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Résultats 1 - 30 sur 45 resultats
pour Langue:FrançaisX , Sujet:Droit canoniqueXRéinitialiser
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'Explication des libertes des églises gallicanes'

Par Boutaric, François de (1672-1733)

Publié en 1721

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'Les principes du droit canonique francois par Mr de Marthres proffesseur en droit de ...

Par Martres, Antoine de (1638-1695)

Publié en 1688

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Statuts synodaux du diocèse de Toulouse : publié dans le synode général tenu le 25 octobre ...

Par Astros, Paul Thérèse David d' (1772-1851)

Publié en 1837

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Des mariages clandestinement, et irreverrement contractes par les enfans de famille, au deceu, ...

Par Coras, Jean de (1515-1572)

Publié en 1557

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Traité des curés primitifs, où l'on examine leur origine, les différentes causes qui y ont ...

Par Furgole, Jean-Baptiste (1690-1761)

Publié en 1776

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Consultation. Le conseil soussigné, délibérant sur cette question 'les curés fruits-prenans ...

Par Taverne, Pierre-Etienne-Dominique (Avocat ; 17..-17..?), Barère de Vieuzac, Bertrand (avocat ; 1755-1841)

Publié en 1785

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Recueil des ordonnances synodales et autres, faites en divers temps par nosseigneurs ... ...

Publié en 1669

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Traité des droits et des obligations des chapitres des eglises cathedrales. Tant pendant que ...

Par Ducassé, François (163X-1706)

Publié en 1706

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Mémoire, pour messire François Gabriel de Thezan du Poujol, d’Olargues, abbé de S. Martin de ...

Par Bauduer (avocat ; 16..-17..?), Belot, Jacques (16..-17..?)

Publié en 1696

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Explication de l'ordonnance de Blois. Par feu noble François de Boutaric, professeur en droit ...

Par Boutaric, François de (1672-1733)

Publié en 1745

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Petit discours des parties et office d'un bon et entier juge. De l'arrest memorable du ...

Par Coras, Jean de (1515-1572), Pic de la Mirandole, Jean (1463-1494)

Publié en 1596-----

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Traité sur les libertez de l'Eglise gallicane, par Me. Jean-François de Boutaric, professeur ...

Par Boutaric, François de (1672-1733)

Publié en 1747

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Traité des curés primitifs où l'on examine leur origine, les differentes causes qui y ont ...

Par Furgole, Jean-Baptiste (1690-1761)

Publié en 1736

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Recueil des statuts synodaux du diocèse d'Auch, revus et publiés dans le Synode général tenu à ...

Publié en 1770

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Statuts synodaux du diocèse d'Alby publiés au synode tenu au mois d'avril de l'année ...

Par Choiseul, Léopold-Charles de (1724-1781)

Publié en 1763

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Moyens de nullité et d'abus pour messire Louis de la Valette archevesque de Tolose. Contre la ...

Par Maran, Guillaume (1549-1621)

Publié en 1619

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Déclaration et manifeste de maistre Guillaume Maran docteur regent &' doyen des facultez des ...

Par Maran, Guillaume (1549-1621)

Publié en 1621

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Ordonnances synodales de Monseigneur l'illustrissime et révérendissime Jean-Loüis de Bertons ...

Publié en 1729

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Ordonnances synodales du Diocèse de Lavaur, publiées par Monseigneur l'illustrissime &' ...

Publié en 1729

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Mémoire en réponse. Pour les curés de la Ville de Toulouse, &' marguilliers des fabriques des ...

Par Tournier, Jean-Baptiste-Joseph (Avocat ; 17..-17..?)

Publié en 1752

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Ordonnance de Monsieur l'official metropolitain de la province d'Alby

Par Darquier, Jacques (Official métropolitain de la province d'Albi ; 16..-16..?)

Publié en 1683

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Mémoire, pour Jean-Bernard la Borde, prêtre &' prieur de Notre-Dame de la Daurade de Toulouse, ...

Par Esteve (Avocat ; 17..?-17..)

Publié en 1733

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Mémoire instructif pour le sindic de la Chartreuse de Thoulouse, deffendeur. Contre le sindic ...

Par Demontz (Avocat ; 16..-17..)

Publié en 1704

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Factum, servant de salvations &' de réponses. Pour les trois communautés des prébendiers de la ...

Publié en 1705

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Résumé du procès. Pour le syndic de la paroisse Saint-Michel de cette ville. Contre Burles, ...

Par Courdurier, Jean-Baptiste (Avocat ; 17..-17..?), Huc, Daniel (Procureur ; 17..-18..?)

Publié en 1770

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Apologie des constitutions de la Congrégation de St Maur, par M. de Lacroix, avocat au ...

Par Lacroix (doctrinaire ; 17..-1786?)

Publié en 1766

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'Explication du Concordat passé a Boulogne entre le pape Leon X et François Ier, roy de France ...

Par Boutaric, François de (1672-1733)

Publié en 1717-1718

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Factum, pour Messire Michel Tubeuf, conseiller du roy en ses conseils, evêque de Castres, ...

Par Ruet (16..-17..?)

Publié en 1681-1682

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Instruction sommaire pour le syndic des religieuses de Sainte Marie de la Visitation de la ...

Par Gauran, Jean Pons (16..-17..?), Galau (Procureur ; 16..-17.. ?)

Publié en 1680

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Sermon de S. Thomas archeveque de Cantourbie, et primat d'Angleterre, Composé par M. Molinier ...

Par Molinier, Etienne (1580-1650), Marca, Pierre de (1594-1662)

Publié en 1652

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