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pour Sujet:Histoire du droit (Toulouse)XRéinitialiser
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Paratitla in XLII. priores Digestorum libros. Auctore Guilielmo Marano antecessore Tolosano. ...

Par Maran, Guillaume (1549-1621)

Publié en 1628

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Treze livres des parlemens de France. Esquels est amplement traicté de leur origine et ...

Par La Roche-Flavin, Bernard de (1552-1627)

Publié en 1617

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Arrest de la cour de parlement de Toulouse, qui ordonne que les legs faits sans distinction ...

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1722

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Arrest de la cour du Parlement de Toulouse. Portant reglement touchant ce qui doit être ...

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1720

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La Question du blé au parlement de Toulouse

Par Jaudon, Henry (1859-1929)

Publié en 1895

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Arrest de la souveraine cour du parlement, en homologation de Concordat

Par France, Parlement de Toulouse (1437-1789)

Publié en 1769

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Reglement au sujet de l'entretien des fossez et de la largeur des chemins dans l'étenduë de la ...

Par France, Sénéchaussée (Toulouse)

Publié en 1744

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Arrest de la cour du parlement de Toulouse, qui défend de bâtir des pigeonniers ou ...

Par France, Parlement de Toulouse (1437-1789)

Publié en 1725

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Histoire véritable de ce qui s'est passé à Tholose en la mort du président Duranti d'après ...

Par Leblanc du Vernet, Frédéric (1824-1889)

Publié en 1861

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Explication de l'ordonnance de Louis XIV. Roi de France et de Navarre. Sur les matières ...

Par Boutaric, François de (1672-1733)

Publié en 1743

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