Résultats de recherche
Œuvres de Me. Jean-Baptiste Furgole, sur les donations. Tome premier [second] [Seconde
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Par France
Publié en 1761
L'ordonnance de 1667 mise en pratique conformément à la jurisprudence et à l'usage du
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Par Furgole, Jean-Baptiste (1690-1761)
Publié en 1759
Explication de l'ordonnance de Blois. Par feu noble François de Boutaric, professeur en droit
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Par Boutaric, François de (1672-1733)
Publié en 1745
Arrests remarquables du parlement de Toulouse... recueïllis par messire Jean de Catellan,
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Par Catellan, Jean de (1617-1700), France, Parlement de Toulouse
Publié en 1730
Traité de la seigneurie féodale universelle et du franc alleu naturel, par Me Furgole, avocat
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Par Furgole, Jean-Baptiste (1690-1761)
Publié en 1767
Traité des tutelles, divisé en quatre parties : Où les questions dont il se trouve composé
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Par Ferrière, Jean-Antoine (17..-17..)
Publié en 1766
Questions sur l'ordonnance de Louis XIV, du mois d'avril 1667, relatives aux usages des cours
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Par Rodier, Marc-Antoine (1701-1778)
Publié en 1777
Traité des peines des secondes noces. Par feu noble Louis Astruc, professeur en droit français
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Par Astruc, Louis (1685-1744)
Publié en 1752
Commentaire de l'ordonnance de Louis XV sur les substitutions du mois d'Août 1747
Par Furgole, Jean-Baptiste (1690-1761)
Publié en 1767
Traité du contrat de mariage et des droits respectifs des époux relativement à leurs biens :
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Par Rodière, Aimé (1810-1874), Pont, Paul (1808-1888)
Publié en 1847
De l'emploi et du remploi de la dot sous le régime dotal
Par Benech, Raymond-Osmin (1807-1855)
Publié en 1847
Traité sur les libertez de l'Eglise gallicane, par Me. Jean-François de Boutaric, professeur
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Par Boutaric, François de (1672-1733)
Publié en 1747
Decisions notables sur diverses questions du droit, jugées par plusieurs arrêts du Parlement
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Par Cambolas, Jean de (1565-1633)
Publié en 1744
Traité des curés primitifs où l'on examine leur origine, les differentes causes qui y ont
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Par Furgole, Jean-Baptiste (1690-1761)
Publié en 1736
Les Institutes de l'empereur Justinien conferées avec le droit françois, par noble François de
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Par Boutaric, François de (1672-1733)
Publié en 1740
Traité des servitudes des héritages rustiques et urbains ; de l'habitation ; de l'usage &' de
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Par Astruc, Louis (1685-1744)
Publié en 1775
Questions sur l'édit du mois de juin 1771, et autres loix postérieures concernant les
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Par Corail de Sainte-Foy, François de (1752-18..)
Publié en 1785
Eloge historique de Jean-Etienne Duranti, premier président au Parlement de Toulouse. Sujet
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Par Ponsard (17..-17..?)
Publié en 1770
Explication de l'ordonnance de Louis XV. Roi de France et de Navarre. Du mois de février 1731.
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Par Boutaric, François de (1672-1733)
Publié en 1766
Traité des crimes, divisé en deux parties. La premire[sic], de la nature des crimes, des juges
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Par Soulatges, Jean-Antoine (1700-1784)
Publié en 1762
Études sur Horace appliquées au droit civil romain, : communiquées à l'Académie royale des
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Par Benech, Raymond-Osmin (1807-1855)
Publié en 1845
Explication de l'ordonnance de Louis XIV. Roi de France et de Navarre sur les matieres civiles
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Par Boutaric, François de (1672-1733)
Publié en 1743
Style universel de toutes les cours et jurisdictions du royaume, concernant les saisies et
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Par Soulatges, Jean-Antoine (1700-1784)
Publié en 1776
Traité élémentaire des successions ab intestat, par M. Malpel, avocat à la cour royale, et
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Par Malpel, François (1765-1849)
Publié en 1824
Des justices de paix et des tribunaux civils de 1ère instance, d'après les lois des 11 avril
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Par Benech, Raymond-Osmin (1807-1855)
Publié en 1838
L'esprit de l'ordonnance du mois de juillet 1737. Concernant le faux principal, le faux
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Par Soulatges, Jean-Antoine (1700-1784)
Publié en 1780
Thèse publique pour le doctorat
Par Molinier, Victor (1799-1887)
Publié en 1838
Acte public pour le doctorat : De la société en matière civile et commerciale. De
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Par Chauveau, Adolphe (1802-1868)
Publié en 1839
De l'origine et institution de divers ordres de chevalerie tant ecclesiastiques que prophanes.
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Par Belloy, Pierre de (1540?-1613), Constans, Isaac (15..-15..?)
Publié en 1604-----
Moyens de nullité et d'abus pour messire Louis de la Valette archevesque de Tolose. Contre la
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Par Maran, Guillaume (1549-1621)
Publié en 1619
