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Résultats de recherche
De l'inaliénabilité du fonds dotal en droit…
romain
Par Bonne, Charles-Marie-Joseph de (18..-....)
Publié en 1870
Du quasi-contrat de communauté relatif à un objet…
particulier
Par Pandellé, Hubert (18..-....)
Publié en 1876
Restrictions du droit de tester : en droit romain
Par Testa, Alfred de (1843-....)
Publié en 1872
De l'action "communi dividundo", en droit romain
Par Ayguesplas, Jules (18..-....)
Publié en 1890
De la compensation en droit romain et en droit…
français
Par Ravel, Georges (18..-....)
Publié en 1876
Thèse pour le doctorat
Par Devoisins, Marie-Hyppolite (18..-18..)
Publié en 184
Thèse pour le doctorat
Par Cruchon, Victor-Bertrand (18..-18..)
Publié en 1847
Acte public pour le doctorat
Par Dayrem, Louis (18..-18..)
Publié en 1846
Étude sur le juste titre en droit romain et en…
droit français
Par Lamieussens, Joseph (18..-....)
Publié en 1874
Du paiement indu en droit romain et en droit…
français
Par Paget, Joseph (1837-1908)
Publié en 1867
Du mandat en droit romain et en droit civil…
français
Par Barthélemy, Louis-Eugène (18..-....)
Publié en 1886
Étude sur les donations entre époux en droit…
romain et en droit français
Par Fermaud, Eugène (18..-....)
Publié en 1874
Suite d’observations. Pour le Sr. Viguier contre…
le Sr. Chambert.
Par Delort, Jean-Marie (Avocat ; 1710-1778)
Publié en 1768
Observations, pour le sieur Pomaredes. Contre le…
syndic du chapitre Saint-Sernin de Toulouse.
Par Sabatier, Jean-Joseph (17..-17..?)
Publié en 1779
Le sieur Jaegerschmid au public et à la Cour.…
Cause du sr Jaegerschmid ; contre les srs Garrigou neveu et Massenet
Par Jaegerschmid, Ernest-Alexandre (17..-18..)
Publié en 1817
Réponse à l'instruction signifiée le 18 août…
1774. Pour la dame Dandré, veuve de messire David, intimée. Contre Me. François Cammas, prêtre, appellant.
Par Sicard (le fils ; 17..-17..?)
Publié en 1774
Mémoire contenant réponse, pour les propriétaires…
du moulin du Bazacle, de Toulouse. Contre le citoyen François Bernard Boyer-Fonfréde
Par Société civile du Moulin du Bazacle Toulouse
Publié en 18-1806
Mémoire pour le sieur Malzieu. Contre le sieur…
André
Par Salvetat, Honoré (procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1775
Résumption pour le sieur Marceillac contre le…
sieur Rolland
Par Demouix, Louis (procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1776
Précis pour les sieurs Roussille et Lucien…
Authier, syndics de la faillite de Joseph Carol. Contre les héritiers de feu Paul-Alexis Sabatié. En présence des héritiers bénéficiaires dudit Joseph Carol.
Par Anonyme
Publié en 1825
Précis, pour le sieur Guillaume Barthés, seigneur…
de Marmorieres, appelant. Contre Pierre Romain, Antoine Fournier, mari & maître des cas dotaux de Louise Romain, & Pierre Martin, héritier de Jacques intimé
Par Mayniel (avocat)
Publié en 1777
Réflexions servant de réponse aux deux écrits…
intitulés ; Observations sur le domaine, & réponse à la réplique signifiée le 6 septembre 1775. Pour le sindic des Capitouls de la ville de Toulouse. Contre le Sieur Monery & ses associés.
Par Vincens (Procureur)
Publié en 1775
A Nosseigneurs de parlement.
Par Cavalié, Pierre (Procureur ; 17..-18..?)
Publié en 1778
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