Résultats de recherche
Recueil des questions de jurisprudence, proposées par M. d'Aguesseau, chancellier de France a
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Par Aguesseau, Henri-François d' (1668-1751), France, Parlement de Toulouse
Publié en 1749
Actions forenses de Maistre Simon d'Olive du Mesnil, conseiller du Roy, et son premier advocat
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Par Olive Du Mesnil, Simon d' (1584-1647)
Publié en 1626
Recueil de diverses ordonnances de monseigneur l'illustrissime et reverendissime cardinal de
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Par Joyeuse, François de (1562-1615)
Publié en 1614
Histoire tragique et arrests de la cour de parlement de Tholose, contre Pierre Arrias Burdeus
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Par Segla, Guillaume de (1580?-1640), France, Parlement de Toulouse
Publié en 1613
Plaidoyez de me Jacques de Puymisson, advocat au Parlement de Tolose.
Par Puymisson, Jacques de (1570-16..)
Publié en 1612
Recueil de quelques plaidoyez notables faicts par feu M. P. de Beloy conseiller &' advocat
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Par Belloy, Pierre de (1540?-1613), France, Parlement de Toulouse
Publié en 1613-----
Arrets de la Cour de Parlemant de Tolose. Prononcés an robe rouge. Par Messire Antoene de
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Par Lestang, Antoine de (1541-1617)
Publié en 1612
Arrests de la cour du parlement de Toulouse, recueillis par feu Me Jean Albert, docteur &'
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Par Albert, Jean (1609-168. ?)
Publié en 1686
Joannis Corasii Tolosatis, jurisconsulti clarissimi, In universam sacerdotiorum materiam
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Par Coras, Jean de (1515-1572)
Publié en 1687
Questions notables du droit ; decidées par divers arrests de la Cour de parlement de Toulouse.
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Par Olive Du Mesnil, Simon d' (1584-1647)
Publié en 1682
Arrests notables du parlement de Toulouse, donnez &' prononcez sur diverses matieres, civiles,
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Par La Roche-Flavin, Bernard de (1552-1627)
Publié en 1682
Tractatus de beneficiis et censuris ecclesiasticis, ad usum utriusque fori. Continens integram
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Par Pasteur, Melchior (16..-16..)
Publié en 1675
Abrégé du Recueil des arrests notables de la Cour de Parlement de Tolose, fait par Maistre
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Par Maynard, Géraud de (1537-1607)
Publié en 1666
Recueil des titres et arrests du conseil privé du Roy, concernans le privilège de la ville &'
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Publié en 1663
De fictionibus juris tractatus quinque. Quibus accessit solemnis praelectio ad 1. Cum
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Par Dadine d'Auteserre, Antoine (1602-1682)
Publié en 1659
Les Questions notables du droict, de Me Simon d'Olive, Sieur du Mesnil, conseiller du Roy en
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Par Olive Du Mesnil, Simon d' (1584-1647)
Publié en 1655
Questions notables du droit, decidées par divers arrests de la cour de Parlement de Tolose. Et
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Par Olive Du Mesnil, Simon d' (1584-1647)
Publié en 1646
Le Parfait praticien françois, divisé en trois parties. En la I. il enseigne aux praticiens la
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Par Cayron, Gabriel (1571-1650)
Publié en 1655
Recueil des Edits, déclarations, arrests du Conseil et des Parlemens de Paris et de Toulouse
Par France, Parlement de Paris, France, Parlement de Toulouse
Publié en 1715
De aequitate sive justitia commentarii duo. Adversus nugamenta &' offucias anti-triboniani
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Par Maran, Guillaume (1549-1621)
Publié en 1622
Arrests notables du parlement de Tolose. Donnez &' prononcez sur diverses matieres, civiles,
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Par La Roche-Flavin, Bernard de (1552-1627), France, Parlement de Toulouse
Publié en 1617
Observations des coustumes de Tholose, conferees au droict romain, &' coustumier de France par
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Par François, François (15..-16..)
Publié en 1615
Juris Tractatus varii Jacobi Ferrerii, jurium doctoris et in senatu Tolosano patroni
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Par Ferrières, Jacques de (15..-1651)
Publié en 1652
Instructions pour le Franc-alleu de la province de Languedoc.
Par Caseneuve, Pierre de (1591-1652)
Publié en 1640
Les Oeuvres de Me Simon d'Olive Sieur du Mesnil, conseiller du Roy en la cour de parlement de
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Par Olive Du Mesnil, Simon d' (1584-1647)
Publié en 1638
Treze livres des parlemens de France. Esquels est amplement traicté de leur origine et
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Par La Roche-Flavin, Bernard de (1552-1627)
Publié en 1617
Arrest de la cour de parlement de Toulouse, qui ordonne que les legs faits sans distinction
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1722
Arrest de la cour du Parlement de Toulouse. Portant reglement touchant ce qui doit être
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1720
Explication de l'ordonnance de Louis XIV. Roi de France et de Navarre. Sur les matières
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Par Boutaric, François de (1672-1733)
Publié en 1743
Arrest de la souveraine cour du parlement, en homologation de Concordat
Par France, Parlement de Toulouse (1437-1789)
Publié en 1769
