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Résumption pour le sieur Marceillac contre le…
sieur Rolland
Par Demouix, Louis (procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1776
Explication de l'ordonnance de Louis XV. Roi de…
France et de Navarre. Du mois de février 1731. Concernant les donations. Par feu noble François de Boutaric, professeur du droit françois en l'université de Toulouse.
Par Boutaric, François de (1672-1733)
Publié en 1766
Recueil des questions de jurisprudence, proposées…
par M. d'Aguesseau, chancellier de France a tous les parlemens du royaume. Concernant les donations, les testamens, les substitutions, les incapacités de donner & de recevoir & les matières beneficiales. Avec les reponses du Parlement de Toulouse sur ces mêmes questions. On y a joint les ordonnances du roy, touchant les donations, les testaments & les substitutions. Les remontrances faites au roy par le Parlement de Toulouse sur les ordonnances des donations et des testaments.... Ensemble les déclarations du roy & les arrêts de reglemet du parlement de Toulouse... Nouvelle édition, entièrement revûë & corrigée & considérablement augmenté. Par Me***** *, avocat au parlement de Toulouse
Par Aguesseau, Henri-François d' (1668-1751)
Publié en 1749
Traité des testamens, codiciles, donations à…
cause de mort et autres dispositions de dernière volonté, suivant les principes et les décisions du droit romain, les Ordonnances, les coutumes & maximes du royaume, tant des Païs de droit écrit, que coutumiers, & la jurisprudence des arrêts. Par Me Jean-Baptiste Furgole, avocat au parlement de Toulouse.
Par Furgole, Jean-Baptiste (1690-1761)
Publié en 1745-1748
"Livre de l'ordonnance des donnations et des…
testamens apartenant a Marie Joseph Espigat. 1741".
Par Astruc, Louis (1685-1744)
Publié en 1741
Œuvres de Me. Jean-Baptiste Furgole, sur les…
donations. Tome premier [second] [Seconde édition, revue, corrigée & considérablement augmentée]
Par France
Publié en 1761
Concours ouvert devant la faculté de droit de…
Toulouse le 15 Juin 1844. Positions de droit français : Des rapports
Par Ginoulhiac, Charles (1818-1895)
Publié en 1844
Réponse pour le sieur François Alary, & delle.…
Marie-Magdelaine Bozat mariés. Contre le sieur Jean-Baptiste Bozat, la demoiselle Bessy de Coureges, Me. Augustin Bozat, prêtre, & la dame Louise Bessy, veuve de Me. Bozat
Par Gaujal (procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1769
Mémoire pour Me. Louis-Annet-Gasque de Combes,…
docteur en médecine de la faculté de Montpellier, habitant de la ville de Joyeuse, intimé & appelant. Contre demoiselle Louise Durieu, appellante & intimée; & autres intimés et défaillants.
Par Lagarrigue, Jean (Procureur ; 17..-18..?)
Publié en 1773
Suite de mémoire et réponse pour Me Gasque de…
Combes, docteur en médecine. Contre la demoiselle Durieux & autres
Par Lagarrigue, Jean (Procureur ; 17..-18..?)
Publié en 1773
Observations pour Me Gasque de Combes, docteur en…
médecine. Contre demoiselle Louise Durieux, & autres
Par Lagarrigue, Jean (Procureur ; 17..-18..?)
Publié en 1773
Des différences entre les legs & les obligations…
à terme ou sous condition en droit romain
Par Malla, Jean D. (18..-....)
Publié en 1876
Étude sur les donations entre époux (pendant le…
mariage)
Par Vigneaux, Rémy (18..-....)
Publié en 1866
Des donations entre époux (pendant le mariage) en…
droit romain et en droit français
Par Malavialle, Gustave (18..-....)
Publié en 1861
De la révocation des donations entre-vifs en…
droit romain et en droit français
Par Figarol, Dominique
Publié en 1887
Des gains conventionnels de survie entre époux en…
droit romain, dans notre ancien droit français et dans le droit français actuel
Par Foignet, René (1864-1927?)
Publié en 1887
Étude sur les donations entre époux en droit…
romain et en droit français
Par Fermaud, Eugène (18..-....)
Publié en 1874
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