Résultats de recherche
Du jeu et du pari et du prêt à la grosse aventure : en droit romain
Par Tourraton, Ernest, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1876
Effets du privilège et de l'hypothèque
Par Rozy, Henri (1829-1882), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1851
Du mandat en droit romain et en droit français
Par Taillefer, Henri, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1877
De la séparation des patrimoines : en droit romain et en droit français
Par Barthés, Philibert (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1879
Des droits successoraux du conjoint survivant spécialement de la veuve et de la quotité
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Par Barbe, Edouard, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1880
Principes de la loi du 9 décembre 1905 sur la séparation des Églises et de l'État, avec les
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Par Hauriou, Maurice (juriste ; 1856-1929)
Publié en 1906
De l'acquisition par occupation
Par Lefèvre, Charles (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1873
De la juridiction criminelle des assemblées populaires : droit romain
Par Dorel, Ferdinand (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1891
De l'interdictio ignis et aquae : en droit romain
Par Pagés-Ferrère, François (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1891
Des transactions : en droit romain &' en droit français
Par Constans, Ernest (18..-....)
Publié en 1857
Des conditions et de la forme du mariage en droit romain
Par Du Trévou de Breffeillac, Emmanuel, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1880
De la manus : droit romain
Par Salivas, Albert (1846-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1873
Rapport fait à la Faculté de Droit de Toulouse le jeudi 11 janvier 1849 sur les concours entre
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Par Capmas, Charles (juriste ; 1818-1898) – Rédacteur, rapporteur, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896)
Publié en 1849
Rapport sur le concours pour les prix fait au nom de la faculté de droit de Toulouse, dans la
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Par Molinier, Victor (1799-1887) – Rédacteur, rapporteur, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896)
Publié en 1849
Rapport fait à la Faculté de Droit de Toulouse le lundi 15 novembre 1852 sur les concours
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Par Capmas, Charles (juriste ; 1818-1898) – Rédacteur, rapporteur, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896)
Publié en 1852
Des nullités de mariage et de la restitution en entier
Par Laval, Henri, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1857
Programme d'un cours de droit romain : Première partie contenant le résumé historique des
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Par Benech, Raymond-Osmin (1807-1855)
Publié en 1836
Arrest de la cour de parlement de Toulouse, portant reglement pour les marchandises qui
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Par France, Parlement de Toulouse (1437-1789)
Publié en 1720
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, du 18 mars 1729. Qui fait défenses à ceux qui ne
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Par France, Parlement de Toulouse (1437-1789)
Publié en 1729
Mémoire à la Cour Royale de Toulouse, pour le Sr Jean-Paul Roussille,... ; contre les sieurs
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Publié en 1833
Précis pour le Sieur J. B. Sabatié aîné, ancien négociant ; contre les enfans et héritiers
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Par Roucoules, Pierre B. de (1752-1829)
Publié en 182
Arrêté concernant la rivière de Lhers. Du 27 juin 1834
Par Barennes, Jacques (1777-1850), Haute-Garonne – Éditeur scientifique
Publié en 1834
Jugemens en dernier ressort de 1695. &' 1700. qui ordonnent le curement et l'elargissement de
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Par Duchêne, Jean (graveur ; 16..-17..) – Graveur sur bois, France, Table de marbre du Palais (1578-1704)
Publié en 1700
Instruction sommaire, pour madame la presidente de Juliard, demanderesse en declaration de
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Publié en 17
Ordonnance de monseigneur l'intendant, du 16. avril 1728. Concernant les moulins qui sont
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Par Bernage, Louis-Bazile de (1691-1767)
Publié en 1728
Extrait des registres du Conseil d'Etat. [du 28 août 1703]
Par France, Conseil d'État (13..-1791)
Publié en 1703
Arrest du Conseil d'Estat du roi, du huitiéme novembre mil sept cens quarante. Portant que
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Par France, Conseil d'État (13..-1791)
Publié en 1740
Arrest de la chambre souveraine des eaux et forêts du parlement de Toulouse, du vingt-six juin
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Par France, Parlement de Toulouse (1437-1789)
Publié en 1713
Devis des ouvrages a faire sur la riviere de Lhers, dans différentes parties du gardiage.
Par Hardy, Philippe (17...-17..)
Publié en 1764
Mémoire, pour messire Jean-George de Jossé de Cars, chevalier de l'ordre royal &' militaire de
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Par Pons, Jean-Baptiste-Clément (avocat ; 17..-17..?), Agel (procureur)
Publié en 1755
