du mois de septembre 1759. portant établissement d'une subvention générale.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1760
Reglement fait par la Cour de Parlement de…
Toulouse sur le fait des arbitrages & recusations. Du mercredy 22 juin 1701.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1701
A messieurs les Capitouls de la ville de…
Toulouse, chefs des nobles et gouverneurs de la ville
Par Moretti (17..-17..)
Publié en 1775
Protestations que la Noblesse de Toulouse a…
remises à M. le comte de Perigord, le 10 juillet 1788. Et lettre de M. le marquis de Gudanes à M. le baron de Breteuil
Par Gudanes (marquis de ; 17..-17..?)
Publié en 1788
Lettres d'un avocat au Parlement de Toulouse, a…
un avocat en la Cour des aydes de Montpelier ; avec les réponses.
Publié en 1760
Nous bâtonnier & avocats au parlement de…
Toulouse...
Publié en 1788
A MM. les Officiers du grand bailliage de…
Toulouse. Sur l'air : à la façon de Barbari mon ami.
Publié en 1788
Délibération prise par l'ordre des avocats du…
parlement de Toulouse.
Par Ordre des avocats au Parlement de Toulouse
Publié en 1788
Arreté du grand bailliage de Toulouse, du 27 juin…
1788.
Par France, Grand Bailliage de Toulouse
Publié en 1788
Requête en plainte du nommé Plume-Pattes, aux…
Capitouls de Toulouse; avec la lettre de M. Moysset, procureur du roi au grand bailliage de Toulouse, à Mme. de Tire-Larigo, sa tante, avec la réponse..
Publié en 1788
Arrêté du grand bailliage de Toulouse, du 17…
septembre 1788.
Publié en 1788
Supplications adressées au roi, par la noblesse…
de Toulouse.
Publié en 1788
Relation des deux premières audiences du grand…
baillage de Toulouse. En juin 1788.
Publié en 1788
Résumés des mémoires du parlement de Toulouse,…
concernant la jurisdiction contentieuse du domaine
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1761
Arrêté du Parlement de Toulouse, du 5 avril 1788.…
Concernant les ordres du Roi, qui ont défendu aux procureur & avocats généraux d'envoyer aux bailliages & sénéchaussées les arrêts & arrêtés de la Cour, &c
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1788
Extrait des registres du Parlement de Toulouse,…
du 4 mai 1771
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1771
Déclarations et protestations du parquet du…
parlement de Toulouse, à raison de l'envoi dans les sénéchaussées des lois enregistrées du très-exprès commandement du roi, dans la séance du 8 mai.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1788
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