Résultats de recherche
Du legs et de la vente de la chose d'autrui
Par Bonafos-Lazerme, Henri, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1853
Des promesses de contrats
Par Gauzy, Florence, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1853
Du transport-cession des créances &' de ses effets en droit romain et en droit français
Par Saint-Pierre, Ivan de (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1861
Détermination du véritable caractère juridique des hypothèses d'accession en droit romain
Par Guilhaume, Germain (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1867
A messieurs les Capitouls de la ville de Toulouse, chefs des nobles et gouverneurs de la ville
Par Moretti (17..-17..)
Publié en 1775
Factum pour le syndic des pariers du moulin du Château narbonnois de Thoulouze, appellans des
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Par Du Poix (avocat ; 16..-17..?)
Publié en 1689
Du paiement indu en droit romain et en droit français
Par Paget, Joseph (1837-1908), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1867
De la gestion d'affaires en droit romain et en droit français
Par Sourbets, Félix (avocat ; 18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1867
Effets juridiques de la protection accordée aux mineurs dans les rapports de la vie civile par
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Par Laborde, Adrien (avocat ; 18..-19..), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1867
Le pouvoir municipal dans l'Empire romain, dans l'ancienne France et dans la France moderne
Par Saint-Raymond, Edmond, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1867
Extrait des registres du Conseil d'Estat. [du 5 septembre 1690]
Par France, Conseil d'État (13..-1791)
Publié en 1690
De la garantie contre l'éviction en matière de vente
Par Dugros, Euzèbe (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1870
Essai sur l'adultère en droit romain et en droit français
Par Brousse, Albert, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1869
Dissertation sur les privilèges mobiliers principalement admis en matière commerciale et sur
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Par Testemalle, Louis-Etienne, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1869
Articles et reglemens faits &' accordez par meßieurs les pariers des deux moulins du chasteau
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Publié en 1666
Arrest de la cour du parlement de Toulouse, qui défend de bâtir des pigeonniers ou
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Par France, Parlement de Toulouse (1437-1789)
Publié en 1725
De l'origine, de la nature et des sources de l'hypothèque en droit romain
Par Gairal, Georges (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1870
Des droits successifs réciproques des enfants et parents naturels
Par Cazaubon, Léonce (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1870
De l'inaliénabilité du fonds dotal en droit romain
Par Bonne, Charles-Marie-Joseph de (18..-....)
Publié en 1870
Ordonnance de monseigneur l'intendant, du 8. decembre 1732. Louis-Basile de Bernage,
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Par Bernage, Louis-Bazile de (1691-1767)
Publié en 1736
De probationibus et praesumptionibus en droit romain : écritures signées
Par Frézouls, Ferdinand (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1870
Du contrat de société en droit romain
Par Gentil-Baichis, Paul de (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1870
Ordonnance de monseigneur l'intendant, du 7. juillet 1738. en execution de l'arrêt du conseil
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Par Bernage, Louis-Bazile de (1691-1767)
Publié en 1738
Des privilèges sur les meubles
Par Moulinard, L. de (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1871
Des enfants naturels
Par Salis, Jacques (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1871
Des substitutions fidéicommissaires prohibées par l'article 896 du code civil : étude précédée
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Par Vignerte, Théobald (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1871
Du pacte commissoire en droit romain
Par Campistron, Louis (1848-19..), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1872
Du Serment considéré comme mode de preuve en droit romain et en droit français
Par Briançon, H. de (juriste ; 18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1872
De la séparation des patrimoines en droit romain &' en droit français
Par Prouho, Bernard (1847-1895), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1872
