Résultats de recherche
A vous Messieurs les Capitouls, chefs des nobles, &' gouverneurs de la ville de Toulouse
Par Benech, Guillaume (Vitrier à Toulouse ; 17..-17..?)
Publié en 1788
Précis pour les bailes du corps des maîtres frippiers de Toulouse. Contre les jurés-gardes du
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Par Vincens (avocat ; 17..-18..?)
Publié en 1779
Réglemens faits par messieurs les Capitouls, concernant les prix des armes.
Publié en 1783
Arrest de la cour de Parlement. Du 4 mars 1763, qui règle le vestiaire, itinéraire et pensions
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1763
Arrest de la cour de Parlement qui juge l'appel comme d'abus relevé par le procureur général
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1763
Mémoire pour messire Guillaume de Juliard,... Sur la plainte par lui portée au sujet d'un
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Par Juliard, Guillaume de (....-1737)
Publié en 1735
Affaire Cécile Combettes : accusation de viol et meurtre contre Louis Bonafous, en religion
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Publié en 1848
Traité sur la tolérance
Par Voltaire (1694-1778)
Publié en 1763
Plaidoyer de monsieur le procureur général du roi au parlement de Toulouse, dans les audiences
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Par Riquet de Bonrepos, Jean-Gabriel-Aimable-Alexandre (1709-1791), Castilhon, Jean (1720-1799)
Publié en 1763
Délibérations prises par le conseil général renforcé de la ville de Toulouse, le 26 novembre
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Par Toulouse
Publié en 1789
Arret de la cour de parlement, qui ordonne, sous le bon plaisir du roi, la prorogation de sa
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1789
Ordonnances faites par les seigneurs Capitouls de Toulouse pour le réglement du Loge &' poids
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Par Toulouse
Publié en 17
Arrêt du Conseil d'Etat du roi, portant nouveau réglement pour l'administration municipale de
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Par France, Conseil d'État 13..-1791
Publié en 1780
Arrest de la Cour de Parlement du premier mars 1766. Qui ordonne la lacération, supresssion &'
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1776
Mémoire prouvé par les faits, sur l'administration vicieuse du corps de ville de Toulouse
Publié en 1775
Extrait du verbal de la traduction du tarif des droits de leude, péage et guidonage qui se
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Publié en 1761
Lettres patentes du Roi, données a Versailles le 14. septembre 1754. Portant confirmation des
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Publié en 1759
Recueil general des Edits, declarations, lettres patentes du Roy, arrêts du conseil &' de la
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Publié en 1753
Compilation des anciens reglemens faits dans les assemblées generales de la direction de
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Par Hôtel-Dieu Toulouse
Publié en 1723
Relation historique de la procédure et des débats de la Cour d'assises de la Haute-Garonne,
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Par Cazeneuve, Jean-Michel (avocat ; 17..-18..)
Publié en 1848-1849
Mémoire pour dame Anne-Rose Cabibel, veuve Calas &' pour ses enfans
Par Élie de Beaumont, Jean-Baptiste-Jacques (1732-1786)
Publié en 1765
Mémoire à consulter, et consultation pour les enfans de défunt Jean Calas, marchand à
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Par Mariette, Pierre (avocat ; 17..-17..)
Publié en 1765
Mémoire pour le syndic de la Bazoche des praticiens en la Senéchaussée, &' Siège présidial de
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Par Lissançon (17..-17..)
Publié en 176
Arrest de la cour du parlement de Toulouse du 6 mars 1765, qui condamne une brochure intitulée
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1765
Mémoire pour le sieur Jean Calas, négociant de cette ville; Dame Anne-Rose Cabibel son
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Par Sudre, Théodore (1718-1795)
Publié en 176X
Mémoire du sieur Gaubert Lavaysse
Par Lavaysse, François Alexandre Gaubert (1741-17..)
Publié en 1761-1762
Mémoire de Me. David Lavaysse, avocat en la cour, pour le sieur François-Alexandre-Gaubert
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Par Lavaysse, David (1695-17..)
Publié en 1761-1762
Mémoire justificatif, pour le Sr Louis Calas.
Par Calas, Louis (17..-17..)
Publié en 1762
Mémoire du sieur François-Alexandre-Gualbert Lavaysse
Par Lavaysse, François Alexandre Gaubert (1741-17..)
Publié en 1765
Avis au public sur les parricides imputés aux Calas et aux Sirven. Par M. de Voltaire
Par Voltaire (1694-1778)
Publié en 1767
