Résultats de recherche
'Institutes françoises dictéés par monsieur de Boutaric professeur royal en l'université de
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Par Boutaric, François de (1672-1733)
Publié en 1720
Recueil de textes juridiques
Par Delort, Pierre-Théodore (1736-1793), Furgole, Jean-Baptiste (1690-1761)
Publié en 1779
'Explication des libertes des églises gallicanes'
Par Boutaric, François de (1672-1733)
Publié en 1721
'Explication de l'ordonnance de l'année mil six cent soixante sept donnée par Monsieur de
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Par Boutaric, François de (1672-1733)
Publié en 1716
'Explication de l'ordonnance de l'année mil six cent soixante sept donnée par Monsieur de
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Par Boutaric, François de (1672-1733)
Publié en 1716
'Explication de l’ordonance criminelle de l’annee mil six cent septante donnée par Mr.
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Par Boutaric, François de (1672-1733)
Publié en 1718
'Explication de l’ordonance de l’annee mil six cens septante trois, servant de reglement pour
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Par Boutaric, François de (1672-1733)
Publié en 1728
'Les principes du droit canonique francois par Mr de Marthres proffesseur en droit de
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Par Martres, Antoine de (1638-1695)
Publié en 1688
Supplément au traité élémentaire des successions ab intestat, par M. Malpel, avocat à la cour
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Par Malpel, François (1765-1849)
Publié en 1824
Essai sur la propriété littéraire, par M. Florentin Ducos, avocat
Par Ducos, Florentin (1789-1873)
Publié en 1825
Rapport présenté par M. Caze, conseiller a la cour royale de Toulouse au nom de la commission
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Par Caze, Adolphe (17..-18..)
Publié en 1845
P. Beloii J. C. et in senesarchia Tholosana Regii consilarii Variorum juris civilis libri
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Par Belloy, Pierre de (1540?-1613)
Publié en 1583
Joannis Corasii, jureconsulti clarissimi, senatorisque Regii Tolosae meritissimi, In legem
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Par Coras, Jean de (1515-1572)
Publié en 1567
Arrestum sive Placitum parlamenti Tholosani, continens historiam (in casu matrimoniali)
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Par Coras, Jean de (1515-1572), France, Parlement de Toulouse
Publié en 1588
Des mariages clandestinement, et irreverrement contractes par les enfans de famille, au deceu,
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Par Coras, Jean de (1515-1572)
Publié en 1557
Du respect des Romains pour le droit de propriété
Par Benech, Raymond-Osmin (1807-1855)
Publié en 1849
Des élections romaines dans les conjonctures difficiles, des conséquences des mauvaises
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Par Benech, Raymond-Osmin (1807-1855)
Publié en 1849
Plaidoyer prononcé par Me Cazeneuve, avocat à la Cour royale de Toulouse devant la Cour royale
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Par Cazeneuve, Jean-Michel (avocat ; 17..-18..), France, Cour d'appel Agen
Publié en 1844
Cupido jurisperitus. Stephano Forcatulo Bliterensi jurisconsulto autore. Ejusdem ad
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Par Forcadel, Étienne (1519-1578)
Publié en 1553
Notes en réponse à celles de M. Cassaing pour M. le maire de Toulouse
Par Gasc, Jean (1794-1875)
Publié en 1841
Penus juris civilis, sive de alimentis tractatus. Item Aviarium juris civilis. Ad haec Ardua
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Par Forcadel, Étienne (1519-1578)
Publié en 1550-----
Procès intenté à l'éditeur responsable et à l'imprimeur de la Revue méridionale, contenant
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Par Delquié, Auguste (1795-1858), France, Cour d'appel Toulouse
Publié en 1826
Remarques du droict françois, confirmees par loix, ordonnances royaux, arrest des cours
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Publié en 1618
Dissertationum juris canonici, liber quintus et sextus. De parochiis, deque officio &'
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Par Dadine d'Auteserre, Antoine (1602-1682)
Publié en 1654
Consultation pour la citoyenne Fourquevaux
Par Bragouse, Claude-Castor (François de ; 17..-17..?)
Publié en 1796
Consultation en réponse au rapport fait au nom de la commission, sur l'affaire de la citoyenne
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Par Bragouse, Claude-Castor (François de ; 17..-17..?)
Publié en 1796
Jo. Stephani Duranti, IC. celeberrimi. Secretioris regii consistorii consiliarii, &'
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Par Duranti, Jean-Étienne (1534-1589)
Publié en 1624
Decisiones capellae Tholosanae, quae à Joanne Corserio archiepiscopalis sedis Tholosanae
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Par Aufreri, Etienne (1485?-1511), Corsier, Jean (13..-14..)
Publié en 1617
Arrest memorable du parlement de Tolose, contenant une histoire prodigieuse d'un supposé mari
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Par Coras, Jean de (1515-1572), France, Parlement de Toulouse
Publié en 1579
Décisions notables sur diverses questions du droict, jugées par plusieurs arrests de la Cour
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Par Cambolas, Jean de (1565-1633)
Publié en 1671-1670
