Résultats de recherche
Suite du mémoire des sieurs Agede, cosseigneurs de Lagardele. Contre le sieur Bentajou,
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Publié en 1752
Memoire pour dame Anne de Noguès, épouse de noble Joseph-Balthazar Dallier de Chateauneuf,
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Par Taverne, Jérôme (avocat ; 17..?-17..)
Publié en 1753-1788
Mémoire, pour Messire Guillaume d'Abbes, correcteur à la Cour des aydes de Montpellier,
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Par Pons, Jean-Baptiste-Clément (Avocat ; 17..-17..?), Astre, François (procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1754
Réplique, pour les Consuls, syndic &' communauté de la vallée de Massat. Contre Louise
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Par Taverne, Jérôme (avocat ; 17..?-17..)
Publié en 1753
Plan sur la demande en délaissement du domaine de Lancire. Pour Me. Jean-Baptiste Furgole
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Par Devezy, Antoine (17..-17..?)
Publié en 1753
Réponse aux observations, pour les Consuls, syndic &' communauté de Massat. Contre la dame
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Par Taverne, Jérôme (avocat ; 17..?-17..)
Publié en 1752-175X
Arrest de la Cour de Parlement du premier mars 1766. Qui ordonne la lacération, supresssion &'
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1776
Mémoire prouvé par les faits, sur l'administration vicieuse du corps de ville de Toulouse
Publié en 1775
Coutumes de la ville, gardiage et viguerie de Toulouse, en latin et en français. Avec des
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Par Soulatges, Jean-Antoine (1700-1784)
Publié en 1770
Extrait des registres du parlement.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1761
Questions concernant les substitutions, avec les réponses de tous les parlemens et cours
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Par Vaquier (avocat au parlement de Toulouse ; 17..-17..?)
Publié en 1770
Résumés des mémoires du parlement de Toulouse, concernant la jurisdiction contentieuse du
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1761
Œuvres de Me. Jean-Baptiste Furgole, sur les donations. Tome premier [second] [Seconde
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Par France
Publié en 1761
Extrait du verbal de la traduction du tarif des droits de leude, péage et guidonage qui se
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Publié en 1761
Lettres patentes du Roi, données a Versailles le 14. septembre 1754. Portant confirmation des
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Publié en 1759
L'ordonnance de 1667 mise en pratique conformément à la jurisprudence et à l'usage du
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Par Furgole, Jean-Baptiste (1690-1761)
Publié en 1759
Recueil general des Edits, declarations, lettres patentes du Roy, arrêts du conseil &' de la
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Publié en 1753
Explication de l'ordonnance de Blois. Par feu noble François de Boutaric, professeur en droit
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Par Boutaric, François de (1672-1733)
Publié en 1745
Explication de l'ordonnance de Louis XIV. Roi de France et de Navarre. Sur les matières
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Par Boutaric, François de (1672-1733)
Publié en 1743
Theophilus renovatus, sive levis ac simplex via ad Institutiones juris civilis. Cum duplici
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Par Galtier, Daniel de (16..-17..)
Publié en 1726
Arrests remarquables du parlement de Toulouse... recueïllis par messire Jean de Catellan,
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Par Catellan, Jean de (1617-1700), France, Parlement de Toulouse
Publié en 1730
Compilation des anciens reglemens faits dans les assemblées generales de la direction de
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Par Hôtel-Dieu Toulouse
Publié en 1723
Traité de la seigneurie féodale universelle et du franc alleu naturel, par Me Furgole, avocat
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Par Furgole, Jean-Baptiste (1690-1761)
Publié en 1767
In quatuor libros Institutionum Justinianearum commentarius academicus
Par Ruffat, Jean-Dominique (1762-1842)
Publié en 1832
Traité des tutelles, divisé en quatre parties : Où les questions dont il se trouve composé
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Par Ferrière, Jean-Antoine (17..-17..)
Publié en 1766
Relation historique de la procédure et des débats de la Cour d'assises de la Haute-Garonne,
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Par Cazeneuve, Jean-Michel (avocat ; 17..-18..)
Publié en 1848-1849
Questions sur l'ordonnance de Louis XIV, du mois d'avril 1667, relatives aux usages des cours
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Par Rodier, Marc-Antoine (1701-1778)
Publié en 1777
Mémoire pour dame Anne-Rose Cabibel, veuve Calas &' pour ses enfans
Par Élie de Beaumont, Jean-Baptiste-Jacques (1732-1786)
Publié en 1765
Mémoire pour le sieur Pierre-Paul Sirven, feudiste, habitant de Castres, appelant. Contre les
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Par Lacroix, Pierre-Firmin de (avocat ; 1732-1786)
Publié en 1770
Mémoire à consulter, et consultation pour les enfans de défunt Jean Calas, marchand à
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Par Mariette, Pierre (avocat ; 17..-17..)
Publié en 1765
