Résultats de recherche
Table des tomes 21 à 40 du Mémorial de jurisprudence
Publié en 1840
Table générale, alphabétique et raisonnée des dix premiers volumes du Mémorial de
...
Publié en 1831
'Obligations. N°4. Analyse du cours de M. Le doyen Malpel sur cette matière'
Par Malpel, François (1765-1849)
Publié en 1835
'Explication de l'ordonnance ou edit du mois de mars 1673 servant de reglement pour le
...
Par Boutaric, François de (1672-1733)
Publié en 1743
'Livre de l'ordonnance des donnations et des testamens apartenant a Marie Joseph Espigat.
...
Par Astruc, Louis (1685-1744)
Publié en 1741
'Jus romanum. Professore Domino Rufat. Faculté de droit de Toulouse. Etienne Ducos de St Mont.
...
Par Ruffat, Jean-Dominique (1762-1842)
Publié en 1826-1827
'Compendiosa juris civilis methodus, a domino Mareto tradita Tholosae, anno D[omi]ni 1579.
...
Par Maret, Antoine (15..-15..)
Publié en 1579
'Juris civilis institutiones, quas audivi in u[nive]rsitate Tholosana, sub doctiss. DD. Du
...
Par Barclay, Thomas (15..-16..), Bigorre, Jean de (15..-16..)
Publié en 1619
'Institution au droit francois, accomodée à lusage de la province de Languedoc et ressort du
...
Par Martres, Antoine de (1638-1695)
Publié en [1683 ?]
Clarissimi jureconsulti Dn.D. Mareti olim professoris Tolosani Tractatus quartarum,
...
Par Maret, Antoine (15..-15..)
Publié en 1601-----
Notes de cours de droit donnés à l'université de Toulouse en 1571-1573
Par Cabot, Guillaume (15..-16..?), Maret, Antoine (15..-15..)
Publié en 1571-1573
'Cayer de droit françois, appartenant à moi Joseph Lacroix étudiant en droit sous Mrs Gouazé
...
Par Delort, Pierre-Théodore (1736-1793), Gouazé, Jean-Joseph (1729-1809)
Publié en 1790-1791
'Second cayer du droit français. Suitte du titre deux. des actes de l'état civil. Code.
...
Par Delpech, Edouard (1790-1870) – Auteur supposé
Publié en 1823
'Institutes françoises dictéés par monsieur de Boutaric professeur royal en l'université de
...
Par Boutaric, François de (1672-1733)
Publié en 1720
Recueil de textes juridiques
Par Delort, Pierre-Théodore (1736-1793), Furgole, Jean-Baptiste (1690-1761)
Publié en 1779
'Explication des libertes des églises gallicanes'
Par Boutaric, François de (1672-1733)
Publié en 1721
'Explication de l'ordonnance de l'année mil six cent soixante sept donnée par Monsieur de
...
Par Boutaric, François de (1672-1733)
Publié en 1716
'Explication de l'ordonnance de l'année mil six cent soixante sept donnée par Monsieur de
...
Par Boutaric, François de (1672-1733)
Publié en 1716
'Explication de l’ordonance criminelle de l’annee mil six cent septante donnée par Mr.
...
Par Boutaric, François de (1672-1733)
Publié en 1718
'Explication de l’ordonance de l’annee mil six cens septante trois, servant de reglement pour
...
Par Boutaric, François de (1672-1733)
Publié en 1728
Registre de délibérations de la faculté de droit de l'université de Toulouse.
Par Université de Toulouse (1229-1794), Faculté de droit
Publié en 1698-1743
Registre de délibérations de la faculté de droit de l'université de Toulouse.
Par Université de Toulouse (1229-1794), Faculté de droit
Publié en 1744-1752
'Les principes du droit canonique francois par Mr de Marthres proffesseur en droit de
...
Par Martres, Antoine de (1638-1695)
Publié en 1688
Réponse a l'instruction signifiée le 7 août dernier pour le syndic des prêtres de la Table du
...
Par Sicard (le fils ; 17..-17..?)
Publié en 177
Arrêt rendu par la cour d'assises du département de la Haute Garonne, du 17 mars 1828, qui
...
Publié en 1828
Requête pour Me. Louis Gaye, prêtre, licencié ez droits, habitant à Bazus, diocèse de Toulouse
...
Par Resplandy (procureur ; 17..-17..)
Publié en 1766
Sentence, rendue le 14 mai 1766.
Par Chalvet-Rochemonteix, Henri-Auguste de (17..?17..)
Publié en 1766
Rentrée du tribunal de première instance de Toulouse. 1839.
Par Delquié, Auguste (1795-1858)
Publié en 1839
Arrêté du Parlement de Toulouse, du 5 avril 1788. Concernant les ordres du Roi, qui ont
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1788
Rapport sur le dernier concours de doctorat et des élèves de troisième année, fait, au nom de
...
Par Faculté de droit Toulouse ; 1805-1896
Publié en 1845
