Résultats de recherche
Chambre des députés. Opinion de M. de Villèle, député de la Haute-Garonne, sur le projet de
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Par Villèle, Jean-Baptiste Guillaume Joseph de (1773-1854)
Publié en 1817
Règlement général des fabriques. Du 30 Décembre 1809 [suivi de] Ordonnance du Roi... le 12
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Par Charles X (roi de France ; 1757-1836)
Publié en 1826
Lettre de M. de Cazalès. Paris, ce 12 juillet 1791.
Par Cazalès, Jacques-Antoine-Marie de (1758-1805)
Publié en 1701
Opinion de M. de Cazalès sur le serment exigé des officiers de l'armée.
Par Cazalès, Jacques-Antoine-Marie de (1758-1805)
Publié en 1701
Origen de las dignidades seglares de Castilla y Leon con relaçion summaria de los reyes de
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Par Salazar y Mendoza, Pedro de (1549-1629)
Publié en 1618
Edites e cridas fetas y publicades per manament del... senyor Don Joan Antonio Pacheco,
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Publié en 1676
Compte rendu des constitutions de la société dite des jésuites, par monsieur le Procureur
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Par Riquet de Bonrepos, Jean-Gabriel-Aimable-Alexandre (1709-1791), France, Parlement de Toulouse (1437-1789)
Publié en 1762
Observations du Barreau de Toulouse sur la question de la patente
Par Ordre des avocats à la Cour d'appel de Toulouse
Publié en 1850
Muséum historique, ou Abrégé de l'histoire universelle : également utile aux institutions de
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Par Roche, J. L. H. (17..?-18..)
Publié en 1832
La ville de Revel en Lauraguais : Son origine, ses privilèges et ses coutumes
Par Morère, Gabriel-Bernard (18..-19..)
Publié en 1899
Déclaration de l'ordre de la noblesse de la sénéchaussée de Toulouse. Du 16 octobre 1789.
Par France, Assemblée de la noblesse de Toulouse
Publié en 1789
Protestations de la noblesse des dioceses de Toulouse et de S. Papoul
Par Escouloubre, Louis Gaston François d' (1755-1834), France, Assemblée de la noblesse de Toulouse
Publié en 1789
Aux citoyens commissaires de la Convention nationale.
Par Féraud, Jean (1759-1795)
Publié en 1793
Armée des Pyrénées. Toulouse le 4 Préréal, an second de la République française, une &'
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Par France, Armée des Pyrénées Orientales
Publié en 1794
Ordonnance de Monseigneur le duc de Roquelaure, lieutenant general des armées du Roi,
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Par Roquelaure, Gaston-Jean-Baptiste de Bessuejouls (duc de ; 1617-1683)
Publié en 1721
Harangue faite au Roy a Fontainebleau le 17 août 1711. Par monseigneur l'evesque de Castres,
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Par Quiqueran de Beaujeu, Honoré (1655-1736)
Publié en 1711
Oraison funebre de tres-haut, tres-puissant et excellent prince Philippe, fils de France,
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Par Campistron, Jean-Louis (1656-1737)
Publié en 1702
Valerius ecclesiasticus hoc est delectus exemplorum historiae ecclesiasticae. Authore R.P.
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Par Goudour, Jacques (16..-1690)
Publié en 1663
La Catelogne francoise ou il est traite des droits que le Roy a sur les comtez de Barcelonne,
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Par Caseneuve, Pierre de (1591-1652)
Publié en 1644
Recueil des Edits, déclarations, arrests du Conseil et des Parlemens de Paris et de Toulouse
Par France, Parlement de Paris, France, Parlement de Toulouse
Publié en 1715
Conference des Edicts de pacification des troubles esmeus au Royaume de France, pour le faict
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Par Belloy, Pierre de (1540?-1613), Henri IV (roi de France ; 1553-1610)
Publié en 1600
Aegesippi... Historia de bello Judaico. Sceptri sublatione. Judaeorum dispersione et
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Par Hégésippe (03..-03..?)
Publié en 1510
La Defence de la monarchie françoise, et autres monarchies, contre les detestables et
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Par Baricave, Jean (156.-16..)
Publié en 1614
Le siège et la bataille de Leucate. Avec le plan de la place assiégée, du camp des ennemis &'
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Par Paulhac (15 ?..-16..?)
Publié en 1637
Arrests de la Cour de Parlement de Toulouse : du 9. juillet 1681. Sur une copie d'un bref du
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1681
Arrest de la Cour du Parlement de Toulouse qui fait deffenses aux juges et consuls du ressort
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1682
Arrest de la Cour de parlement de Toulouse, qui ordonne que les sujets du Roy, tant de la
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1686
Declaration du Roy, portant defenses à toutes personnes d'aller s'establir dans la Principauté
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Par Louis XIV (roi de France ; 1638-1715)
Publié en 1697
Arrest du Conseil d'Estat du Roy, portant que dans trois mois, les conseillers de la R.P.R. se
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Par France, Conseil d'État 13..-1791
Publié en 1685
