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pour Lieu de publication:ToulouseX , Sujet:Histoire du droit (Toulouse)XRéinitialiser
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Le Franc-alleu de la province de Languedoc, establi et defendu. Seconde Edition reveue͏̈ et ...

Par Caseneuve, Pierre de (1591-1652)

Publié en 1645

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Traité des hypothèques. Donné pour supplémént au Stile universel concernant les saisies &' ...

Par Soulatges, Jean-Antoine (1700-1784)

Publié en 1761

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Observations sur les arrêts remarquables du parlement de Toulouse, recueillis par messire Jean ...

Par Vedel, Gabriel de (16..-17..), Catellan, Jean de (1617-1700)

Publié en 1758

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Eloge de Henry-François d'Aguesseau, chancelier de France. Prononcé à l'audience présidiale ...

Par Morlhon, Barnabé de (17..-17..)

Publié en 1760

2 Tomes
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Arrests remarquables du parlement de Toulouse, qui contiennent beaucoup de décisions nouvelles ...

Par Catellan, Jean de (1617-1700), France, Parlement de Toulouse

Publié en 1756

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Arrests remarquables du parlement de Toulouse, qui contiennent beaucoup de décisions nouvelles ...

Par Catellan, Jean de (1617-1700), France, Parlement de Toulouse

Publié en 1723

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Observations sur les arrêts remarquables du parlement de Toulouse, recueïllis par Messire Jean ...

Par Vedel, Gabriel de (16..-17..)

Publié en 1733

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Notables et singulieres questions du droict escrit, decidees et jugees par arrests memorables ...

Par Maynard, Géraud de (1537-1607)

Publié en 1628

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Recüeil des edits, declarations, arrêts du Conseil &' du parlement de Toulouse, depuis l'année ...

Par France, France, Parlement de Toulouse

Publié en 1756

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Les us et coutumes de la ville de Toulouse, avec des instructions pour connoître les ...

Par Lebrun (ingénieur ; 16..?-175.)

Publié en 1753

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Précis sur soi-montré, pour les sieurs Pelleport &' Beyfete, négocians. Contre le sieur ...

Par Loubet (avocat ; 17..-18..?), Souchon (procureur ; 17..-18..?)

Publié en 1789

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Suite d’observations. Pour le Sr. Viguier contre le Sr. Chambert.

Par Delort, Jean-Marie (Avocat ; 1710-1778), Martin, E. (procureur ; 17..-18..?)

Publié en 1768

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Réponse pour le Sr. Louis Viguier, habitant de la ville de Fanjeaux, pere, &' légitime ...

Par Delort, Jean-Marie (Avocat ; 1710-1778), Martin, E. (procureur ; 17..-18..?)

Publié en 1768

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Mémoire en réponse pour Dom Joseph Delrue, supérieur général de la congrégation de S.-Maur ; ...

Par Lacroix, Pierre-Firmin de (avocat ; 1732-1786), Casseirol, Louis (procureur ; 17..-17..)

Publié en 1765

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Traité des elections d'heritier contractuelles et testamentaires, par Monsieur Vulson, ...

Par Vulson (conseiller au parlement de Grenoble)

Publié en 1753

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Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année Mil sept cens trente-neuf [1739]. A l'usage ...

Publié en 1738 ou 1739

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Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année bissextile M. D. CC. XL. [1740]. A l'usage des ...

Publié en 1739 ou 1740

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Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année Mil sept cent cinquante trois [1753]. A ...

Publié en 1753

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Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année M. DCC. LXVII. [1767]. A l'usage du ressort. ...

Publié en 1766

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Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année bissextile Mil sept cens quarante cinq. ...

Publié en 1744 ou 1745

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Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année M. DCC. LXXV. [1775]. A l'usage du ressort. ...

Publié en 1774

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Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année M. DCC. LXXVIII. [1778]. A l'usage du ressort. ...

Publié en 1777

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Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année M. DCC. LXXX. [1780]. A l'usage du ressort. ...

Publié en 1779

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A Nosseigneurs de parlement. Supplie humblement la communauté des procureurs au sénéchal &' ...

Par Communauté des procureurs au sénéchal et présidial de Toulouse

Publié en 1783

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S'ensuivent les statuts et ordonnances du moulin du Bazacle corrigées nouvelement en l'an mil ...

Publié en 1728

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Arrest du conseil d'estat du Roy, qui permet à l'Hôpital General Saint Joseph de la Grave de ...

Par Louis XV (roi de France ; 1710-1774), France, Conseil d'État (13..-1791)

Publié en 1726

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Arrest de la souveraine cour de parlement, du vingt-troisieme août mil sept cens ...

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1763

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Berengarii Fernandi, j.u. doctoris et in academia Tolosana antecessoris celeberrimi Universa ...

Par Fernand, Bérenger (15..-1567)

Publié en 1728

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Notables et singulières questions de droit écrit, jugées au Parlement de Toulouse, conférées ...

Par Maynard, Géraud de (1537-1607), Lestang, Antoine de (1541-1617)

Publié en 1751

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L'Opinion des canonistes, que le pape seul peut dispenser sur tous les empéchemens dirimens de ...

Par Solier, Jean (16..-16..?)

Publié en 1691

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