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pour Lieu de publication:ToulouseX , Sujet:Histoire du droit (Toulouse)XRéinitialiser
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Les Oeuvres de Me Simon d'Olive Sieur du Mesnil, conseiller du Roy en la cour de parlement de ...

Par Olive Du Mesnil, Simon d' (1584-1647)

Publié en 1638

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Arrest de la cour de parlement de Toulouse, qui ordonne que les legs faits sans distinction ...

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1722

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Arrest de la cour du Parlement de Toulouse. Portant reglement touchant ce qui doit être ...

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1720

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Explication de l'ordonnance de Louis XIV. Roi de France et de Navarre. Sur les matières ...

Par Boutaric, François de (1672-1733)

Publié en 1743

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Reglement au sujet de l'entretien des fossez et de la largeur des chemins dans l'étenduë de la ...

Par France, Sénéchaussée (Toulouse)

Publié en 1744

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Arrest de la cour du parlement de Toulouse, qui défend de bâtir des pigeonniers ou ...

Par France, Parlement de Toulouse (1437-1789)

Publié en 1725

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Thèse pour le concours ouvert devant la faculté de droit de Toulouse, sous la présidence de ...

Par Jean-Pierre-Paul, Rodiere (17..-18..), Caunes, Jean-Antoine (imprimeur-libraire ; 1765-18..) – Imprimeur-libraire, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Éditeur scientifique

Publié en 1822

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Innocentii Cironii Opera in jus canonicum quorum elenchus sequens pagina exhibet

Par Honorius III (pape ; 1160?-1227)

Publié en 1645

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Traité des peines des secondes noces. Par feu noble Louis Astruc, professeur en droit français ...

Par Astruc, Louis (1685-1744)

Publié en 1752

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La fin du Parlement de Toulouse

Par Duboul, Axel (1842-1902)

Publié en 1890

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Brevis et enucleata expositio in Institutionum Justiniani libros quatuor. Autore Ant. Dadino ...

Par Dadine d'Auteserre, Antoine (1602-1682)

Publié en 1664

3 Tomes
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Clarissimi viri Guilielmi Marani antecessoris Tolosani Civilium operum. Tomi duo in quibus ...

Par Maran, Guillaume (1549-1621), Médon, Bernard (16..?-16..)

Publié en 1671

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Antonii Dadini Alteserrae, antecessoris Tolosani, Notae et observationes in XII libros ...

Par Dadine d'Auteserre, Antoine (1602-1682)

Publié en 1669

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Joannis Corasii, jureconsulti clarissimi, senatorisque Regii Tolosae meritissimi, In legem ...

Par Coras, Jean de (1515-1572)

Publié en 1567-----

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Des mariages clandestinement, et irreverrement contractes par les enfans de famille, au deceu, ...

Par Coras, Jean de (1515-1572)

Publié en 1557-----

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Paratitla in XLII. priores Digestorum libros. Auctore Guilielmo Marano antecessore Tolosano. ...

Par Maran, Guillaume (1549-1621)

Publié en 1628

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Theophilus renovatus, sive levis ac simplex via ad Institutiones juris civilis. Cum duplici ...

Par Galtier, Daniel de (16..-17..)

Publié en 1726

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Discours politiques de l'establissement et conservation des loix &' de la justice. Contre les ...

Par Maran, Guillaume (1549-1621)

Publié en 1621

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L'usure expliquée et condamnée par l'Ecriture, par la tradition et par le droit naturel. ...

Par Carpuac, Bernardin (17..-17..)

Publié en 1782

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De ducibus et comitibus provincialibus Galliae libri tres : in quibus eorum origines, ...

Par Dadine d'Auteserre, Antoine (1602-1682)

Publié en 1643

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