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Résultats de recherche

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Relation des deux premières audiences du grand…
baillage de Toulouse. En juin 1788.

Publié en 1788

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Le Baillage. Chanson.

Publié en 1788

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Déclarations et protestations du parquet du…
parlement de Toulouse, à raison de l'envoi dans les sénéchaussées des lois enregistrées du très-exprès commandement du roi, dans la séance du 8 mai.

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1788

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A MM. les Officiers du grand bailliage de…
Toulouse. Sur l'air : à la façon de Barbari mon ami.

Publié en 1788

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Protestations faites à MM. les Capitouls.

Publié en 1788

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Très-humbles et tres-respectueuses remontrances…
que présentent au roi, notre très-honoré & souverain seigneur, les gens tenant sa cour de Parlement de Toulouse

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1760

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Arrêtés et remontrances du parlement séant à…
Toulouse, des 19. juillet & 9. août 1760. [Au sujet de ce qui s'est passé au parlement séant à Besançon]

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1760

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Lettre des avocats au parlement de Toulouse, à…
monseigneur le garde des sceaux, sur les nouveaux édits transcrits par les commissaires de sa majesté dans les registres du parlement, le 8 mai 1788.

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1788

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Arrêtés du Parlement de Toulouse, du 13 mai…
1788.

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1788

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Arrêté du Parlement de Toulouse.

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1787

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Lettres d'un avocat au Parlement de Toulouse, a…
un avocat en la Cour des aydes de Montpelier ; avec les réponses.

Publié en 1760

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Extrait des registres du parlement du mercredi…
28. novembre 1759. du matin. [et] Du mercredi 2. janvier 1760

Publié en 1760

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Arrêtés et objets de remontrances du parlement de…
Toulouse.

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1760

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Arrêtés et objets de remontrances de la cour des…
comptes, aydes et finances de Montpellier

Par France, Chambre des comptes de Montpellier

Publié en 1760

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Remontrances du Parlement de Toulouse, du 21…
avril 1788, concernant les lettres de cachet: et la détention de M. de Catellan, avocat général, au château de Lourde

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1788

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Objets des très-humbles & itératives remontrances…
du Parlement de Toulouse, sur l'édit du mois d'octobre dernier portant prorogation du second vingtieme

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1788

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Recueil de pièces relatives au commerce des…
grains.

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1784

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Recueil de pièces.

Publié en 1760-1770

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Lettre du Parlement de Toulouse au Parlement de…
Bordeaux.

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1787

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Extrait des registres du Parlement de Toulouse,…
du 4 mai 1771

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1771

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Objets de remontrances arrêtés par le parlement…
de Toulouse, toutes les chambres assemblées, le 29. janvier 1760. au sujet de l'édit du mois de septembre 1759. portant établissement d'une subvention générale.

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1760

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Questions sur l'ordonnance de Louis XIV, du mois…
d'avril 1667, relatives aux usages des cours de parlement, et principalement de celui de Toulouse; par Me Marc-Antoine Rodier... Nouvelle édition, corrigée & augmentée

Par Rodier, Marc-Antoine (1701-1778)

Publié en 1777

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Moyens de récusation et d'opposition signifiez de…
la part des sujets du roy des provinces du Bas-Languedoc, Cevennes et Vivarez, faisant profession de la Religion P. R. à Mr le procureur général de sa majesté au Parlement de Toulouse Dans les mois de novembre et de décembre 1682

Publié en 1682

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Arrest par défaut du Parlement de Toulouse donné…
à la poursuite de Mr le procureur général, contre mademoiselle Paulet et Mr Dubourdieu ministre, ajournez et défaillans : et encore contre les habitans de la ville de Montepelier, faisant profession de la Religion P.R. non assignez. Du 16 novembre 1682. Avec l'Exploit de signification dudit Arrest, du 20. dudit mois

Par Anonyme

Publié en 1682

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Raisons contre l'arrest du parlement de Toulouse…
tirees d'une Requeste adressée au roy, et mise entre les mains de Mr le Duc de Noailles, par les habitans de la ville de Montpelier, faisant profession de la religion P.R. après la démolition de leur temple et après la remise de madémoiselle Paulet dans les prisons du Parlement de Toulouse

Par Anonyme

Publié en 1682

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Compte rendu au Parlement de Toulouse, toutes les…
chambres assemblées, au sujet des constitutions des soi-disans Jésuites, par l'un des commissaires, les 7 & le 9 mai 1762, & désposé au greffe dudit Parlement, en conséquence de l'arrêté du 16 juin de la même année.

Par Cantalauze, Michel (Seigneur de Lagarde ; 17..)

Publié en 1762

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Stil et forme de proceder, tant en la cour de…
parlement de Tolose, et chambre des requestes d'icelle: Qu'en toutes les autres courts inferieures du ressort, auparavant & après les sentences et arrêts, selon les requestes, lettres de chancellerie, procez verbaux, & autres actes y descripts au long ; avec ce qui est des actions & leur difference, en toutes matieres. A quoy est adjousté l'estil du privé Conseil du Roy, & de la Chancellerie, et ce dequoy le grand conseil de sa Majesté, & les autres courts souveraines, prennent cognoissance : ensemble ce qui est des estats & devoir d'un chacun, au faict de la justice, & police, selon les ordonnances & arrests, y descripts. Le tout divizé en cinq Livres: Enrichis de plusieurs choses mémorables. Par Gabriel Cayron, secretaire ordinaire de la chambre du Roy, jadis procureur audit parlement de Tolose

Par Cayron, Gabriel (1571-1650)

Publié en 1611

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Edit du Roy, concernant les requestes civiles &…
instructions, ez matieres crimineles au Parlement de Toulouse. Avec l'arrest du registre du 14. mars 1682.

Par Louis XIV (roi de France ; 1638-1715)

Publié en 1682

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Declaration du Roy, concernant la Chambre des…
vacations. Avec l'arrest de registre du 14 may 1688.

Par Louis XIV (roi de France ; 1638-1715)

Publié en 1688

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Declaration du Roy, donnee sur l'execution de…
celle du mois de mars 1681. Concernant les presidens. Avec l'arrest de registre du 14. may 1688.

Par Louis XIV (roi de France ; 1638-1715)

Publié en 1688

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Tolosana Université de Toulouse