Résultats de recherche
Résultats 121 - 135 sur 135 resultats
Edit du Roi, donné à Versailles au mois d'avril 1743. Portant reglement pour la reception des
...
Par Louis XIV (roi de France ; 1638-1715), France, Parlement de Toulouse
Publié en 1743
Arrest de la cour de Parlement de Tholose, donné contre le cardinal Mazarin, ses parens, &'
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1651
Arrest de la cour de Parlement de Tolose, donné aux chambres assemblées le dix-huictiesme May
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1652
Arrests de la cour de parlement de Toulouse, des 11. decembre 1686. 4. juin 1688. 1. mars
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1719
Arrest du Conseil d'Estat du Roy, portant reglement au sujet des visites dûës à messieurs les
...
Par France, Conseil d'État 13..-1791
Publié en 1713
Arrêtés faits par messieurs les commissaires nommés par M.e Jean-Jacques Desclaux, roi de
...
Par Bazoche du parlement de Toulouse
Publié en 1775
Factum, pour messires Henry et Charles de Seneterres, seigneurs de la Ferté &' Chasteauneuf,
...
Publié en 1634
De Rességuier, dernier procureur général au parlement de Toulouse. Discours prononcé le 6
...
Par Du Gabé, Georges
Publié en 1863
A nosseigneurs de parlement, chambres assemblées. Supplient humblement les maire &' consuls
...
Publié en 1768
Observations sur l'union du College de Foix, au College Royal.
Par Raynaud, J. (graveur ; 17..-18..?) – Graveur
Publié en 1765
Arrest de la cour de Parlement, du 11 février 1775, qui condamne au feu un libele intitulé :
...
Par France, Parlement de Toulouse (1437-1789)
Publié en 1775
A messieurs les Capitouls de la ville de Toulouse, chefs des nobles et gouverneurs de la ville
Par Moretti (17..-17..)
Publié en 1775
L'heureux retour, divertissement en un acte, mêlé de vaudevilles &' d'ariettes, au sujet de la
...
Par Pellet-Desbarreaux, Hippolyte (1756-1828)
Publié en 1788
[Lettre circulaire envoyée par Jean-Gabriel Riquet de Bonrepos au sujet des grossesses
...
Par Riquet de Bonrepos, Jean-Gabriel-Aimable-Alexandre (1709-1791)
Publié en 1753
